Conséquence du retrait de l'offre de l'attributaire avant notification

Bonjour,
Lors d'une demande de précisions sur un devis remis par un candidat, il s'avère que ce dernier n'est finalement plus en mesure de respecter le délai sur lequel il s'est engagé dans l'acte d'engagement au vu des délais annoncés par ses fournisseurs. Le nouveau délai annoncé étant incompatible à notre demande, le candidat a envoyé un courrier recommandé pour retirer son offre.

Nous souhaitons recommencer la procédure. Pour clôturer la procédure faut-il déclarer sans suite avant de relancer une nouvelle consultation ? Le retrait de l'offre avant notification est-il un motif suffisant pour déclarer sans suite ?

Merci de me proposer des solutions (je vous serai gré de me citer une jurisprudence si vous en connaissez)

Marché public de fournitures
Procédure adaptée inférieure à 90.000€
Procédure au stade des analyses
1 seule offre remise à la date limite

Bah, avec les éléments que tu donnes, le risque de contentieux est théorique...

Tu peux annuler quand tu veux tant que le marché n'est pas attribué.

Frida77 a écrit:

Bonjour,
Lors d'une demande de précisions sur un devis remis par un candidat, il s'avère que ce dernier n'est finalement plus en mesure de respecter le délai sur lequel il s'est engagé dans l'acte d'engagement au vu des délais annoncés par ses fournisseurs. Le nouveau délai annoncé étant incompatible à notre demande, le candidat a envoyé un courrier recommandé pour retirer son offre.

Nous souhaitons recommencer la procédure. Pour clôturer la procédure faut-il déclarer sans suite avant de relancer une nouvelle consultation ? Le retrait de l'offre avant notification est-il un motif suffisant pour déclarer sans suite ?

Merci de me proposer des solutions (je vous serai gré de me citer une jurisprudence si vous en connaissez)

Marché public de fournitures
Procédure adaptée inférieure à 90.000€
Procédure au stade des analyses
1 seule offre remise à la date limite

Une seule offre déposée et le candidat vient de la retirer. Le marché est donc pour moi infructueux.
Tu peux faire un courrier au fournisseur pour lui indiquer que suite au retrait de son offre le marché est déclaré infructueux. Dans ce cas tu peux relancer un MAPA.
On parle "déclaration sans suite" lorsque c'est l'établissement qui décide d'annuler la procédure. Ce n'est pas ton cas.

Pas besoin de citer de jurisprudence, le cas est hyper simple. Il en irait différemment si tu avais eu plusieurs offres.