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 Assurance paye pour élève voyage

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2 participants
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MessageSujet: Assurance paye pour élève voyage   Assurance paye pour élève voyage Icon_minitime1Jeu 11 Juil 2019 - 17:30

Bonsoir,

Une famille ayant fait faux bond lors d'un voyage, l'assurance s'y est substituée. Sur quel compte enregistrer l'OR?

Merci
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MessageSujet: Re: Assurance paye pour élève voyage   Assurance paye pour élève voyage Icon_minitime1Jeu 11 Juil 2019 - 22:15

Si l'assurance se substitue à une créance d'une famille c'est du 4118.
Moi je considère que la famille étant engagée la créance issue de l'OR reste valable et que donc elle doit être réglée... que ce soit l'assurance qui paye ne change rien.
Après tout dépend de l'OR initial.

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MessageSujet: Re: Assurance paye pour élève voyage   Assurance paye pour élève voyage Icon_minitime1Ven 12 Juil 2019 - 11:47

Même réponse que le Maître ! forum
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MessageSujet: Re: Assurance paye pour élève voyage   Assurance paye pour élève voyage Icon_minitime1

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