Bonjour,

L'établissement disposes de très importants reliquats de subventions ofav (environ le triple de ce qu'on reçoit en une année). Or, pour l'an prochain, j'ai signalé qu'il serait quand même mieux d'utiliser d'abord cet argent...

Je ne comprends comment un tel cumul a été possible avec la procédure du rectorat (je précise que je suis arrivé en septembre dernier, et qu'il n'y a pas eu d'échange cet année). Des bilans financiers étant demandés avant et après le voyage, je me vois mal marquer "reliquat OFAJ" comme source de financement, c'est le meilleur moyen pour qu'on nous demande de tout rembourser.

J'en arrive donc à la conclusion que le meilleur moyen de pas se faire sucrer ces reliquats, c'est de ne pas les utiliser... j'imagine que mes prédécesseurs ont mis la poussière sous le tapis au fil des années...

Si vous avez une solution, je suis preneur.

Ce n'est pas parce qu’il y a un solde créditeur en classe 4 qu'il n'y a pas un droit acquis sur la subvention.

Ton prédécesseur a peut-être fait la recette à la hauteur de la dépense là où il aurait pu faire la recette de l'ensemble.

C'est une piste, je ne suis pas spécialiste des subventions OFAJ.

Euh... je comprends pas, là.  

Il me semble qu'on est censé recetter la subvention à hauteur de la dépense. Mais, d'autre part, la dépense doit être égale au montant de la subvention, non? Sinon, ça sert à rien de faire des tableaux prévisionnels...

Ou alors, si le montant de la dépense est supérieur, on a trouvé d'autres sources de financement. Si c'est l'inverse, on rembourse la subvention excessive.

Je commence à douter...

Si l'OFAJ demande, via le rectorat, des bilans financiers a posteriori, j'imagine que c'est pour suivre que la subvention a été dépensée à bon escient, et demander remboursement le cas échéant... après, je ne l'ai pas vu écrit noir sur blanc. Mais je doute qu'ils laissent les excédents se cumuler.

Raison de plus pour ne pas comprendre comment on fait mes prédécesseurs...

Une autre possibilité :
Les montants versés par l'OFAJ sont corrects et correspondent à un bilan financier honnête mais le collègue a oublié de faire la recette. De ce fait, les dépenses sont réelles (et correspondent à ce qui est déclaré) mais le financement a été supporté par le budget de fonctionnement de l'établissement.
Ce n'est évidemment qu'une piste de réflexion...

Les subv Ofaj ont sans doute été notifiées après le voyage. Le collègue plutôt que de rembourser les familles du fait de cette nouvelle recette a laissé cette subvention en attente. Tu peux faire voter en CA l'utilisation des reliquats des années précédentes sur le prochain voyage. A voir avec l'AC s'il acceptera cette recette. A ma connaissance, l'ofaj ne demande pas de bilan financier.

Fauve a écrit:

A voir avec l'AC s'il acceptera cette recette.

Me faire un OR sur subvention OFAJ pour un voyage en Italie chez moi ça passera pas.

volcan a écrit:

Me faire un OR sur subvention OFAJ pour un voyage en Italie chez moi ça passera pas.

On reste sur un voyage en Allemagne !

L'OFAJ (via la DAREIC du rectorat) envoi une notification de subvention à partir d'un budget prévisionnel. Historiquement, 15 € par élève mais désormais cela peut être plus en fonction de leur crédit et des projets déposés.
Le versement intervient après l'envoi du bilan pédagogique et financier. L'ensemble est dématérialisé.
Normalement, il ne peut y avoir de reliquat car la subvention, qui est versée ici pour un voyage/échange nommément désigné dans la notification et une année civile, intègre le budget global.
On fait donc l'OR du montant de la subvention.
Les excédents doivent être remboursés aux familles.