Bonjour,

Nous avons une section Arts du bois dans notre établissement avec fabrication d'objets confectionnés.

Une association d'élèves veut utiliser les 'chutes' de bois pour créer des petits objets à vendre, au nom et pour l'association.

J'aurai besoin d'un avis extérieur...

Merci à vous,

Marie5889 a écrit:

Bonjour,

Nous avons une section Arts du bois dans notre établissement avec fabrication d'objets confectionnés.

Une association d'élèves veut utiliser les 'chutes' de bois pour créer des petits objets à vendre, au nom et pour l'association.

J'aurai besoin d'un avis extérieur...

Merci à vous,

Pour se couvrir, faire voter une convention en CA au cas où...

Marie5889 a écrit:

Bonjour,
Nous avons une section Arts du bois dans notre établissement avec fabrication d'objets confectionnés.
Une association d'élèves veut utiliser les 'chutes' de bois pour créer des petits objets à vendre, au nom et pour l'association.
J'aurai besoin d'un avis extérieur...

Il faut différencier selon que les chutes de bois sont données, emportées et les objets réalisés à l'extérieur. Dans ce cas un simple acte du CA accordant le don à titre gratuit (ou la vente) des morceaux de bois à l'association suffit.
Par contre si les objets sont réalisés sur place, avec l'outillage de l'atelier, un encadrement (forcément), par des élèves, les réalisations auront pour moi le caractère d'OC. Cependant on peut envisager une convention avec l'association pour utilisation de l'atelier par un tiers.