Ventilation facture repas durant stage

Bonjour,

Une question technique : quand nous recevons une facture pour des repas d'un élève en stage , nous effectuons une ventilation entre SRH et AP ( principe dit du surcoût hébergement ...en tout cas c'est comme ça qu'on expliquait la chose ) . Cette technique comptable a t-elle encore une base réglementaire ? Ou bien est elle désuète , obsolète , bonne à jeter aux orties...

Merci beaucoup !

Le surcoût de l'hébergement croisé, je n'ai jamais compris pourquoi les collègues le passait en AP...
C'est sur mon crédit nourriture ou équivalent. C'est tout.

Gloups a écrit:

Bonjour,

Une question technique : quand nous recevons une facture pour des repas d'un élève en stage , nous effectuons une ventilation entre SRH et AP ( principe dit du surcoût hébergement ...en tout cas c'est comme ça qu'on expliquait la chose ) . Cette technique comptable a t-elle encore une base réglementaire ? Ou bien est elle désuète , obsolète , bonne à jeter aux orties...

Merci beaucoup !

Cette technique comptable est parfaitement justifiée.

Mettons que le repas d'un DP chez vous soit de 3 €.
 L'élève DP part en stage, il est hébergé pour ses repas dans un autre EPLE qui vous facturera directement les repas pris (et non à l'élève). L'élève reste constaté DP chez vous et paye donc son repas durant le stage au forfait chez vous 3 €.
L'établissement d'accueil vous facture les repas 5 €. Si vous payez la totalité de la facture sur le SRH vous assumerez sur votre service des restauration un surcoût de 2 € qui est imputable au stage et qui sera de fait "financé" par les familles au lieu de l'être par la subvention crédits globalisés pour les stages.
Il est donc de bonne gestion et conforme d'imputer la facture pour 3 € au SRH et pour 2 € au frais de stage élèves en AP.

Bonjour,
Serait-il possible de facturer ce surcoût à la famille ?

Merci d'avance

Sherlock a écrit:

Bonjour,
Serait-il possible de facturer ce surcoût à la famille ?

Merci d'avance

Dans l'absolu oui mais il faut que cela soit prévu dans le RI du SRH ou dans la convention de stage. On peut aussi parfaitement prévoir que dans le cas d'un hébergement dans un autre établissement l'élève passe externe durant son stage et que la famille règle la question des repas directement avec l'EPLE d'accueil. Mais bon, en qualité d'établissement d'accueil cette solution ne me plaisait pas trop et j'avais tendance à la refuser.

Merci beaucoup !

Bonne soirée