Bonjour,

Dans le cadre de l'achat d'une nouvelle tondeuse, le fournisseur reprend l'ancienne moyennant finances. L'ancien matériel a été acheté par l'établissement via une subvention de la CT. A ce titre, elle figure dans l'inventaire de l'Eple.

Comment matérialiser cette opération ?
-px achat du nouveau matériel - px de reprise = px facturé et payé par l'Eple

ou

achat nouveau matériel = mandat
reprise de l'ancien = OR. Dans ce cas quelle PJ outre la sortie d'inventaire votée par le CA

le jardinier a écrit:

Bonjour,

Dans le cadre de l'achat d'une nouvelle tondeuse, le fournisseur reprend l'ancienne moyennant finances. L'ancien matériel a été acheté par l'établissement via une subvention de la CT. A ce titre, elle figure dans l'inventaire de l'Eple.

Comment matérialiser cette opération ?
-px achat du nouveau matériel - px de reprise = px facturé et payé par l'Eple

ou

achat nouveau matériel = mandat
reprise de l'ancien = OR. Dans ce cas quelle PJ outre la sortie d'inventaire votée par le CA

Acte de sortie d'inventaire.
Acte de la CT autorisant la vente du matériel ; sauf si la CT a trnsmis la propriété à l'EPLE : dans ce cas acte du CA autorisant la vente suivant telles modalités et prix.
OR du montant de la vente.
Mandat pour le prix brut de la tondeuse sans déduction du prix de la vente.