Forumeuses, forumeurs bonjour.


L'achat de matériaux : poutres en chênes, ... qui ont pour vocation de devenir une structure : maquette d'un ouvrage d'art. Plutôt 213 ? ou plutôt 6013 ( avec suivi d'un stock ? )

ça semble être de la matière d'oeuvre avec vocation à être transformée, sciée, rabotée...et + si affinité.
Si on immobilise chaque poutre il faudra constater la valeur de la dépréciation dès qu'elle aura subi les outrages d'un outil....
6013 si suivi en stock
6067 si maquette pédago
6068 si pas pédago

Coût d'une poutre?

pour éclairer le choix de l'imputation : dans le même temps le DDFPT fait des travaux chez lui ou pas ?

TiTI a écrit:

Forumeuses, forumeurs bonjour.


L'achat de matériaux : poutres en chênes, ... qui ont pour vocation de devenir une structure : maquette d'un ouvrage d'art. Plutôt 213 ? ou plutôt 6013 ( avec suivi d'un stock ? )

Cela dépend du cadre de réalisation du bousin :
- objet confectionné
- projet pédagogique
- construction personnelle pour aménager ma maison de campagne
- autre ?

C'est un projet pédagogique à grande échelle :

En gros : poutres en chênes achetées par un lycée, livrée en partie dans d'autres établissements qui vont fabriquer une partie de la structure chacun de leur coté. Ensuite rapatriement de chaque élément dans le lycée qui a acheté les poutres pour monter la maquette.
Evaluation des charges indirectes = inconnue pour l'instant

Hum...
Pour moi cela passe par une convention inter-établissement, surtout si il y a facturation des travaux (à défaut de la matière première).
Après reste le devenir de la maquette et son utilité.
Comme ça, à première vue je dirais 6067....

Ouais, le Vieux pas vieux a probablement raison.
Il conviendrait qu'une convention fixe quel EPLE est pilote de l'opération et les obligations réciproques de chacun. Sinon ça va être la fête du slip et on va manquer de supports juridiques pour les OR de reversements.

Merci

La suite parce que je sais que vous êtes tous fébriles concernant cette histoire : il n' y a pas de convention entre établissements, juste un beau tableur excel avec la liste des partenaires dans ce dossier. Le DDFPT de l'établissement en charge de ce beau projet n'a pas d'informations à me communiquer et me renvoie vers le chef d'établissement. Chef d'établissement à qui j'ai écris un beau mail et qui me fait savoir par l'intermédiaire de son adjoint-gestionnaire qu'il n'a pas d'autres éléments à me fournir que le tableur excel et les factures.
Pas de coût facturé à l'EPLE siège du projet. Pas de frais spécifiques prévus.

Résultat j'impute où ces super poutres en bois destinées à faire une maquette dont la valeur une fois assemblée sera supérieure à ses éléments et qui sont livrées aux quatre coins de l'hexagone ? j'adore cette expression

Mais où vont-ils chercher tout ça ?
Qui imaginerait monter un bordel pareil à titre personnel sans se donner un minimum de garanties ? Que se passe-t-il si une poutre n'est jamais rapatriée par un des bahuts ? C'est la première question qui me vient à l'esprit mais il y en a tant d'autres... Pourquoi tous ces gens perdent leur bon sens commun lorsqu'il s'agit d'un truc professionnel ?

Cela ressemble à un objet confectionné quand même... un objet confectionné réalisé pour l'établissement, non ?

Pour moi ce n'est pas un objet confectionné, c'est du pédagogique avec une sous-traitance déléguée à d'autres établissements, le propriétaire étant le Lycée ayant délégué le boulot. Évidemment la Convention pédagogique manque. Pourquoi l'établissement sous-traitant aurait à payer quoi que ce soit, cela reviendrait à enrichir l'établissement délégataire Quand aux ordres de renversement je ne vois pas sur quelle base légale un AC accepterait ?

Le payer sur 213 attirerait l'attention des autorités de contrôle sur la bizarrerie du montage et le problème de propriété qui en résulterait. 6067 pédago OK L'AC est en droit de refuser de payer si la facture d'ensemble est au nom de l'établissement délégataire même si le lieu d'établissement est le lieu de livraison.

TiTI a écrit:

C'est un projet pédagogique à grande échelle :

En gros : poutres en chênes achetées par un lycée, livrée en partie dans d'autres établissements qui vont fabriquer une partie de la structure chacun de leur coté. Ensuite rapatriement de chaque élément dans le lycée qui a acheté les poutres pour monter la maquette.
Evaluation des charges indirectes = inconnue pour l'instant

Oui, ça ressemble à un objet confectionné. En tout cas on peut gérer le bousin comme ca.

Le lycée est à la base de l'OC. : il réalise cet OC pour son compte comme étant une "maquette pédagogique" ayant vocation à rester dans l'établissement. Et à la limite on peut se passer de convention entre EPLE et traiter ça en bons de commande et factures.
A ce titre il achète la matière d'oeuvre. Le fait qu'il passe des bons de commande pour faire réaliser certains travaux dans un autre établissement n'est pas un problème en soi. Dans mon ex-lycée la réalisation d'OC de métallerie nécessitait de faire appel parfois pour certains traitements à des sociétés extérieures, voir à des établissements ayant la spécialité nécessaire ; et avant dans mon lycée auto certaines interventions sur des véhicules clients en OC étaient confiés à des garages du coin car nécessitant un matériel spécifique.

Donc ouverture d'un bulletin d'OC où sera retracé la valeur des différentes matières d'oeuvre ainsi que les factures envoyées la cas échéant par des EPLE prestataires. Les factures de matière d'oeuvre et celles des établissements étant payées sur un code activité spécifique ouvert en AP.

A la fin tout cela donnera la valeur de l'OC qui fera l'objet d'un mandat pour ordre en OPC et d'un OR pour ordre au 722, le bulletin d'OC signé de l'ordo étant la pièce justificative. Cela si vous considérez que c'est ce type d'opération qui est visé par la planche 17 de l'annexe 7 de la M9-6 au point 2 bis.
En attente de votre avis sur cette analyse....

Moi ça me va, j'ai eu une SEGPA menuiserie et ça se faisait couramment. Bien vu.

Bonjour et déjà merci pour vos retours.

Les EPLE prestataires ne factureront rien, ils auront des poutres payées par le lycée siège du bouzin et puis ensuite ils livreront une partie de la maquette sans doute par l'opération du saint -Esprit ( qui paiera le transport ? , je n'en ai pas la moindre idée)

L'idée d'un OC me parait effectivement tout de même plus facile à appréhender. De toute façon je viens de recevoir un mail qui finit par Bonne récetion, je pense que je vais retourner dans mon œuf.