Bonjour,

Nous avons lancé un marché public épicerie avec un lot bio.

Nous avons reçu 3 offres mais j'ai des problèmes avec deux d'entre elles. Sur la première offre il manque un produit sur la liste des produits du BPU. Sur la seconde c'est encore mieux, l'un des produits bio demandé est proposé en conventionnel (avec le prix qui va avec donc bien inférieur aux autres offres). Je peux légalement écarter les deux offres ?

Ça me parait logique dans le sens où elles ne répondent pas à la demande mais je préfére avoir l'avis d'experts.  

Merci par avance

Bonne journée à tous

(je n'avais pas posté au bon endroit désolé)

La négociation est-elle prévue dans le marché ?
Si oui, je contacterais d'abord les candidats pour savoir s'ils peuvent modifier leur offre ou savoir pour quelle raison il y ces défaillances.
Selon la réponse, j'écarterais alors ces deux offres, d'autant que l'une semble conforme aux clauses prévues.

Kail a écrit:

Je peux légalement écarter les deux offres ?

Tu peux et tu dois.

Mad Max a écrit:

La négociation est-elle prévue dans le marché ?
Si oui, je contacterais d'abord les candidats pour savoir s'ils peuvent modifier leur offre ou savoir pour quelle raison il y ces défaillances.
Selon la réponse, j'écarterais alors ces deux offres, d'autant que l'une semble conforme aux clauses prévues.

La négociation était prévue et j'ai pu échanger avec les deux fournisseurs.

Pour le premier, aucun produit équivalent disponible donc ils n'ont pas de référence et pour le second, c'est en remarquant un prix anormalement bas et en les questionnant que j'ai eu la réponse par mail..."Nous n'avons pas le produit en bio c'est la raison pour laquelle nous avons mis la référence du lot conventionnel"...

Merci Volcan c'est ce que je pensais aussi mais je ne pratique pas assez donc j'avais besoin de certitudes.

volcan a écrit:

Kail a écrit:

Je peux légalement écarter les deux offres ?

Tu peux et tu dois.

ta réponse signifie-t-elle que tu n'es pas d'accord avec moi quand j'évoque une éventuelle négociation pour savoir de quoi il en retourne précisément ou affirmes-tu qu'il faut écarter les offres d'office ?

Mad Max a écrit:

volcan a écrit:

Kail a écrit:

Je peux légalement écarter les deux offres ?

Tu peux et tu dois.

ta réponse signifie-t-elle que tu n'es pas d'accord avec moi quand j'évoque une éventuelle négociation pour savoir de quoi il en retourne précisément ou affirmes-tu qu'il faut écarter les offres d'office ?

Ta réponse était parfaitement correcte et j'ai été trop vite dans la mienne. En effet, comme le précise l'article R2152-1 du CCP, une offre irrégulière (comme ici) peut devenir régulière au cours de la négociation.
L'article R2152-2 précise même : "Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles".
Attention à ne pas confondre offres irrégulières et inacceptables ou inappropriées.

Compte tenu de la réponse du collègue, les offres restent irrégulières et doivent donc être écartées.

Bonjour,

Avez-vous une idée de la formulation à utiliser lors de la notification par courrier pour les deux offres citées qui ne sont pas conformes ?

Merci par avance

Offre irrégulière au sens de l'article L.2152-2 du CCP : qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de consultation, en particulier parce qu’elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale.