Bonjour,

Un (léger) différend nous oppose, le prof de sport et moi au sujet d'une facture pour un intervenant extérieur :

La facture (envoyée en .doc) est au nom d'un groupement (une école de sport) et ne mentionne pas le nom de l'intervenant ni son SIRET (il a le statut de travailleur indépendant).
Et je ne suis pas d'accord non plus sur le nombre d'interventions. Je lui ai demandé de me lister les jours d'intervention, il me répond qu'il y a tant de séances, point.

Par ailleurs, le prof d'EPS me dit que ce type de structure ne mentionne jamais de N° de SIRET sur les factures et que la facture est obligatoirement émise au nom de cette école qui reverse ensuite à l'intervenant.

Précision : la convention a été passée avec l'intervenant et à aucun moment, le nom de cette école n'a été mentionné.

Je paie ? Je paie pas ?

Moi je ne paie pas.
Si j'ai une convention avec X, il est hors de question de payer à Y.
De plus une facture doit comporter le numéro SIRET ; donc il le faut sauf s'il s'agit d'un mémoire (fait par un particulier et non un professionnel).
Bien entendu pour payer il faut contrôler le service fait et donc avoir les jours des séances.

Mon conseil est de faire un courrier aux deux (école et intervenant) en précisant tout ça. Après si il ne fournissent pas les éléments ben moi perso ça ne me pose aucun problème : il ne sera pas payé.

Nota : travailleur indépendant ou micro-entrepreneur (nouveau nom des auto entrepreneurs) ils doivent avoir un numéro SIRET... gage qu'il ne s'agit pas de travail "au noir".

Le mec a un numéro de SIRET (demandé par ailleurs) et vérifié. Il correspond bien à son nom mais pas à l'école en question.

Attention c'est une profession réglementée et si l'intervenant n'a pas les diplômes requis il y a danger.
Les collègues vraiment intéressés par ce sujet sont invités à m'envoyer un MP et je les redirigerai en toute confidentialité vers les personnes compétentes.

C'est bon, ça a été vérifié.

Par contre, pour le reste, c'est un peu fumeux et j'arrive pas à me faire entendre du prof de gym. Je vais donc voir directement avec le CE ou l'intervenant. Mais c'est un milieu un peu "coolosse" j'ai l'impression et j'ai pas envie que ça me retombe dessus.

Bof le prof de gym c'est juste un intermédiaire dans le bousin et à un moment faut se passer des intermédiaires.
Moi j'écris à l'intervenant en lui disant que j'ai reçu une facture d'un truc avec lequel je n'ai pas conventionné et que si il veut être payé faut qu'il me fasse SA facture. Au truc je leur écris que je les connais pas et qu'ils n'ont eu aucun bon de commande de l'EPLE ; et que donc leur facture sans SIRET est déjà partie au tri sélectif.
Après si le prof a magouillé tout seul dans son coin c'est le bon moment pour lui rappeler que seule l'intendance avec l'accord du CE est habilitée à engager le bahut.
Franchement pas de quoi se prendre la tête.

@volcan : pas de quoi se prendre la tête, mais vous savez très bien comment ça se terminera. Le C.E. donnera raison au prof et vous dira de payer (en tout cas, quand on est G.M., j'imagine qu'on a plus de poids en étant A.C.). Quoi qu'il en soit, ce sera à nous de trouver une cotte mal taillée pour habiller le truc... donc, au final, c'était pas notre problème, mais ça le sera devenu.

Quand on est GM on exécute et c'est l'AC qui rejette. On peut prendre la peine d'attirer l'attention du collègue pour ne pas lui faire prendre de risques. Puis il décide et assume.

Déjà eu (au moins) un cas analogue... le collègue gestionnaire a mandaté, j'ai rejeté.
J'ai informé le CE de la procédure de réquisition, tout est rentré dans l'ordre !

Bigou12 a écrit:

@volcan : pas de quoi se prendre la tête, mais vous savez très bien comment ça se terminera. Le C.E. donnera raison au prof et vous dira de payer (en tout cas, quand on est G.M., j'imagine qu'on a plus de poids en étant A.C.). Quoi qu'il en soit, ce sera à nous de trouver une cotte mal taillée pour habiller le truc... donc, au final, c'était pas notre problème, mais ça le sera devenu.

Ben on se prend pas la tête lol on répond à des questions et des problèmes.
Après effectivement c'est le boulot du comptable mais rien n'empêche le gestionnaire d'alerter le CE sur le bousin (et accessoirement le comptable ; pour moi les deux doivent marcher ensemble).

Et comme je dis parfois à mon chef : "le gestionnaire que je suis vous conseille en disant que ce n'est pas possible mais si vous souhaitez le faire il s'exécutera ; mais je vous préviens que le comptable que je suis aussi rejettera".