OR ou DBM ?

Euh si tu fais pas l'OR le complément de dotation ne servira à rien?!....

Je pense que tu dois faire d'abord la DBM pour info compléméntaire sur crédits spécifiques puis l'OR global= au montant des dépenses

Sam Suffy a écrit:

Bonjour à tous,

Une DBM suffit-elle pour un complément de DGF en fin d’année ? Ou faut-il la double par un OR en ALO ?

Merci !

Attention !
les termes sont importants. Une dotation complémentaire de DGF c'est une DBM de niveau 3, sauf si la notification de dotation indique clairement l'affectation ; dans ce cas c'est plus une subvention qu'une dotation.

Et si c'est une dotation affectée (dans la notification ou par le CA) l'OR est fait du montant de la dotation, pas des dépenses.

Merci pour vos réponses.
Je précise les choses : il s'agit d'une "dotation complémentaire de fonctionnement pour le surcoût de viabilisation"...

Sam Suffy a écrit:

Merci pour vos réponses.
Je précise les choses : il s'agit d'une "dotation complémentaire de fonctionnement pour le surcoût de viabilisation"...

Dans ce cas DBM de niveau 2 puisque la subvention/dotation est affectée par le donateur ; et OR de la totalité puisque c'est un complément de DGF et que l'OR de la DGF n'est pas liée aux dépenses réalisées.

J'avais pas lu que c'était pour la DGF

Merci merci Volcan et les autres bien sûr !
cela me rassure  
Je n'étais pas sûr de mon coup...