Imputation Conception d'un SSI

Sujet: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 5:03

Bonjour,
Une société d'ingéniérie va faire une mission de coordination d'installation d'un SSI comprenant une phase de conception (sunthède des besoins et des contraintes et cahier des charges) et unephase de réception (test - schémas, etc...) .
1ère question: si le changement du SSI se réalise, je pense qu'il est possible d'imputer cette mission sur OPC et le compte du SSI?
2ème question: si le changement ne se réalise pas, imputer la dépense quand même sur OPC (le prix dépasse largement le plafond) au compte 216 peut-être? ou bien en ALO soit au compte 628 8 ou alors 617 Etudes et recherches
Qu'en pensez-vous? Merci

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 7:21

Pourquoi OPC ?
on va pas immobiliser une prestation intellectuelle...

La vérification annuelle du SSI me coûte plus que 800€HT, je n'ai jamais envisagé de l'imputer sur du 2

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI

*** Nombre de messages : 1246 Date d'inscription : 28/11/2011

Ce n'est pas une révision; c'est une prestation d'étude pour un nouveau SSI; OPC parce que je pourrais l'inclure avec le coût du nouveau SSI avec un seul numéro. Et si ce n'est pas OPC , dans quel compte l'imputerais-tu?

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 9:54

Le coût d’acquisition initial d’une immobilisation est constitué de son prix d’achat y compris les taxes non récupérables après déduction des remises et rabais, et de tous les coûts qui se rattachent à sa mise à disposition ou en service.

A ce titre l’instruction codificatrice M9-6 apporte des précisions au paragraphe 2.5.6.2.1 sur les règles d’évaluation du coût des immobilisations : « Le coût d’acquisition est le coût d’achat majoré des frais accessoires c’est à dire des frais liés à la mise en état ou en service du bien ainsi qu’à son utilisation. Les droits de mutations, d’honoraires ou de commissions et frais d’actes sont comptabilisés en charges ».

Le paragraphe 2.4.1.2.2.3 étant encore plus précis : « Le coût d’acquisition initial d’une immobilisation est constitué de : - son prix d’achat y compris les droits de douane et taxes non récupérables après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement ; - tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l’actif en place et en état de fonctionner ou d’être utilisé. Exemple de coûts directement attribuables : coût de préparation du site ; frais de livraison et de manutention initiaux ; frais de transport, d’installation, de montage, de mise en service ; honoraires de frais professionnels (architectes, géomètres, experts, évaluateurs, conseils, etc...) ».

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 11:50

Certes l'ami, mais encore faut-il que l'opération se réalise, d'où la question d'ADN.

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 13:23

V.M.B a écrit:: Certes l'ami, mais encore faut-il que l'opération se réalise, d'où la question d'ADN.

"Une société d'ingéniérie va faire une mission de coordination d'installation d'un SSI comprenant une phase de conception (sunthède des besoins et des contraintes et cahier des charges) et une phase de réception (test - schémas, etc...) ".
Ca me semble bien être une opération globale et non un travail préparatoire, surtout avec une phase de réception des travaux.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 14:41

Cela semble relever de la loi MOP, avec des relations avec la MOE privée. Avec imputation en immo.
Les études préparatoires de faisabilité relèveraient plutôt d'une assistance à maîtrise d'ouvrage.
En tout cas ces marchés relèvent d'une certaine technicité avec des pourcentages de réalisation, et sont dans les grandes structures confiés à des services immobiliers spécialisés...

*** Nombre de messages : 1246 Date d'inscription : 28/11/2011

volcan a écrit:

V.M.B a écrit:: Certes l'ami, mais encore faut-il que l'opération se réalise, d'où la question d'ADN.

"Une société d'ingéniérie va faire une mission de coordination d'installation d'un SSI comprenant une phase de conception (sunthède des besoins et des contraintes et cahier des charges) et une phase de réception (test - schémas, etc...) ".
Ca me semble bien être une opération globale et non un travail préparatoire, surtout avec une phase de réception des travaux.

Pour être plus précis, la collectivité a demandé à l'établissement de prendre en charge cette étude; ensuite, en fonction des devis, c'est elle qui financera le changement de SSI ou cela restera à la charge de l'établissement quia un bon FdRT; je suis d'accord qui si c'est l'établissement qui paye tout cela sera sur OPC mais si c'est la collectivité qui règle le SSI, sur quel service et quel compte doit être imputée l'étude?

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Ven 4 Sep 2020 - 22:46

6288

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

*** Nombre de messages : 1246 Date d'inscription : 28/11/2011

volcan a écrit:: 6288

Le 617 pourrait-il être envisagé?
Merci de vos réponses

Sujet: Re: Imputation Conception d'un SSI Sam 5 Sep 2020 - 12:02

J'y ai pensé un instant mais recherche et développement me semblait plutôt concerner les travaux préparatoires faits par un EPLE dans la production ou la réalisation d'un bien : création d'un logiciel, étude pour la réalisation d'un prototype, OC, etc...
Dans le plan comptable "classique" du 617, la recherche-développement est l'ensemble des travaux de recherches relatifs à la conception, à la mise au point et à la fabrication de nouveaux produits.
Mais entre 617 et 6288 il n'y a pas de réel souci d'imputation.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

*** Nombre de messages : 1246 Date d'inscription : 28/11/2011

volcan a écrit:: J'y ai pensé un instant mais recherche et développement me semblait plutôt concerner les travaux préparatoires faits par un EPLE dans la production ou la réalisation d'un bien : création d'un logiciel, étude pour la réalisation d'un prototype, OC, etc...
Dans le plan comptable "classique" du 617, la recherche-développement est l'ensemble des travaux de recherches relatifs à la conception, à la mise au point et à la fabrication de nouveaux produits.
Mais entre 617 et 6288 il n'y a pas de réel souci d'imputation.

Merci encore pour ces précisions millimétrées.