Je viens de valider une commande sur le site d'un fournisseur habituel de nombre d'EPLE. Il a fallu que je coche la case :

Citation :

Je reconnais que cette commande engendre une obligation de paiement. (Art L121-19-3 du code de la consommation)

Habin m. alors ! ils ont trouvé un moyen, ça faisait plusieurs années que mes établissements vivaient dessus, on passait commande et puis on disait au fournisseur que sa facture ne nous concernait pas, que les prix sur le bon de commande c'était une décoration mais pour nous c'est gratuit vu qu'on est le sévice public.

Du coup les autres fournisseurs, ceux qui n'ont pas cette case, on n'est pas obligés de les payer

RETU a écrit:

Du coup les autres fournisseurs, ceux qui n'ont pas cette case, on n'est pas obligés de les payer  

Chuuuuut ! 🤫

C'est la logique actuelle qui continue de se développer grâce à une culture juridique proche du néant : la logique "ceinture et bretelles".

Je dirais plutôt que cela est révélateur de l'infantilisation des gouvernés par les gouvernants. Car, si les références sont mauvaises et le texte cité est abrogé, ses dispositions sont reprises dans un autre texte qui existe, qui est en vigueur et la pratique relevée par le lapin furibard relève d'une obligation légale (si si !)

Citation :

Code de la consommation, Article L221-14

Pour les contrats conclus par voie électronique, le professionnel rappelle au consommateur, avant qu'il ne passe sa commande, de manière lisible et compréhensible, les informations relatives aux caractéristiques essentielles des biens ou des services qui font l'objet de la commande, à leur prix, à la durée du contrat et, s'il y a lieu, à la durée minimale des obligations de ce dernier au titre du contrat, telles que prévues à l'article L. 221-5.
Le professionnel veille à ce que le consommateur, lors de sa commande, reconnaisse explicitement son obligation de paiement. A cette fin, la fonction utilisée par le consommateur pour valider sa commande comporte la mention claire et lisible : commande avec obligation de paiement ou une formule analogue, dénuée de toute ambiguïté, indiquant que la passation d'une commande oblige à son paiement.
Les sites de commerce en ligne indiquent clairement et lisiblement, au plus tard au début du processus de commande, les moyens de paiement acceptés par le professionnel et les éventuelles restrictions de livraison.

J'hésite entre et

C'est à se demander ce qui a poussé le législateur à pondre une chose pareille, ça sent le vécu 

L'intendant zonard a écrit:

RETU a écrit:

Du coup les autres fournisseurs, ceux qui n'ont pas cette case, on n'est pas obligés de les payer  

Chuuuuut ! 🤫

Nos commandes ne relèvent pas du code de la consommation dans ce cas mais du code de la commande publique.

Dupond·t·s a écrit:

Citation :

Code de la consommation, Article L221-14
Le professionnel veille à ce que le consommateur, lors de sa commande, reconnaisse explicitement son obligation de paiement. A cette fin, la fonction utilisée par le consommateur pour valider sa commande comporte la mention claire et lisible : commande avec obligation de paiement ou une formule analogue, dénuée de toute ambiguïté, indiquant que la passation d'une commande oblige à son paiement.
Les sites de commerce en ligne indiquent clairement et lisiblement, au plus tard au début du processus de commande, les moyens de paiement acceptés par le professionnel et les éventuelles restrictions de livraison.

Ayant un certain plaisir à contredire Dupond-t-s je pense que cette mention présente un intérêt évident.

Nous connaissons tous (ou presque) ces diffuseurs d'annuaires professionnels qui font croire par une ambiguïté savamment entretenue que leurs produits sont gratuits, et dont les factures parviennent ensuite dans les services d'intendance, puis les rappels et les menaces d'huissier quand les ordonnateurs ou les comptables refusent de payer.

Pour qu'une transaction soit claire, il faut que tout soit explicité.

Pas faux

La mouette a su convaincre le.s Moustachu.s

Ce sont eu.x qui sont atteint.s par LE Covid

Alomero a écrit:

 La mouette a su convaincre le.s Moustachu.s

Ce sont eu.x qui sont atteint.s par LE Covid

C'est vrai que je me sens tout désarçonné!
Il va falloir que je trouve autre chose pour le réveiller...

Je viens de découvrir une pratique courante (mais révolue depuis l’arrivée de la nouvelle CE) dans le collège où j’effectue un remplacement. Je poste dans le bêtisier car j’ignore à quel point cette pratique est illégale, ou si elle est parfaitement légale.
En tout cas, ni mes formateurs il y a 2 ans, ni mon ex-tuteur ne m’en ont parlé.

J’ai donc appris que la collègue que je remplace n’utilisait jamais la régie d’avance, au prétexte qu’il n’y avait pas de sous (rien à voir avec l’état du budget, c’est sûrement la flemme de passer les écritures, mais passons). Du coup, les profs qui organisaient des goûters en fin d’année pour leurs élèves (sur leurs heures de cours) se faisaient rembourser en HSE. Avec un gros bénéfice puisqu’apparemment ils en avaient pour 10-15 € et étaient payés plus de 40€. 

Est-ce que j’ai raison d’être choquée ?

Oui.
Mais c'est malheureusement une pratique répandue chez les CE.
Après, le gestionnaire n'est pas partie prenante dans cette "magouille".

catiteo a écrit:

les profs qui organisaient des goûters en fin d’année pour leurs élèves (sur leurs heures de cours) se faisaient rembourser en HSE.

Mhhh, pas la moindre heure en plus, mais des cours où l'on n'enseigne pas et à la place on fait de l'animation comme j'avais honte d'en faire en tant que bafiste quand j'avais 19 ans, et on leur donne du fric en plus !? Bonne nouvelle pour la chef, elle a trouvé une belle marge de manoeuvre pour favoriser la réussite des élèves ! Et grâce à se gestionnaire intérimaire, qui lui donne ça en échange de 200 € de bénef en moins sur le cofi de chaque année.

catiteo a écrit:

J’ai donc appris que la collègue que je remplace n’utilisait jamais la régie d’avance, au prétexte qu’il n’y avait pas de sous (rien à voir avec l’état du budget, c’est sûrement la flemme de passer les écritures, mais passons). Du coup, les profs qui organisaient des goûters en fin d’année pour leurs élèves (sur leurs heures de cours) se faisaient rembourser en HSE. Avec un gros bénéfice puisqu’apparemment ils en avaient pour 10-15 € et étaient payés plus de 40€. 

Est-ce que j’ai raison d’être choquée ?

Je suis doublement choquée. Je ne vois pas non plus en quoi ces gouters devraient être payé sur le budget de l'établissement! Mais peut être ai je mal compris.

Moi j'ai compris que les enseignants organisaient des gouters avec leur sous ou celui des élèves que sais-je ; et que plutôt que d'être pris en charge financièrement par l'établissement, ils avaient des HS.
Mais le fait de donner des HS pour "récompenser" des enseignants pour des activités qui sortent de leurs "obligations" est une pratique répandue (quoique anormale) : projets divers, sorties, voyages, interventions informatiques, etc...

Les HSE c'est un peu la popotte maison en fonction de qui gère ça et comment surtout.

HSE c'est abondé sans vraiment de regard du rectorat tant que tu remplis les papiers correctement, ils seront plus pointilleux sur une AED donnant cours pour 2h que sur un prof qui donne 15h de cours dans une seule journée
Quand tu arrives en fin de crédit, les rallonges se font très facilement, je n'ai jamais connu de refus à ce genre de demande.
HSE en cas de projet particulier, heure de remplacement, autres comme précisés par Volcan (même si l'intervention informatique devrait être à la charge du RUPN ou du pauvre âne de l'intendance qui le fait gratuitement sans prime, je parle de moi ^^) mais sortant du cadre des heures qu'ils doivent effectuer. Ce sont des heures supplémentaires.


Auparavant dans mon bahut c'était la secrétaire de dir qui s'en occupait (mutée depuis) et elle faisait allègrement croquer les copains profs y compris pour des heures fictives. Difficile de faire un décompte officiel, d'autant que niveau admin tout a été fait dans les clous.
Ce serait se faire du mal de chercher les chiffres réels tant c'est obscène. Bref du clientélisme car si tu n'es pas dans les petits papiers tu n'as pas les HSE ou tu n'es pas prioritaire dessus. C'est aussi comme ça que certains ont eu la main mise sur la salle des profs pendant longtemps filtrant les demande et laissant les miettes aux autres.


Dorénavant c'est la direction qui a repris la main et étonnamment certains profs sont fort mécontent de voir que ce n'est plus la foire à la saucisse. Il y a un aspect politique à la gestion des HSE et un équilibre à trouver. Une amie prof et ses collègues laissent les heures aux collègues non titulaire pour les aider là où chez moi c'est plutôt la guerre à coup de couteau.


Bref ce n'est pas de ton ressort sauf pour l'aspect juridique où tu peux apporter ton conseil.
Si c'est sur leurs heures de cours, normalement cela ne fonctionne pas et surtout ils n'ont pas le droit, il faut que cela soit en remplacement et/ou sur des heures positionnées autres (ça c'est l'aspect technique, quitte à les passer sur des heures d'un autre collègue absent autre que celui pour lequel le cours est remplacé). Ils auraient été dans les clous si ils avaient fait ça en remplacement d'un collègue, peu importe l'intérêt péda du goûter ou le contenu du cours en fait dans la mesure où cela n'intervient pas "en remboursement de".

Je crois que je me suis mal exprimée : ils achetaient des Pepitos avec leurs petits sous et se faisaient rembourser en HSE. C’est ça qui me choque 🤪
Et bien entendu que c’était des heures fictives, puisque les goûters avaient lieu pendant leurs heures normales de cours. Ça me scandalise.

Compétence du CE d'accorder des HSE tant que le cadre est respecté (ce qui n'est pas le cas ici car sur leurs heures de cours).
Moralement c'est moche car beaucoup d'abus mais cela permet aussi d'encourager les porteurs de projet/ceux qui font des remplacements de collègue.

Tu n'as jamais eu de fronde des profs parce que les AED étaient rémunérés pour le passage des ASSR alors que ces mêmes profs refusaient de le faire ?

Par contre un personnel admin ne peut pas y avoir droit contrairement à un aed (et sans doute les aesh). Même si il a les diplômes adéquat contrairement aux profs remplaçants présents dans le bahut

volcan a écrit:

Moi j'ai compris que les enseignants organisaient des gouters avec leur sous ou celui des élèves que sais-je ; et que plutôt que d'être pris en charge financièrement par l'établissement, ils avaient des HS.
Mais le fait de donner des HS pour "récompenser" des enseignants pour des activités qui sortent de leurs "obligations" est une pratique répandue (quoique anormale) : projets divers, sorties, voyages, interventions informatiques, etc...

C'est une pratique "anormale" pour nous parce que lorsque nous faisons la même chose, y'a pas de "récompense" au bout.
Mais sur le principe, quand un ou une prof fait nombre d'heures en plus de son service d'enseignement (et quelquefois c'est beaucoup) pour faire correctement fonctionner le réseau, réinstaller des postes ou réparer des trucs, ça ne me choque pas qu'il y ait compensation par des HSE. Nous n'avons pas le monopole du sens du service public; d'autres peuvent l'avoir aussi. La différence, c'est que nous, tout le monde trouve ça "normal" de notre part. C'est inique, mais tout le système est comme ça, et on n'a pas les moyens de se battre. Quand on a compris ça, on travaille l'esprit plus dégagé ensuite. Y compris pour refuser certaines choses...

C’est maintenant qu'on aborde le sujet des CPE et des documentalistes ????

catiteo a écrit:

ils achetaient des Pepitos avec leurs petits sous et se faisaient rembourser en HSE. C’est ça qui me choque 🤪

On est bien d'accord! Ca me choque aussi mais que ce soit en HSE ou sur le budget de l'ebt.

Pour info en tant que gestionnaire il m'est arrivé de toucher des HSE au même titre que des profs qui organisaient des activités, parce que les CE (je dit bien LES) concernés estimaient que si le prof qui organise un voyage avec sérieux et motivation génère pour lui même un travail supplémentaire et peut faire son travail sans s'ajouter une charge de cette organisation, et bien j’étais une victime collatérale et cela me générait aussi du travail supplémentaire.
Et par ailleurs j'ai participé pendant longtemps à l'aide aux devoirs des élèves, cela n'a posé aucun problème au rectorat pour valider nos HSE dans ce cadre (2 secrétaires étaient également concernées)

Et pour info cela ce fait toujours par endroit de source sûre (il est vrai que dans ce cas les CE doivent biaiser l'inscription sur la plateforme)

@Capucine : les secrétaires sont écœurées car elles constataient ces pratiques et on leur refusait des HSE alors qu’elles faisaient des heures sup (pour pallier le manque de personnels). Je ne sais pas si elles y avaient droit, mais je les comprends.

capucine a écrit:

catiteo a écrit:

Et par ailleurs j'ai participé pendant longtemps à l'aide aux devoirs des élèves, cela n'a posé aucun problème au rectorat pour valider nos HSE dans ce cadre (2 secrétaires étaient également concernées)

Et pour info cela ce fait toujours par endroit de source sûre (il est vrai que dans ce cas les CE doivent biaiser l'inscription sur la plateforme)

Je voudrais bien savoir comment un CE peut biaiser car les administratifs ainsi que les AED ne sont pas dans la base de paiement des HSE et il est impossible de les mettre dedans
Alors là je suis quand même très étonnée...en ma qualité se secrétaire de Dir

tortue a écrit:

C’est maintenant qu'on aborde le sujet des CPE et des documentalistes ????

les profs docs sont bien les plus lésés au niveau des primes par rapport à leur collègue y compris lorsqu'ils font le même travail. Mais bon c'est des profs docs  
De mémoire, ils n'ont pas les HSE mais une indemnité péri-éducative avec un taux horaires bien moindre y compris quand ils remplacent en cours un autre prof. Bref ils ont un statut à part défavorable (notamment sur la défiscalisation).

capucine a écrit:

On est bien d'accord! Ca me choque aussi mais que ce soit en HSE ou sur le budget de l'ebt.

Pour info en tant que gestionnaire il m'est arrivé de toucher des HSE au même titre que des profs qui organisaient des activités, parce que les CE (je dit bien LES) concernés estimaient que si le prof qui organise un voyage avec sérieux et motivation génère pour lui même un travail supplémentaire et peut faire son travail sans s'ajouter une charge de cette organisation, et bien j’étais une victime collatérale et cela me générait aussi du travail supplémentaire.

Personnellement je trouve cela anormal car même si c'est un voyage/sortie facultatif cela relève de tes fonctions (sauf si j'ai mal compris et qu'il s'agit de participation active). Je dis bien anormal et pas dégueulasse, c'est tempéré. Dans notre académie, ils ont levé l’ambiguïté (toute relative) en mettant noir sur blanc dans le recap, que lorsque l'action relève de ses missions l'agent ne perçoit pas d’indemnité mais doit rattraper ses heures (je l'avais déjà là sur les textes relatifs aux heures des agents admin).
D'où l'intérêt de bien définir l'action menée et dans quel cadre.

capucine a écrit:

Et par ailleurs j'ai participé pendant longtemps à l'aide aux devoirs des élèves, cela n'a posé aucun problème au rectorat pour valider nos HSE dans ce cadre (2 secrétaires étaient également concernées)
Et pour info cela ce fait toujours par endroit de source sûre (il est vrai que dans ce cas les CE doivent biaiser l'inscription sur la plateforme)

Devoirs fait ne relève pas des HSE mais d'activité péri-éducative, devoirs faits ayant une enveloppe allouée d'indemnité. En gros, il y a un fléchage dans ASIE (notre plateforme) selon la nature du service effectué qui permet de mettre en paiement, comme la compta en sommes. Les indemnités ne sont pas les mêmes selon le service effectué et la catégorie de l'agent (du simple au quadruple).

Effectivement, il doit y avoir création du dossier pour l'agent car nous ne sommes pas dans la base (comme pour un aed à ce qu'il semblerait) et transmettre à qui de droit au rectorat pour l'intégration. Ce protocole n'est peut être que pour mon académie, d'autres ne doivent pas le permettre. Ou alors tomber sur quelqu'un de mauvaise volonté qui ne souhaite pas le faire et là bonne chance.

L'indemnité lié à un remplacement de prof est extrêmement compliqué à avoir chez nous, doit être argumentée, justifiée et demeurée exceptionnelle. De plus, cela se fait à posteriori une fois le service effectué alors que l'on ne sait pas si la demande va aboutir. Tu peux donc faire 3h de remplacement, le rectorat estimer que le dossier est trop faible (à tort ou a raison) et tu n'auras aucune indemnité ni de récupération d'heure (ça c'est si tu as un chef c*n)

Après chaque académie fait sa popote et il y a des évolutions (notamment avec le covid pour gratifier les services de certains ou pas).

catiteo a écrit:

J’ai donc appris que la collègue que je remplace n’utilisait jamais la régie d’avance, au prétexte qu’il n’y avait pas de sous (rien à voir avec l’état du budget, c’est sûrement la flemme de passer les écritures, mais passons). Du coup, les profs qui organisaient des goûters en fin d’année pour leurs élèves (sur leurs heures de cours) se faisaient rembourser en HSE. Avec un gros bénéfice puisqu’apparemment ils en avaient pour 10-15 € et étaient payés plus de 40€. 

Ont-ils au moins vérifié les PAI alimentaires des élèves ?

En prévision du renouvellement du PNC, nous avons négocié de façon ardue avec la CT afin de garder un peu de l'ancienne dotation,  notamment pour équiper certains services de double écran (en mode mendiant).
Je finalise la chose avec le CE en faisant le relevé de référence du matos que l'on garde et comment on reparti le matos entre les services.

Mon chef arrive triomphant dans les bureaux de la direction pour annoncer qu'il vient de raccrocher avec le responsable de la CT et qu'il a tout est réglé.
Effectivement il lui a dit qu'en fait on n'avait pas besoin de ces écrans supplémentaires et qu'il pouvait tout reprendre, pas la peine de s'embêter avec ça. Pareil avec l'équipement de l'agent de maintenance, pas besoin.

Le fait qu'il se soit fait convoquer directement dans le bureau du CE, porte fermée pendant 40 min me fait penser que le CE n'est pas tout à fait d'accord avec lui sur la notion du "tout est réglé".

Le CE a tout est arrangé.
Heureusement d'ailleurs car je venais de filer le numéro de goldored à la secrétaire de dir. pour régler le soucis... de manière définitive

Loutre soyeuse a écrit:

Heureusement d'ailleurs car je venais de filer le numéro de goldored à la secrétaire de dir. pour régler le souci... de manière définitive

Pfff, tu sais, il aurait juste donné les coordonnées de quelques boîtes tenues par des Albanais*, après il fallait encore faire un MAPA pour choisir...

* On n'a rien contre les Albanais sur ce forum, mais c'est comme ça, la communauté des zinzintendants leur attribue des compétences établies en matière de cassage de genoux, même si c'est probablement très surfait...

Je te trouves dur, le service a bien évolué depuis annuaire.alb, il s'est inspiré de l'Ugap pour se diversifier et proposer des prestations au meilleur prix avec le respect de la procédure.

Les albanais sont au cassage de genoux ce que sont les bretons à l'alcoolisme, ils servent de référentiels fantasmés.

Loutre soyeuse a écrit:

tortue a écrit:

C’est maintenant qu'on aborde le sujet des CPE et des documentalistes ????

les profs docs sont bien les plus lésés au niveau des primes par rapport à leur collègue y compris lorsqu'ils font le même travail. Mais bon c'est des profs docs  
De mémoire, ils n'ont pas les HSE mais une indemnité péri-éducative avec un taux horaires bien moindre y compris quand ils remplacent en cours un autre prof. Bref ils ont un statut à part défavorable (notamment sur la défiscalisation).

Ô rage ! Ô désespoir ! Ô vieillesse ennemie !
N’ai-je donc tant vécu que pour cette infamie ?
Et ne suis-je blanchi dans les posts guerriers
Que pour voir en un jour flétrir tant de lauriers ?
Mon verbe, qui a conduit ce site au summum,
Mon verbe, qui tant de fois a diverti ce forum,
Tant de fois combattu le CPE et le documentaliste,
Aujourd’hui trahi par une loutre en ce jour si triste.
Ô cruel souvenir du forum passé !
Œuvre de tant de jours en un jour effacée !
Quelle indignité, fatale à son histoire !
Précipice élevé d’où tombe sa gloire !
Faut-il voir triompher les personnels d’éducation,
Et par le discours d’un intendant félon leur donner raison ?
Loutre Oiseuse, en prenant des documentalistes la défense,
Par ta complaisance tu as abandonné toute décence ;
Et par tes propos complices qui à tous font un affront insigne,
De ce forum glorieux, tu as su te rendre indigne.
Vas-tu aussi à la Vie scolaire faire de vils compliments ?
Poussant l’infamie dans ses derniers retranchements ?
Qui parmi les nouveaux vengera cette offense,
Et du forum saura restaurer la prestance ?
Les grands anciens disparus qui prendra la relève demain,
Pour remettre ce forum en de meilleures mains ?