DBM

Bonjour,
J'avais deux questions:
- pourquoi n'a-t-on pas besoin de faire une DBM 293 en cas de variation positive de stock? Le montant global du service varie à la hausse , donc il faut bien notifier cette hausse par une décision modificative.
- Quel est le but de la DBM 22 ? On m'a dit qu'elle était indispensable pour calculer les charges de reversement à la CT mais je ne suis pas convaincue.
Merci!

Lilirose a écrit:

Bonjour,
J'avais deux questions:
- pourquoi n'a pas t-on pas besoin de faire une DBM 293 en cas de variation positive de stock? Le montant global du service varie à la hausse , donc il faut bien notifier cette hausse par une décision modificative.
- Quel est le but de la DBM 22 ? On m'a dit qu'elle était indispensable pour calculer les charges de reversement à la CT mais je ne suis pas convaincue.
Merci!

1) parce que cela donne un ordre de reversement donc inutile d'augmenter les crédits ouverts comme ce serait le cas si il fallait faire un mandat suite à diminution de stock.
2) Le but de la DBM 22 est de rectifier les crédits ouverts au service SRH pour mettre les crédits réels à la place de la prévision. Le SRH est un service où l'ouverture de crédits n'est autorisée qu'à hauteur des recettes réelles. La DBM 22 permet de mettre au budget ces recettes réelles et de vérifier que les dépenses n'ont pas excédées ce montant autorisé.

Je vérifie régulièrement les dépenses du SRH. Si la DBM 22 a pour but de vérifier que les dépenses  ne sont pas supérieures aux crédits, ne vaudrait-il pas mieux la faire avant la clôture de l'exercice? A ce moment là, il est impossible de redresser la barre. Pour le reversement réel à la CT, je suis d'accord.

Lilirose a écrit:

Je vérifie régulièrement les dépenses du SRH. Si la DBM 22 a pour but de vérifier que les dépenses  ne sont pas supérieures aux crédits, ne vaudrait-il pas mieux la faire avant la clôture de l'exercice? A ce moment là, il est impossible de redresser la barre. Pour le reversement réel à la CT, je suis d'accord.

On peut faire autant de DBM 22 que l'on veut et à n'importe quel moment ; et bien entendu aussi dès que les recettes finales du SRH sont connues sans attendre la clotûre de l'exercice.

Merci !