Bonjour,
Une fois de plus, allo Houston, je sollicite l'avis éclairé des forumeurs...
L'établissement est centre académique de formation et un stage y est organisé chaque mois sur deux jours.
Le soir, les stagiaires, hébergés sur place (hors internat) dîneront au restaurant scolaire, séparément des internes, et règleront leur repas.
Les achats de denrées alimentaires et les recettes s'inscrivent hors SRH, sur ALO/réception, cette imputation ayant été votée en CA.

Le CE veut organiser une dégustation de vins locaux avant le dîner.
Jusqu'à présent, le problème ne se posait pas puisque dégustation et repas s'effectuaient
dans un restaurant à l'extérieur- les stagiaires payaient directement le restaurant.

Apres avoir lu le memento Intendance 03 sur les dépenses irrégulières, notamment les cadeaux de départ,
je m'interroge sur la régularité de la dépense : en dehors du fait que la consommation d'alcool dans l'établissement doit être
autorisée par le Recteur, la dégustation de vins locaux n'est pas en rapport avec la mission d'enseignement (nous ne sommes pas lycée agricole)
ni avec l'objet du stage.

Quel est pour moi, AC, le risque d'accepter de régler les factures d'achat de "bibine" (et en plus, c'est même pas du Champagne !)
même avec un certificat administratif de l'ordonnateur ?

Comme toujours, merci d'avance pour vos réponses
GH

Dans ta question Grand hamster, l'objet du problème n'est pas tant le pinard : ça passe sous le radar d'offrir une quantité raisonnable de boisson (relativement) faiblement alcoolisée à des adultes. Je ne sais pas d'où tu sors cette règle disant que le recteur doit autoriser la consommation d'alcool dans les EPLE, mais je n'ai jamais vu cette autorisation affichée dans les salles où est servi le pot d'après-CA !

Tu poses la question en tant que comptable, réponse standard : tu n'es pas juge de l'opportunité de la dépense. On pourrait imaginer se manifester si tu voyais défiler des caisses entières de cocktail pastis-armagnac (*), mais là...

En revanche, ce que ton CA a voté de faire servir des repas par le SRH mais avec les mouvements financiers en ALO, ça me semble complètement barré à l'encontre de la M9.6 et des règles qui la fondent. Ensuite, des recettes sur le code "réceptions", c'est débile : si l'on reçoit les gens, on ne leur vend pas une prestation.

* : Dans le lycée où j'étais élève, les taupins se torchaient avec ça. J'ai encore honte de ne pas l'avoir signalé au conseil de sécurité de l'ONU.

Merci IZ
En fait, le repas du soir est très amélioré par rapport à ce qui est servi aux élèves, il s'agit même d'un menu à part concocté par le chef de cuisine à la demande du CE.
D'où le fait de l'inscrire hors SRH en ALO (ce qui n'est pas le cas du déjeuner le midi ou les stagiaires ont le même menu que les élèves et payent en tant que commensaux
au tarif hôte de passage de la CT.
Il s'agit d'une prestation.
GH

Je partage l'opinion de l'IZ. Notamment parce qu'il a raison.

Grand hamster a écrit:

Bonjour,
Une fois de plus, allo Houston, je sollicite l'avis éclairé des forumeurs...
L'établissement est centre académique de formation et un stage y est organisé chaque mois sur deux jours.
Le soir, les stagiaires, hébergés sur place (hors internat) dîneront au restaurant scolaire, séparément des internes, et règleront leur repas.
Les achats de denrées alimentaires et les recettes s'inscrivent hors SRH, sur ALO/réception, cette imputation ayant été votée en CA.

Le CE veut organiser une dégustation de vins locaux avant le dîner.
Jusqu'à présent, le problème ne se posait pas puisque dégustation et repas s'effectuaient
dans un restaurant à l'extérieur- les stagiaires payaient directement le restaurant.

Apres avoir lu le memento Intendance 03 sur les dépenses irrégulières, notamment les cadeaux de départ,
je m'interroge sur la régularité de la dépense : en dehors du fait que la consommation d'alcool dans l'établissement doit être
autorisée par le Recteur, la dégustation de vins locaux n'est pas en rapport avec la mission d'enseignement (nous ne sommes pas lycée agricole)
ni avec l'objet du stage.

Quel est pour moi, AC, le risque d'accepter de régler les factures d'achat de "bibine" (et en plus, c'est même pas du Champagne !)
même avec un certificat administratif de l'ordonnateur ?

Comme toujours, merci d'avance pour vos réponses
GH

Déjà le vote d'une imputation en CA a pour moi la même valeur que la liste de course de la grand-mère de l'IZ. Le CA n'a pas vocation à modifier la règlementation comptable.
Ensuite une "réception" où les convives règlent leur repas c'est bizarre. Pour moi c'est clairement du SRH.
Enfin organiser une dégustation dans le bahut ne me pose pas de problème en qualité de comptable. Ce n'est pas un cadeau mais l'organisation d'un truc qui lui peut entrer dans la rubrique "réception". Et le comptable n'est pas juge de l'opportunité de la dépense. Par cadeau j'entends appropriation personnelle d'un bien ce qui n'est pas le cas en l'espèce.

volcan a écrit:

Enfin organiser une dégustation dans le bahut ne me pose pas de problème en qualité de comptable. Ce n'est pas un cadeau mais l'organisation d'un truc qui lui peut entrer dans la rubrique "réception". Par cadeau j'entends appropriation personnelle d'un bien.

ben quelque part c'est le cas, sauf à ce qu'ils vomissent le vin après l'avoir consommé...

Je m'apercois avec retard que l'IZ a dit la même chose et que donc mon message fait doublon.

Merci
J'impute sur le SRH...et je lèverai mon verre à votre santé.
GH

Le Boss a reformulé autrement à peu près le même message, cela contribue à la bonne transmission.

Le CA est souverain (sous réserve des règles de la CT tout de même) pour définir un tarif de prestation "améliorée" au SRH. Si on a la flemme, il y a aussi l'expédient consistant à faire payer deux repas au tarif invités extérieurs pour un repas amélioré. A petite échelle ça passe sous le radar et ça n'entraîne aucune conséquence gênante (ça permet même de moins fausser le coût denrées moyen par repas servi) ; pour ton truc qui revient régulièrement il faut peut-être quand même prendre des dispositions.

Ca me rappelle de bien bons repas dans les meilleurs lycées hôteliers de France. Avec les élèves tout tremblants.

c'est quoi un taupin?

LRDFDLVDGJQC a écrit:

c'est quoi un taupin?

C'est quand tu gagnes à Fortnite.

Tavi lou Pastou a écrit:

LRDFDLVDGJQC a écrit:

c'est quoi un taupin?

C'est quand tu gagnes à Fortnite.

Une préférence pour PUBG!

LRDFDLVDGJQC a écrit:

c'est quoi un taupin?

Un prépa matheux que les littéraires khâgneux observent avec un peu de condescendance.

J'ai toujours eu beaucoup de mal à imputer des denrées au ALO, sauf si je sais que le service de restauration n'intervient pas du tout. Je ne juge pas, je donne ma position (qui est tranchée, je préviens) : le SRH fournit une prestation complète. Même quand on met les denrées au ALO, on utilise partiellement le SRH : eau, gaz, électricité, frigos, logistique de commandes, stockage des denrées au magasin, contrôles labo, entretien des matériels, contrats de maintenance four ou lave-vaisselle, vaisselle, produits et matériel de nettoyage... Et le personnel de cuisine, aussi.

Donc dans le cas présent on peut aussi faire : achat de denrées dans le circuit normal du SRH 6011, préparation en cuisine, et même si c'est un 2e menu on met tout sur la feuille de conso du jour. Ensuite, recette du montant de la prestation (tarif "hôtes de passage" ou "exceptionnel", faut voir...) au SRH 7062. Et puisque le CA a voté la prise en charge, eh bien le ALO paye un mandat qui va solder la créance des repas facturés.
En parallèle on est transparent avec la CT sur le nombre de repas servis au restaurant scolaire (et sur les reversements qui vont avec, d'où la question du tarif facturé, il faut vérifier que l'on n'est pas "perdant" par rapport au tarif appliqué). Ce nombre de repas servis contribue au calcul des dotations en personnels territoriaux, par exemple. Et surtout, ce mode de comptabilisation reflète mieux la réalité du travail du SRH.
Bien sûr ce n'est qu'un avis.

Bah moi j'ai le même.

Ben moi aussi....