Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thème • Retourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-38%
Le deal à ne pas rater :
Ecran PC gaming 23,8″ – ACER KG241Y P3bip à 99,99€
99.99 € 159.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetForum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle
 

 Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Geox
Invité




Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
MessageSujet: Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?   Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? EmptyMar 6 Oct 2020 - 9:23
Bonjour chers collègues

Tout est dans le titre du sujet. L'établissement doit-il contacter les impôts pour les informer des départs notamment ? La Collectivité ? Les intéressés eux-même ?
Revenir en haut Aller en bas
Xena
*******
*******
Xena


Nombre de messages : 8786
Age : 56
Localisation : Forteresse royale
Date d'inscription : 24/01/2020

Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
MessageSujet: Re: Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?   Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? EmptyMar 6 Oct 2020 - 9:28
La collectivité s'en charge généralement...
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21401
Date d'inscription : 15/12/2012

Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
MessageSujet: Re: Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?   Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? EmptyMar 6 Oct 2020 - 10:37
Chez moi l'interlocuteur des impôts (et des locataires) était le gestionnaire qui donc faisait passer les infos.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Initiales GM
****
****
Initiales GM


Nombre de messages : 2021
Date d'inscription : 05/09/2014

Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
MessageSujet: Re: Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?   Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? EmptyMar 6 Oct 2020 - 11:08
Xena a écrit:
La collectivité s'en charge généralement...

Pas ici.
Par principe, chaque individu déclare son changement de domicile aux impôts (si si c'est prévu au moment de la déclaration annuelle des revenus) mais j'envoie un petit récapitulatif au moment de la déclaration des avantages en nature.
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13071
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
MessageSujet: Re: Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?   Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? EmptyJeu 8 Oct 2020 - 5:54
Ici on renseigne la CT qui renseigne alors les impôts et établit la convention NAS dans le même temps.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? 2019-010
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
MessageSujet: Re: Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?   Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ? Empty
Revenir en haut Aller en bas
 
Qui déclare les arrivées/ départs des personnels logés aux impôts ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: