denonciation contrat

Bonjour,

Je suis nouvelle en eple et je viens de faire le point sur mes contrats en cours.
Je viens de voir que le prestataire pour la dératisation n'est pas intervenu du tout en 2021, aucune visite, aucune intervention

Puis-je dénoncer le contrat?

Merci

Que disent les conditions d’exécution du contrat ?

Le contrat precise :

- 4 visites annuelles
- maintenance, vidage, nettoyage des postes
- Controle

Rien de ca n' a ete fait

capuche a écrit:

Bonjour,

Je suis nouvelle en eple et je viens de faire le point sur mes contrats en cours.
Je viens de voir que le prestataire pour la dératisation n'est pas intervenu du tout en 2021, aucune visite, aucune intervention

Puis-je dénoncer le contrat?

Merci

Vous êtes sur que le contrat est encore valable : la clause de durée court encore pour 2021 ? Le prestataire a été payé pour 2021 ? on lui a réclamé par écrit ses interventions ?

On peut toujours résilier un marché (un contrat) mais en général c'est pour faute du prestataire ; et après mise en demeure.

Il a peut être déjà programmé de passer les 14, 15, 16 et 17 décembre 2021 ? Donc risque de rupture abusive...

Le contrat prévoit-il des conditions de rupture ?

J'adore les collègues qui viennent ici chercher de l'aide et n'ont même pas la politesse de revenir voir les réponses et répondre aux questions.