Bonjour,
Un voyage va être organisé par l'Eple et par une autre structure avec qui nos élèves partiront.
Avez-vous déjà eu ce cas ? Je suppose qu'une convention doit être mise en place pour savoir qui paye quoi...auriez-vous un exemple ?
Sachant que par exemple pour le transport, la structure aurait déjà son moyen de transport, l'Eple doit donc envisager et payer son propre moyen de transport.
Merci,

c'est quoi la structure?
Le FSE ou la MDL?

Non c'est un foyer de résidents

ma recommandation, c'est de faire au maximum un voyage juridiquement, financièrement et fonctionnellement autonome. Même si derrière certains moyens sont mutualisés au bénéfice de tous. Exiger des fournisseurs de facturer au voyageur les prestations de transport, d'hébergement, les visites (...) facilitera énormément les choses, surtout dans le cas indiqué où le partenaire n'est pas un EPLE.

Sinon, dans le cas où un EPLE est organisateur clairement majoritaire, on peut imaginer qu'il vende la presta complète à un EPLE qui ne fait que boucher les trous, par conventions entre les deux CA. Il faut alors tanner les CE pour qu'ils utilisent correctement leur Dem'Act (mais de toutes manières faut tout le temps les tanner pour ça)

C'est incroyable comme il semble que certains soient nés rien que pour faire ch.er leurs contemporains avec des montages à la con!
Dès lors qu'il y a un euro de fonds publics le support du voyage ne peut être qu'un EPLE et un seul, qui pilotera et ordonnancera tout le toutim. Tout se règle par convention(s) entre les parties prenantes qui régleront leur participation sur titre exécutoire émis par le "pilote".