Bonsoir à tous,
Je suis SAENES GM et au risque de me faire huer, savez vous s'il est possible de garder son logement NAS et prendre 1 an de disponibilité?
Merci par avance

Non ce n'est pas possible à mon sens. Le logement est attribué à la personne en fonction. En disponibilité on n'est pas en fonction.

Tout dépend où. Si tu es en dispo sans perdre ton poste, dans mon académie, tu peux garder le logement car le contractuel n'y aura pas droit.

mais pas en NAS...

En outre, est-ce que la dispo s'accompagne d'un maintien au chaud du poste pour le retrouver l'année suivante ou faut-il participer à la mutation intra et donc perdre son poste et son logement ?

Mad Max a écrit:

En outre, est-ce que la dispo s'accompagne d'un maintien au chaud du poste pour le retrouver l'année suivante ou faut-il participer à la mutation intra et donc perdre son poste et son logement ?

Oui, je pense que la question est plutôt là.

Une mise en disponibilité = perte du support de son poste donc le poste devient de ce fait vacant et passe nécessairement au mouvement soit perte du logement qui est lié à la fonction et non à la personne !

@Xena,
Si les contractuels peuvent occuper le logement de fonction puisque celui-ci est attribué à une fonction.
Par Ex, lorsque j'ai laissé mon poste pour une mutation en cours d'année, j'ai été remplacée par un contractuel qui l'a occupé durant l'année scolaire, jusqu'à l’affectation d'un titulaire.
Il y avait d'ailleurs eu vote en CA et accord de la CT dans ce sens.

tibou a écrit:

@Xena,
Si les contractuels peuvent occuper le logement de fonction puisque celui-ci est attribué à une fonction.
Par Ex, lorsque j'ai laissé mon poste pour une mutation en cours d'année, j'ai été remplacée par un contractuel qui l'a occupé durant l'année scolaire, jusqu'à l’affectation d'un titulaire.
Il y avait d'ailleurs eu vote en CA et accord de la CT dans ce sens.

Pas dans mon académie. J'ai déjà posé la question.