Code activité

Bonjour, 

Je recherche le texte qui définit la nomenclature des codes activité, notamment les 4 caractères suivant le premier caractère, la M9.6 ne précise que le premier caractère (0 eple,1 état, ...)
Merci.

Lors des formations RCBC, l'info avait été donnée qu'elles étaient réservées à celui qui choisit le 1 er caractère.

Bonjour,

Je suis étonné que vous n'ayez pas accès à cette information.

Ici, les zoz'autorités académiques transmettent les noms des codes d'activité Etat/MEN en 1 avec la circulaire du budget prévisionnel et la CT en 2  ses codes d'activité dont chaque intitulé est précisé et ne doit pas être modifier dans le budget avec la notification de la DGF.

Pour les codes en 0 établissement, c'est à vous de les définir.

J'espère vous avoir donner des pistes de recherche.

Bon courage.

On a l'info, mais je n'ai pas le texte.
Justement le problème , c'est que la collectivité souhaite utiliser les 8 caractères en plus du 2.

Tu mets le code 2 avec 4 lettres après , cela ne posera pas de problème

 
Ici, la CT a opté pour des codes d'activité sur ce format 2+4lettres derrière.

Bonjour,

J'ai reçu une notification de crédit Etat au BOP 0214.

Les services du Rectorat ne savent pas quel code activité il faut utiliser...

Et je ne trouve pas l'information..

Bonjour,

Le 0214 doit concerner des actions ciblées que je mettrais en 13ADP.

Bonjour

L'établissement va être destinataire d'une subvention Bourses académiques d'internat.
Pour les collègues qui la reçoivent également : quel code activité utilisez-vous ?

J'imagine que ça se gère en SBN et donc sur le code qu'on veut.

Ce ne sont pas des bourses nationales, je pense ouvrir ces crédits en VE

Alors c'est sans doute du 230, donc 16