Imputation facture logiciel + licence + maintenance

J'ai une facture découpée ainsi : 1500 € HT pour un 'pack' de 15 licences perpétuelles qui forme un tout (c'est bien indiqué un pack à 1500 € HT), avec un an de maintenance pour 750 € HT, une licence PACK15 valable un an pour 500 € HT et deux clés physiques monolicence valables un an pou 2x190 € soit 380 € HT.

Elle me donne mal à la tête cette facture.

J'ai envie de coller le PACK en OPC et le reste en ALO.

Qu'en dites vous ?

Si les licences sont valables un an on peut effectivement ne pas les immobiliser. Idem pour la maintenance ; mais attention, si la maintenance comprend une mise à jour du pack logiciel elle est pour moi immobilisable car elle modifie la "valeur" initiale de l'immobilisation.
Attention également, si cette "maintenance" est un contrat reconductible tacitement il faut un acte du CA.

Tout mettre en OPC serait possible ?

Pour la maintenance effectivement je vais demander le contrat !

Je comprends le mal de tête. Typiquement le genre de cas tordu où il vaut mieux demander à son AC ce qu'il préfère.

Oserais-je dire que je suis l'agent comptable

Je mettrai à première vue  tout en ALO le contrat de maintenance, les fournitures idoines  et même le pack de licences car justement la notion de pack suppose qu'il y ait plusieurs éléments contenus dans un paquet et donc pour moi 1 500€ est bien  un prix de plusieurs éléments alors  1500€ / 15=100 on est bien dans le non immobilisable. 

Avec un pack à 30 000 € pour 15 licences on est en sens inverse en OPC dans mon raisonnement à première vue.

Par contre la notion de licences perpétuelles pose un gros problème.En effet cela suppose que les licences aient une existence pluriannuelle et que donc au prix de la licence vous appliquiez raisonnablement le multiplicateur du nombre d'annuités  pendant laquelle cette licence va fonctionner.

Si en gros  vous prévoyez au delà de huit ans d'utilisation de cette licence il serait juste de mettre le pack en OPC plutôt qu'en ALO.

Pour le contrat de maintenance cela me semble logique aussi de prime abord de le classer dans le service ALO même si vous classez en OPC le pack puisque le but de la maintenance est de conserver la valeur de l'immobilisation.

Moi j'aurais mis toute cette facture en OPC en considérant  que c'est un tout interdépendant et que la maintenance est indissociable de l'achat des fournitures et du pack des licences puisque raisonnablement l'achat de licences perpétuelles suppose une pluriannuallité Par contre si l'un des éléments de la facture ne concerne pas ce Tout il doit être classé en ALO en sens inverse.

Puisque c'est une prévision pluriannuelle cet achat de licences perpétuelles cela suppose en effet que le contrat de maintenance passe au CA durant cette période.

NIPPON a écrit:

Tout mettre en OPC serait possible    ?

Oui peut être.
Un pack de 15 licences ce n'est pas 15 chaises individuelles, ce n'est pas non plus 15 CD  ; c'est un droit d'utilisation d'un logiciel sur 15 postes (sans limite de temps dans le cas présent). C'est d'ailleurs pourquoi on est dans le cadre d'une immobilisation incorporelle. Donc on immobilise pour moi sur un seul numéro d'inventaire et non sur 15.
La maintenance en OPC ? Tout dépend du contenu : si c'est une mise à jour du logiciel je dirais oui. Si c'est une intervention si li y a bug ou problème de fonctionnement je dirais non.
Les autres logiciels d'une durée d'un an : une licence PACK15 valable un an pour 500 € HT et deux clés physiques monolicence valables un an pou 2x190 € soit 380 € HT, il me faudrait plus d'explications notamment sur ce qu'est une licence pack15 annuelle par rapport au Pack perpétuel.

NIPPON a écrit:

J'ai une facture découpée ainsi : 1500 € HT pour un 'pack' de 15 licences perpétuelles qui forme un tout (c'est bien indiqué un pack à 1500 € HT), avec un an de maintenance pour 750 € HT, une licence PACK15 valable un an pour 500 € HT et deux clés physiques monolicence valables un an pou 2x190 € soit 380 € HT.

Elle me donne mal à la tête cette facture.

J'ai envie de coller le PACK en OPC et le reste en ALO.

Qu'en dites vous ?

volcan a écrit:

Si les licences sont valables un an on peut effectivement ne pas les immobiliser. Idem pour la maintenance ; mais attention, si la maintenance comprend une mise à jour du pack logiciel elle est pour moi immobilisable car elle modifie la "valeur" initiale de l'immobilisation.
Attention également, si cette "maintenance" est un contrat reconductible tacitement il faut un acte du CA.

volcan a écrit:

Oui peut être.
Un pack de 15 licences ce n'est pas 15 chaises individuelles, ce n'est pas non plus 15 CD  ; c'est un droit d'utilisation d'un logiciel sur 15 postes (sans limite de temps dans le cas présent). C'est d'ailleurs pourquoi on est dans le cadre d'une immobilisation incorporelle. Donc on immobilise pour moi sur un seul numéro d'inventaire et non sur 15.
La maintenance en OPC ? Tout dépend du contenu : si c'est une mise à jour du logiciel je dirais oui. Si c'est une intervention si li y a bug ou problème de fonctionnement je dirais non.
Les autres logiciels d'une durée d'un an : une licence PACK15 valable un an pour 500 € HT et deux clés physiques monolicence valables un an pou 2x190 € soit 380 € HT, il me faudrait plus d'explications notamment sur ce qu'est une licence pack15 annuelle par rapport au Pack perpétuel.

Présenté ainsi, je vois plusieurs choses :

• même si les licences sont valables plus d'un an, la notion de pack qui pour moi est la même que pour un lot de n'importe quoi d'autre fait que chaque unité est d'un montant inférieur au seuil d'immobilisation (c'est aussi le cas pour les autres lignes) ; la règle de l'immobilisation concerne les biens d'une valeur d'achat unitaire inférieure à 800 € HT et ne disparaissant pas au premier usage : c'est cumulatif et pour moi la première condition liée à la valeur n'est pas respectée
  

• il est vrai qu'une maintenance avec une mise à jour va permettre à chaque unité de fonctionner plus longtemps mais on ne comptabilise l'augmentation de la valeur d'achat que pour les biens initialement comptabilisés en OPC

• calculer la valeur en fonction du nombre de reconductions liées aux mises à jour est valable dans le code de la commande publique pour connaître le seuil et les obligations y afférentes mais pas dans les règles liées à l'immobilisation

• si la reconduction est tacite, il faut effectivement un acte du CA, pas si elle est expresse

Bref, les conseilleurs ne sont pas les payeurs mais je mettrais tout en fonctionnement, AP ou ALO selon le type de logiciel.

Nippon va devoir trancher elle-même le nœud gordien puisque nous arrivons à des résultats différents par des raisonnements identiques ou à des résultats identiques par des raisonnements différents   donc Nippon c'est à vous...Nous avons conseillé 

Réflexion faite, tout en ALO !

Je vous remercie !

NIPPON a écrit:

Tout mettre en OPC serait possible    ?

Techniquement on peut mettre tout ce qu'on veut en OPC, même des biens qui ne relèvent pas des immobilisations.