Bonjour les ami(e)s!

Ma question est simple : un membre de droit du Conseil d'administration est-il tenu d'y siéger? A défaut, sa non-participation peut-elle être juridiquement perçue comme une faute ?

D'avance, merci de vos réponses.

Axos.

Non
j ai connu le cas d'un CE qui avait sauté un CA pour raison personnelle et s'était fait remplacer pour la conduite de la séance par son adjoint

Quattro,

Merci de ta réponse mais je pense plus à une Adjoint(e)-gestionnaire qui ne souhaite plus siéger en C.A histore de ne plus être prise pour une conne et désavouée publiquement par son C.E...

Axos.

Oui, ce serait une faute.

Axos a écrit:

Bonjour les ami(e)s!

Ma question est simple : un membre de droit du Conseil d'administration est-il tenu d'y siéger? A défaut, sa non-participation peut-elle être juridiquement perçue comme une faute ?

D'avance, merci de vos réponses.

Axos.

On peut ne pas assister à un CA pour une bonne raison ; mais refuser d'y siéger serait constitutif d'une faute. A noter qu'il n'y a pas de remplacement possible pour un gestionnaire, ni d'ailleurs pour un CE (son adjoint, membre du CA, assurant juste la présidence).

une faute oui mais quelles sanctions: retenue sur salaire pour absence de service fait?
Autre?

quattro a écrit:

une faute oui mais quelles sanctions: retenue sur salaire pour absence de service fait?
Autre?

Je ne sais pas, sans doute disciplinaire avec in fine un changement d'affectation sur un poste de non gestionnaire.
Mais c'est comme la régie, lorsqu'on prend un poste de gestionnaire on assume ... ou on prend une autre fonction.

quattro a écrit:

une faute oui mais quelles sanctions: retenue sur salaire pour absence de service fait?
Autre?

Retrait de 1/30e du traitement+ifse par conseil manqué sans justification valable.
Et avec ça la perspective de bisbilles sans fin avec le CE.

Si vraiment la collègue est maltraitée en séance, alors la seule chose à faire c'est d'y être présente en ayant prévenu le CE qu'elle ne prendra pas la parole, qu'il ne faudra pas tenter de lui demander de s'exprimer. Avec une quinte de toux impossible à arrêter ou autre accident de santé soigneusement simulé, pour sortir de la pièce si jamais il tente le coup quand même.

Je demanderais discrètement à un autre membre de systématiquement demander le vote à bulletins secrets pour tous les actes. Et je prendrais des notes précises en séance sur tout propos désobligeant à mon encontre. Toujours sans répondre.

Bien entendu, en parallèle, travail de recherche à la BIEP, où se trouvent des dizaines de postes d'attachés passionnants partout, le CIGEM est notre ami, et le détachement dans la FPT ou la FPH n'a rien de si compliqué. Il manque du monde partout, on est du bon côté du manche. Les gens qui se plaignent d'être maltraités sont des gens qui n'ont pas le cran de se barrer et de laisser en rade les pénibles qui se permettent de les enquiquiner.

Axos a écrit:

Quattro,

Merci de ta réponse mais je pense plus à une Adjoint(e)-gestionnaire qui ne souhaite plus siéger en C.A histore de ne plus être prise pour une conne et désavouée publiquement par son C.E...

Axos.

Peut-être, mais je dis bien peut-être car je ne connais pas ce CE, serait-il envisageable de bien faire le point avec le CE sur le déroulé du CA et de voir quels sont les points de désaccord entre vous deux afin qu'ils n'apparaissent pas publiquement en séance?

Bizarre, je ne pense pas que ce ne soit que durant les CA : l'ambiance doit être exécrable toute l'année.
Un CE qui humilie publiquement son AG doit chercher à le provoquer pour le mettre en faute... Comme le conseillent les collègues selon une sage "jurisprudence" constante : Amia, Biep... Courage !

"Humilier", surtout publiquement, c'est quelque chose qui doit se régler assez vite. Par exemple en faisant intervenir ces machins qui ne servent à rien nommés syndicats, avec l'éventualité de porter le pet plus haut.
Par contre, être "désavoué", même publiquement, ça a bien dû arriver à tous les gestionnaires une fois ou une autre... (*)



(*) et a fortiori être pris pour un(e) con(ne)...

néthou a écrit:

"Humilier", surtout publiquement, c'est quelque chose qui doit se régler assez vite. Par exemple en faisant intervenir ces machins qui ne servent à rien nommés syndicats, avec l'éventualité de porter le pet plus haut.
Par contre, être "désavoué", même publiquement, ça a bien dû arriver à tous les gestionnaires une fois ou une autre... (*)



(*) et a fortiori être pris pour un(e) con(ne)...

Ce type d'attitude, surtout si elle est répétitive, peut rapidement être assimilé à du harcèlement.... Le CE devrait faire attention.

L'intendant zonard a écrit:

Bien entendu, en parallèle, travail de recherche à la BIEP, où se trouvent des dizaines de postes d'attachés passionnants partout, le CIGEM est notre ami, et le détachement dans la FPT ou la FPH n'a rien de si compliqué. Il manque du monde partout, on est du bon côté du manche. Les gens qui se plaignent d'être maltraités sont des gens qui n'ont pas le cran de se barrer et de laisser en rade les pénibles qui se permettent de les enquiquiner.

Salut Lapinou -malgré mes infidélités passées ainsi que mes absences devenues récurrentes depuis 1 an, tu sais combien je te garde en estime ...-, La mobilité se heurte parfois à des réalités contingentes contre lesquelles ont ne peut pas grand chose.
Ainsi, ayant candidaté à des postes d'agent comptable dans une académie voisine, les SGA des deux académies se sont appelé et ma mobilité a été enterrée afin de ne pas créer de vide fonctionnel ni structurel sur le poste que j’occupe ...
Vivement les mutations mais sur des postes d'AC, c'est pas forcément la panacée !!!

Cher Tortue, je ne suggère pas de passer de Charybde en Scylla, mais de passer de gestionnaire-pelle à M. de l'Education nationale à n'importe quoi comme poste à la BIEP. Et dans ce cas, il n'y a plus de copinage entre SG qui puisse t'embêter, ce sont les règles de la place de l'emploi public, et l'administration d'origine n'a qu'à se démerder. Ça ouvre pas mal les possibilités !

Permets-moi au passage de te féliciter pour le chemin parcouru, depuis l'époque où certaine association professionnelle dédaignait ta candidature. Maintenant tu fais partie de ces ressources rares que les académies ne veulent pas voir partir. On prend les hommages là où l'on peut les trouver, même si parfois cela a des relents paradoxaux...