Bon courage à vous tous pour cette rentrée.

Pour ma troisième année, je me lance dans la concordance entre les classes 1 et 2 et l'inventaire et je découvre des choses bizarre en remontant les cofi.

En 2004 : des OR ont été passés au ZR sans dépenses correspondantes au ZD (au service général en fait), les OR auraient du être passés au service général (origine : subventions de la collectivité).

Comment annuler un OR d'une année antérieure au ZR (pour le SG, je passe un mandat au D 6583 mais en section d'investissement, je ne sais pas) ? Est ce qu'un simple écriture D/1312 C/44128 puis d/44128 c/74428 par un OR exceptionnel suffirait pour régulariser ?

Ce qui m'embête dans cette solution, c'est que la première écriture ne se fait qu'en compta géné alors qu'elle correspond à une annulation d'OR soit une écriture budgétaire.

Et ça se complique encore : des achats ont été effectués par prélèvements sur réserves cette année là, comme le ZR était surrévalué, la pièce 14 fait apparaitre une différence au niveau du 10681 dans la colonne prélèvement. Différence du même montant que les OR. Apparemment, le prédécesseur ne faisait pas le point sur l'origine des investissements.

Pour que tout colle il suffirait que je passe d/ 1312 c/ 10681 pour le montant des OR mais comment ?

Tortionnaire a écrit:

En 2004 : des OR ont été passés au ZR sans dépenses correspondantes au ZD (au service général en fait), les OR auraient du être passés au service général (origine : subventions de la collectivité).
Comment annuler un OR d'une année antérieure au ZR (pour le SG, je passe un mandat au D 6583 mais en section d'investissement, je ne sais pas) ? Est ce qu'un simple écriture D/1312 C/44128 puis d/44128 c/74428 par un OR exceptionnel suffirait pour régulariser ?

Je n'ai jamais rencontré ce type de problème, mais, sous réserve de l'avis des grands argentiers , je procèderais de la même façon que toi .

Au passage, on peut voir que cette question a déjà été abordée, sans obtenir de réponse !
Annulation TR investissement

j'ai trouvé la solution aux deux problèmes, j'en avais tapé une bonne page, mais une coupure de courant m'a tout effacé !! je reprends ça demain.

sainte barbe a écrit:

j'ai trouvé la solution aux deux problèmes, j'en avais tapé une bonne page, mais une coupure de courant m'a tout effacé !! je reprends ça demain.

Fréléonat a encore frappé !!!

a priori pour moi 2 solutions:

1) pour passer ton écriture d1312 c106812 tu émets un ordre de reversement appuyé d'un certificat adtif expliquant l'erreur avec le montant des immobilisations de l'année 2004 telles qu'elles auraient du être passées et telles qu'elles ont été passées

2) tu minores du montant de l'erreur ton ordre de recette de l'exercice en cours sur une immobilisation financée sur subvention région et ta différence est financée par les fonds de reserve de l'exercice.
Ceci est possible si ta différence n'est pas trop importante et peut être absorbée sur l'exercice. Prévoir la différence en prélèvement sur les fonds de reserve.


Je repasserai demain car je ne suis pas sur d'avoir été très clair. Je dois m'absenter

désolé à vouloir répondre trop rapidement ma solution 2 est une anerie. désolé

Le problème de l'écriture directe (d/ 1312 c/ 10681) ne me plait pas trop, je ne suis pas sur que COFI me mettre en pièce 14 la somme corresponsante dans la deuxième colonne pour additionner les réserves utilisées à des achats immobilisables.

Mon idée serait en fait plutot de profiter des subventions d'investissement de la collectivité pour l'année en cours. Je passe tous les OR au ZR correctement sur 2007. Puis je passe une annulation d'ordre de recette du montant de l'erreur de 2004 accompagné d'un mot expliquant l'erreur initiale. Ce qui reviendra à faire supporter aux réserves ce montant (et apparaitre en deuxième colonne de la pièce 14). Cela fait aussi apparaitre en compta bud la correction d'une erreur budgétaire. Je le signalerai aussi dans le rapport du COFI.

Ca pourrait aller ?

j'ai du mal à piger ta question, tout ce qui est investissement est au ZD et ZR; Par ailleurs ta distinction SG / Investissement, ne convient il pas de distinguer section de fonctionnement et section d'investissement ? Un investissement est forcément au Z, qu'il soit pour le SG, Le J1, le R2 à la base...ou alors j'ai rien pigé à ta question auquel cas je m'en excuse.

silvain a écrit:

j'ai du mal à piger ta question, tout ce qui est investissement est au ZD et ZR; Par ailleurs ta distinction SG / Investissement, ne convient il pas de distinguer section de fonctionnement et section d'investissement ? Un investissement est forcément au Z, qu'il soit pour le SG, Le J1, le R2 à la base...ou alors j'ai rien pigé à ta question auquel cas je m'en excuse.

je te précise : en 2004, par exemple montant total des dépenses au ZD : 1 000 €, montant des OR au ZR : 800 € (sans compter les écritures de stock). Pour le compte financier, la différence est un financement sur les fonds de réserves qui augmente la ligne correspondante du 10681 sur la pièce 14.
En vérifiant les OR au ZR de 2004, je tombe sur deux OR pour subventions régionales (passés au 1312) alors que les dépenses correspondantes l'ont été au service général (74428).
Cela ne gène pas GFC puisqu'il y a des dépenses au ZD et qu'on ne lui indique pas de correspondance avec une dépense lorsque l'on saisit l'OR.
Avec mon exemple si ces OR sont de 100 €, le total du ZR aurait du être de 700 € et l'augmentation des réserves utilisées à des achats immobilisables (pièce 14) augmenté de 300 €.
Mon prédécesseur n'a pas du vérifié l'utilisation des réserves pour des achats immobilisables.

Tes explications sont lumineuses, Tortionnaire. Il ne nous reste plus qu'à attendre les topos de Ste Barbe et de Jipeji
Pour ce qui est de la première partie de ta question, je dirais qu' une simple écriture D/1312 C/44128 puis d/44128 c/74428 par un OR exceptionnel ne me gênerait pas, même si , comme tu le dis ,la première écriture ne se fait qu'en compta géné alors qu'elle correspond à une annulation d'OR (soit une écriture budgétaire).
Mais j'ai peut-être tort

Dans la situation que décrit Tortionnaire : le 44128 est débiteur en trop de 100 euro, le 1312 est créditeur en trop de 100 euro, au sein du compte 106 il manque 100 euro au montant des réserves affectées aux immo et il y a 100 euro de trop dans les réserves disponibles, par contre le montant total du crédit du 10681 est bon.
Même si un ORR en principe ne peut concerner un exercice antérieur, je ne vois pas d'autres solutions, car on ne peut pas passer une simple écriture comptable à cause du risque d'une distorsion entre les deux comptabilités. Donc ORR au ZR 1312 avec certificat administratif. L'ORR viendra créditer le 44128 de 100 euro. Ensuite on passe un OR exceptionnel au chapitre 75 pour 100 euro. Il reste à augmenter de 100 euro le montant des réserves immobilisées au sein du 10681. Lors du cofi, cela va se faire automatiquement : en effet l'ORR aura pour effet de créer un déséquilibre de 100 euro, comme si 100 euro supplémentaire avait été dépensé au ZD sur prélèvement sur fonds, on joindra cepêndant à la pièce 14 une copie de l'ORR du ZR et de l'OR du chapitre 75. Je m'explique un peu mieux sur cet automatisme : mettons qu'en 2007 on dépense au ZD 1000 euro en prélevement et 500 euro en subvention ; au ZR avec l'ORR on aura que 400 euro de recette (500-100) ; donc GFC considèrera que l'on a dépensé 1100 euro sur prélevement, ce qui augmentera d'autant des résèrves immobilisées. Moyen de vérifier au moment du cofi : somme de toutes les réserves dispo de la pièce 14 = fds de roulement de la pièce 13.
Ca vous va ?
Au passage, heureusement que j'ai eu une panne de courant hier, j'ai réalisé en vous relisant que j'avais écrit une page de conneries.

je me relis et je revisite le module cofi, j'ai un vieux doute sur mon bel "automatisme". Je vais y plancher...

Tortionnaire a écrit:

silvain a écrit:

j'ai du mal à piger ta question, tout ce qui est investissement est au ZD et ZR; Par ailleurs ta distinction SG / Investissement, ne convient il pas de distinguer section de fonctionnement et section d'investissement ? Un investissement est forcément au Z, qu'il soit pour le SG, Le J1, le R2 à la base...ou alors j'ai rien pigé à ta question auquel cas je m'en excuse.

je te précise : en 2004, par exemple montant total des dépenses au ZD : 1 000 €, montant des OR au ZR : 800 € (sans compter les écritures de stock). Pour le compte financier, la différence est un financement sur les fonds de réserves qui augmente la ligne correspondante du 10681 sur la pièce 14.
En vérifiant les OR au ZR de 2004, je tombe sur deux OR pour subventions régionales (passés au 1312) alors que les dépenses correspondantes l'ont été au service général (74428).
Cela ne gène pas GFC puisqu'il y a des dépenses au ZD et qu'on ne lui indique pas de correspondance avec une dépense lorsque l'on saisit l'OR.
Avec mon exemple si ces OR sont de 100 €, le total du ZR aurait du être de 700 € et l'augmentation des réserves utilisées à des achats immobilisables (pièce 14) augmenté de 300 €.
Mon prédécesseur n'a pas du vérifié l'utilisation des réserves pour des achats immobilisables.

OK, je comprends mieux (enfin, j'ai pas de solution mais j'ai pigé ton problème).

silvain a écrit:

... j'ai pigé ton problème

...

...ce qui en soi est déjà un début de solution

sainte barbe a écrit:

je me relis et je revisite le module cofi, j'ai un vieux doute sur mon bel "automatisme". Je vais y plancher...

C'est bien ce que je compte faire mais avec une annulation d'ordre de recette plutôt qu'un ordre de reversement pour le faire apparaitre en budgétaire. Le certificat joint (que je nommerai décision de l'ordonnateur d'abord) expliquera la démarche (le problème initial et la solution). Merci de m'avoir rappelé l'OR au 75, j'aurais oublié (je l'aurai surement vu en classe 4 au pire).

Merci à tous de m'avoir conseillé.

Tortionnaire a écrit:

sainte barbe a écrit:

je me relis et je revisite le module cofi, j'ai un vieux doute sur mon bel "automatisme". Je vais y plancher...

C'est bien ce que je compte faire mais avec une annulation d'ordre de recette plutôt qu'un ordre de reversement pour le faire apparaitre en budgétaire. Le certificat joint (que je nommerai décision de l'ordonnateur d'abord) expliquera la démarche (le problème initial et la solution). Merci de m'avoir rappelé l'OR au 75, j'aurais oublié (je l'aurai surement vu en classe 4 au pire).

Merci à tous de m'avoir conseillé.

je suis pas très clair, ORR c'est un ordre de reduction de recette ou d'annulation de recette. Je pense comme toi qu'il ne faut pas faire d'ordre de reversement.
A bien regarder Cofi, il me semble que contrairement à ce que je disais rien n' est automatique. D'après moi le moyen de rétablir le bon montant des réserves immobilisées, c'est de saisir au moment où l'on complète les données nécessaires à l'édition de la pièce 14, un montant de réserves immobilisées en début d'exercice 2007 de 100 euro de plus que celui figurant sur la dernière colonne de la pièce 14 du cofi 2006. En effet, tu as la main sur ce montant. Comme tu n'as pas la main au moment du cofi sur le total du 10681, cela va diminuer automatiquement les réserves disponibles de 100 euro.
Je pense bien sur qu'il faut le mentionner sur la pièce 14 et joindre l'ORR et l'OR.
Il y a peut-être d'autres solutions plus orthodoxes, mais je ne vois pas. La solution que je te préconise a déja été pratiquée dans mon établissement, par un de mes prédecesseurs et ça n'a pas causé de désordre.
Bon courage.

Concernant les inventaires, lorsque celui-ci n'est pas informatisé: comment vérifier la concordance entre les divers comptes de classe 2 et ce qui est à l'inventaire ?
Faut il additionner toutes les fiches papiers ?
Si oui, c'est au GM ou à l'AC de justifier cet état ?

mart a écrit:

Concernant les inventaires, lorsque celui-ci n'est pas informatisé: comment vérifier la concordance entre les divers comptes de classe 2 et ce qui est à l'inventaire ?
Faut il additionner toutes les fiches papiers ?
Si oui, c'est au GM ou à l'AC de justifier cet état ?

Ton inventaire ce sont tes comptes de classe 2. Donc à partir des mandats, tu détermines ton inventaire (pour cause, je viens de finir mon recensement).

Donc oui, tu peux additionnes les fiches papiers.

Le matériel inscrit à l'inventaire est de la responsabilité de l'agent comptable. Le GM (bibi en l'occurence) ne met son nez dedans que lorsque les réserves débordent et qu'on se dit qu'on passerait bien du statut de bien à celui de déchet.

Pour revenir au problème de Tortionnaire, dans un premier temps, je me demanderais si je ne peux pas laisser les choses en l'état = immo financée en partie sur subv CT ? sinon, il me semble (sans certitude parce que je n'ai jamais pratiqué) qu'on ne pourra annuler l'OR du 131 que par un mandat au même compte , comme pour une sortie d'inventaire, avec DMB lourde pour ouvrir les crédits correspondants. après je ne sais comment le cofi réagira avec un mandat en classe 1 sans OR en classe 2 (cas des sorties d'immo).

Jean-Mic a écrit:

mart a écrit:

Concernant les inventaires, lorsque celui-ci n'est pas informatisé: comment vérifier la concordance entre les divers comptes de classe 2 et ce qui est à l'inventaire ?
Faut il additionner toutes les fiches papiers ?
Si oui, c'est au GM ou à l'AC de justifier cet état ?

Ton inventaire ce sont tes comptes de classe 2. Donc à partir des mandats, tu détermines ton inventaire (pour cause, je viens de finir mon recensement).

Donc oui, tu peux additionnes les fiches papiers.

Le matériel inscrit à l'inventaire est de la responsabilité de l'agent comptable. Le GM (bibi en l'occurence) ne met son nez dedans que lorsque les réserves débordent et qu'on se dit qu'on passerait bien du statut de bien à celui de déchet.

La répartition des rôles est sans doute un peu différente :
extrait du décret de 85 :
"Lorsque l'agent comptable ne peut tenir lui-même la comptabilité matière, il en exerce le contrôle. Les instructions données à ce sujet au préposé doivent avoir recueilli l'accord de l'agent comptable qui demande qu'il soit procédé à l'inventaire annuel des stocks."