Situation compliquée sur logements de fonction

Bonjour,

Je me permets de soumettre à la sagacité générale ma situation personnelle... j'en suis arrivée à un point où cela me semble inextricable.

J'ai été mutée dans une nouvelle académie à compter de la dernière rentrée. Ayant une famille, j'avais choisi un poste logé avec un grand appartement. J'ai bien obtenu ce que je voulais, mais j'ai rapidement déchanté, l'appartement en question étant insalubre par une négligence qui dure depuis des années, sinon des décennies (il était inoccupé et est quasiment à l'abandon). Un appartement était disponible, mais pas très frais, et beaucoup plus petit... prise par les délais, je n'ai pas eu le choix; j'ai été contrainte d'emménager dedans, et au passage de le rafraîchir avec mes sous (et j'y ai passé toutes mes vacances d'été).

Depuis... c'est très difficile. L'exiguïté crée des tensions, y compris avec mon conjoint, qui ne comprend pas, et qui je pense ne comprend pas pourquoi je me suis laissée faire et pourquoi je ne réussis pas à résoudre le problème (il n'est pas fonctionnaire...). La collectivité me répond que je suis déjà logée, donc s'en lave les mains; au mieux, on m'a répondu que je pouvais faire acheter les matériaux par l'établissement, et le faire moi! Quant au C.E., il évite le sujet (il est logé, et dans un grand appartement, lui).

J'ai l'impression d'être livrée à moi-même. Je pensais aller voir mon syndicat. Ou écrire un R.A.R. au rectorat ET à la collectivité, histoire de remuer les choses.

Mais j'ai surtout l'impression que tout le monde s'en fout. Ce qui me gêne le plus au final, c'est que la concession en N.A.S. était faite pour le grand appartement! N'ayant pas spécialement envie de payer des impôts sur une surface que je n'ai pas, j'ai réussi à obtenir une nouvelle concession sur le plus petit, tout en me faisant préciser que c'était temporaire... pour la collectivité, c'est bien le grand appartement qui revient normalement au gestionnaire, mais dans les faits... ce n'est pas ce qui se passe. Sur le papier, tout va bien... Peut-être que si j'avais refusé au départ...

Je ne sais pas. J'espère des débuts de piste.

Merci de m'avoir lue.

situation qui n'est pas unique
mais on peut dire que :
-le rectorat s'en fout complètement, le RAR est inutile et ça te fera économiser des sous
-la CT s'en fout (et elle te l'a dit)
-ton conjoint n'a rien à dire (désolé d'être aussi sec) si ce n'est dans le cadre de votre relation..

la seule solution est de refaire l'appartement aux frais de l'établissement
soit par l'achat de matériaux et une mise en ouvre par toi ou les agents en fonction des compétences
soit par le recours à des entreprises du bâtiments (électricité, plomberie, gros oeuvre) en fonction de ce qu'il y a à faire

quant au syndicat , je ne vois pas ce qu'il pourrait bien faire

Mon conjoint n'a rien à dire, mais j'aimerais assez éviter le divorce... ça provoque un climat délétère entre nous cette histoire.

Quant à refaire sur les deniers de l'établissement, j'y ai déjà pensé. Rien qu'en peinture, il doit y en avoir, si on fait venir une entreprise, pour 15 000 euros (c'était le tarif dans ma précédente académie, dixit le technicien de la collectivité). Avec le reste, au moins plus de 20 000... on n'a pas l'argent au budget. Alors, un prélèvements sur fonds de réserve pour ça...  le C.E. ne veut pas en entendre parler, il ne veut pas assumer devant le C.A..

pour le éviter le divorce on peut envisager la dérogation et prendre un appartement décent dans le parc locatif privé

pour les tarifs des 15000€, il convient dans un premier temps de faire venir une entreprise et de faire un devis
et prévoir des devis pour les autres corps de métier
ça te fera une base de discussion

Le C.E. refusera par principe, quel que soit le montant. Il m'a dit que l'établissement n'avait pas à supporter la carence de la collectivité.

Envisager la dérogation... oui, je commence à y penser. Mais c'est lamentable d'en arriver là. Moi, on m'avait annoncé un appartement d'une certaine taille. On m'a menti. Je ne l'ai pas eu. Je me sens trahie. 

Si un C.E. avait été concerné, le rectorat aurait fait pression sur la collectivité, et l'appartement serait disponible. Au pire, il aurait passer ça en force lors du premier C.A., et si d'éventuelles récriminations s'était faites jour, il aurait eu le soutien de sa hiérarchie. 

Une fois de plus, les gestionnaires doivent courber l'échine et encaisser sans moufter.

Tu peux contacter le rectorat en expliquant clairement la situation et en demandant un changement de poste le plus rapidement possible ou à la rentrée prochaine. Le CE s'il n'en à rien à faire a quand même intérêt à conserver un gestionnaire titulaire pour son établissement.

Comment faisaient les gestionnaires précédents ?

Il y a eu une ribambelle de contractuels... finalement, ça arrange tout le monde, c'est moins cher. Les rares titulaires ont pris l'appartement plus petit, ils étaient souvent célibataires.

La famille est une priorité, il faut partir si aucune aide à attendre des décideurs. Mutation avec appui du syndicat si blocage en raison de la durée sur le poste. Et surtout BIEP à n'importe quel moment. Même un poste non logé en services académiques pourrait être intéressant financièrement en fonction du régime indemnitaire, ce qui permettrait de louer sans y laisser trop de plumes. Et sinon faire un tour dans d'autres ministères ou à la territoriale peut aider sans pénaliser au retour sur le CV, au contraire.

Bonjour,
Vous avez une obligation de loger, et de facto l'obligation d'avoir un logement décent à votre arrivée dans l'établissement, surtout sur celui indiqué sur la fiche de poste, et conforme à celui voter en CA.
Pour vous aider à connaitre un logement décent, je vous invite à combiner les dispositions du décret 2002-120 et de celui du décret 87-112. Et vous saurez quels sont les travaux qui sont à la charge du propriétaire et ceux à la charge du locataire.
Art. R. 2124-71 indique : "Le bénéficiaire d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte supporte l'ensemble des réparations locatives et des charges locatives afférentes au logement qu'il occupe, déterminées conformément à la législation relative aux loyers des locaux à usage d'habitation, ainsi que les impôts ou taxes qui sont liés à l'occupation des locaux. Il souscrit une assurance contre les risques dont il doit répondre en qualité d'occupant".
La collectivité territoriale, le chef d'établissement, et le rectorat doivent faire en sorte de vous fournir ce logement décent.
Les travaux peuvent être réalisés par les agents techniques, s'ils ont les compétences ou par une entreprise privée sur financement de l'établissement.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000217471

Danidf, les textes que tu citent ne correspondent pas à la situation de la collègue : "Concessions de logement dans les immeubles appartenant à l'Etat" ce qui n'est pas le cas des logements de fonctions en EPLE par ailleurs l'article R2124-71 ne dit pas cela.

"La collectivité territoriale, le chef d'établissement, et le rectorat doivent faire en sorte de vous fournir ce logement décent." : on est bien d'accord mais comment le faire valoir, c'est là tout le problème.

Pour ma part 15000 euros de peinture cela me semble vraiment beaucoup.

RETU, il est indiqué dans cet échange parlementaire (lien ci-dessous), que les dispositions du décret n° 2012-752 sont également valable pour les agents des collectivités territoriales pour les immeubles "appartenant à la collectivité territoriale", en vertu du principe de parité avec la fonction publique de l’État.
http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-79428QE.htm
http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-56127QE.htm

Si le bénéficiaire supporte l'ensemble des réparations locatives, donc le propriétaire supporte les réparations du propriétaire, c'est évident...
Si l'appartement est vétuste avant son arrivée dans l'établissement, c'est à la charge du propriétaire de réaliser les réparations locatives, pour donner un appartement décent à l'agent. C'est évident.
Il faut demander à l'ingénieur maintenance en charge de l'établissement, de venir pour faire au audit de l'appartement.

Concernant le coût des travaux de peinture, cela dépend de la surface du logement. Il se peut que dans ce coût, qu'il n'y ait pas que de la peinture à réaliser.....

Même conseil que les autres: casse toi au plus vite! Ta situation familiale prime sur le taf.

partir oui.
Personnellement, je ne peux accepter cette situation, où la seule solution est de fuir. Le chef d'établissement, la collectivité et le rectorat et les syndicats, ont leur part de responsabilité dans ce monde des EPLE.

Anne Onyme a écrit:

Le C.E. refusera par principe, quel que soit le montant. Il m'a dit que l'établissement n'avait pas à supporter la carence de la collectivité.

Lui faire part de ton intention de muter par la BIEP lui fera peut-être revoir sa position de principe.

Bonjour,

Il n'y a pas eu d'état des lieux quand tu es arrivée ? Cela doit permettre de se rendre compte que le logement est inhabitable.
Fait une demande de dérogation en précisant le motif : insalubrité et appuie toi également sur l'acte du CA qui fait la répartition entre les logements, ça devrait faire bouger les choses.
Enfin fait une demande de mutation, et n'oublie surtout pas d'en indiquer le motif à ton chef, il va adorer

Bon courage

danidf a écrit:

partir oui.
Personnellement, je ne peux accepter cette situation, où la seule solution est de fuir. Le chef d'établissement, la collectivité et le rectorat et les syndicats, ont leur part de responsabilité dans ce monde des EPLE.

Euh les syndicats faut pas abuser  Ils sont pas non plus responsables du fait que les décideurs ne prennent pas de décision....  Les syndicats ne sont pas les décideurs...Et vu comment les décideurs n'en ont souvent rien à foutre des syndicats, ce qu'on voit nettement au niveau national actuellement....faut pas croire que c'est mieux au niveau local....

Le fait que le logement convienne est indépendant de son état d'entretien et sanitaire, c'est juste une question de taille/famille.
Il aurait fallu faire comme moi quand j'ai eu ce problème: j'ai emménagé dans le taudis, ai mis en demeure la CT propriétaire de le réparer et le rendre sain rapidement, à défaut de quoi je ferais intervenir l'inspection sanitaire et l'huissier qui constateraient l'état du lgt avec 3 gamins dedans;
Bizarrement la CT a engagé en une semaine les travaux ad hoc, et m'a payé une location en ville pendant 6 mois (il y avait du lourd à faire) et les déménagements aller-retour, sans même qu'on fasse nous-mêmes un seul carton!.

Si la CT n'avait pas réagi c'eut été la plainte qui convient avec appui des services sanitaires (contactés "en douce" préalablement).
Bien se rappeler:quand on est trop gentil on est trop con.

Chewbacca a écrit:

Euh les syndicats faut pas abuser  Ils sont pas non plus responsables du fait que les décideurs ne prennent pas de décision....  Les syndicats ne sont pas les décideurs...Et vu comment les décideurs n'en ont souvent rien à foutre des syndicats, ce qu'on voit nettement au niveau national actuellement....faut pas croire que c'est mieux au niveau local....

N'empêche que de leur rôle d'intervenir auprès du personnel pour les assister. Le but du syndicat, est de demander à appliquer la réglementation et non pas de mettre de fausses réglementation dans la tête de l'agent défendu.
De toute façon, les syndicats s'ils ne le font pas, se tire une balle dans les pieds et il y aura moins d'adhérents.

Anonymous a écrit:

[size=36]j'ai fait un copier/coller des observations mentionnées dans la circulaire académique sur les modalités du mouvement intra[/size]
[size=36]ici la messe est dite! les CE donnent un avis sur la demande de dérog, ici les CE recherchent des gestionnaires logés et si possible avec une expérience de vigile  [/size]

Pour le logement, s'il y a marqué sur la fiche de poste, que le fonction sera logé et le type de logement. Pour ma part, l'agent ne se renseigne pas sur la présence du logement ou pas et qu'il arrive, il n'y a pas de logement. Je dirai qu'il y a une faute partagée entre le rectorat et le CE pour avoir menti sur cette fiche de poste et ce qui est inacceptable...car ils voulaient uniquement recruter l'agent et que le CE ne fasse pas le travail.

Concernant le rôle d'adjoint gestionnaire, ce n'est qu'illusion de croire, qu'il est un vrai adjoint au chef d'établissement.....

danidf a écrit:

Chewbacca a écrit:

Euh les syndicats faut pas abuser  Ils sont pas non plus responsables du fait que les décideurs ne prennent pas de décision....  Les syndicats ne sont pas les décideurs...Et vu comment les décideurs n'en ont souvent rien à foutre des syndicats, ce qu'on voit nettement au niveau national actuellement....faut pas croire que c'est mieux au niveau local....

N'empêche que de leur rôle d'intervenir auprès du personnel pour les assister. Le but du syndicat, est de demander à appliquer la réglementation et non pas de mettre de fausses réglementation dans la tête de l'agent défendu.
De toute façon, les syndicats s'ils ne le font pas, se tire une balle dans les pieds et il y aura moins d'adhérents.

Finalement, les syndicats, c'est un peu comme le gestionnaire dans un établissement; quand ils font leur boulot, c'est normal et personne ne leur dit rien (et encore...), quand ils ne le font pas (ou plutôt pas comme on estime qu'ils devraient le faire), tout le monde leur tombe dessus...

Quand on voit passer, comme c'est le cas maintenant, nombre d'annonces sur la BIEP destinées en priorité ou exclusivement à des contractuels, on se dit que les syndicats ne servent plus à rien en effet...

néthou a écrit:

Finalement, les syndicats, c'est un peu comme le gestionnaire dans un établissement; quand ils font leur boulot, c'est normal et personne ne leur dit rien (et encore...), quand ils ne le font pas (ou plutôt pas comme on estime qu'ils devraient le faire), tout le monde leur tombe dessus...

Il ne faut sous estimer l'adjoint gestionnaire, il faut plutôt parler de responsables, comme un CE.
Chacun a une vision différente de ses missions, au vu de ses connaissances...

Anonymous a écrit:

Quand on voit passer, comme c'est le cas maintenant, nombre d'annonces sur la BIEP destinées en priorité ou exclusivement à des contractuels, on se dit que les syndicats ne servent plus à rien en effet...

Les syndicats n'y peuvent rien sur l'embauche des contractuels. Si un fonctionnaire quitte son poste pour un autre, et que l'administration n'arrive pas à le remplacer, il faut bien qu'il soit remplacé par un contractuel pour faire le boulot!!!. Par contre, le contractuel peut monnayer son salaire.....
Je sais ce que je pense des syndicats, et c'est le plus important pour moi, je ne m'etallerai dessus ici..

Gribolle a écrit:

Quand on voit passer, comme c'est le cas maintenant, nombre d'annonces sur la BIEP destinées en priorité ou exclusivement à des contractuels, on se dit que les syndicats ne servent plus à rien en effet...

Il est évident qu'en partant de ces constats tout fait, on a qu'à se laisser faire et tirer sur les syndicats, c'est plus facile...
Vous voulez que les syndicats "servent" plus, et bien syndiquez vous.....
Plus il y a de monde syndiqués plus les syndicats ont du poids face à la hiérarchie et j'ai "chez moi" plein d'exemples que je ne développerai pas ici, de cas où la Direction a reculé face à la pression syndicale....
C'est comme pour les grèves, les gens chouinent mais qui fait grève et descend dans la rue? On peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre....et le reste...

Chewbacca a écrit:

Vous voulez que les syndicats "servent" plus, et bien syndiquez vous.....

Ce n'est pas le nombre d'adhérents qui fait un syndicat, mais plutôt sa capacité à défendre nos intérêts de manière cohérente, d'être neutre, et de mettre en place un système égalitaire.

Chewbacca a écrit:

Plus il y a de monde syndiqués plus les syndicats ont du poids face à la hiérarchie et j'ai "chez moi" plein d'exemples que je ne développerai pas ici, de cas où la Direction a reculé face à la pression syndicale....
C'est comme pour les grèves, les gens chouinent mais qui fait grève et descend dans la rue? On peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre....et le reste...

Faire la grève à tout va, comme les cheminots ?. Là où tous les fonctionnaires ont l'augmentation de l'âge pour partir a la retraite, les cheminots résistent pour conserver le leur. Au passage, je ne pensais plus que la SNCF détenait encore des locomotives au charbon....

danidf a écrit:

Ce n'est pas le nombre d'adhérents qui fait un syndicat, mais plutôt sa capacité à défendre nos intérêts de manière cohérente,

Je crois plutôt qu'un syndicat a pour but de défendre les intérêts de ses membres .

Le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 qui a valeur constitutionnelle dit : "Tout homme peut défendre ses droits et ses intérêts par l'action syndicale et adhérer au syndicat de son choix." ce qui suppose qu'être défendu par tel ou tel syndicat relève d'un choix et d'une adhésion.

danidf a écrit:

Au passage, je ne pensais plus que la SNCF détenait encore des locomotives au charbon....

Faudrait savoir, nos syndicats ne font rien et ceux des cheminots en font trop ? Décides-toi

RETU a écrit:

Faudrait savoir, nos syndicats ne font rien et ceux des cheminots en font trop ?

Ce n'est pas moi qui le dis mais il est tentant d'y croire  Toujours le même problème : on doit accueillir les réfugiés mais ailleurs que près de chez soi, on devrait moins indemniser ces feignants de chômeurs sauf son pauvre conjoint si courageux et malchanceux, on ne doit pas exclure les élèves difficiles mais ne pas les retrouver dans la classe de ses enfants, on doit faire plus d'accompagnement personnalisé pour les élèves en difficulté mais on n'a pas le temps de faire des heures supplémentaires soi-même, on doit assurer dans tous les territoires le même service mais quand on a de l'ancienneté c'est pour rester dans les zones confortables et aux jeunes collègues inexpérimentés de s'y coller... Alors évidemment que oui, pour moi je ne suis pas assez défendue par mon syndicat et celui de ceux qui me pénalisent en défendant leurs droits en fait trop. C'est nul, c'est juste humain.

RETU a écrit:

Je crois plutôt qu'un syndicat a pour but de défendre les intérêts de ses membres .

Donc, les non syndiqués, sont oubliés, dans les CAP....., inacceptable pour ma part....

RETU a écrit:

Faudrait savoir, nos syndicats ne font rien et ceux des cheminots en font trop ? Décides-toi

Je répète, je suis pour la défense des actions cohérentes, et égalitaire, et...

Chewbacca a écrit:

Il est évident qu'en partant de ces constats tout fait, on a qu'à se laisser faire et tirer sur les syndicats, c'est plus facile...
Vous voulez que les syndicats "servent" plus, et bien syndiquez vous.....
Plus il y a de monde syndiqués plus les syndicats ont du poids face à la hiérarchie et j'ai "chez moi" plein d'exemples que je ne développerai pas ici, de cas où la Direction a reculé face à la pression syndicale....
C'est comme pour les grèves, les gens chouinent mais qui fait grève et descend dans la rue? On peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre....et le reste...

J'applaudis des deux mains aux propos du gros machin poilu.
Le syndicat, bouc émissaire idéal: quand ça va mal, c'est de sa faute parce qu'il ne fait rien (on lui attribue donc facticement de super-pouvoirs pour regretter ensuite amèrement qu'il ne s'en serve pas), et quand tout est foutu, on peut alors clamer "Je vous l'avais bien dit" et lui imputer la responsabilité de tous ses malheurs.

danidf a écrit:

Chewbacca a écrit:

Vous voulez que les syndicats "servent" plus, et bien syndiquez vous.....

Ce n'est pas le nombre d'adhérents qui fait un syndicat, mais plutôt sa capacité à défendre nos intérêts de manière cohérente, d'être neutre, et de mettre en place un système égalitaire.

Chewbacca a écrit:

Plus il y a de monde syndiqués plus les syndicats ont du poids face à la hiérarchie et j'ai "chez moi" plein d'exemples que je ne développerai pas ici, de cas où la Direction a reculé face à la pression syndicale....
C'est comme pour les grèves, les gens chouinent mais qui fait grève et descend dans la rue? On peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre....et le reste...

Faire la grève à tout va, comme les cheminots ?. Là où tous les fonctionnaires ont l'augmentation de l'âge pour partir a la retraite, les cheminots résistent pour conserver le leur. Au passage, je ne pensais plus que la SNCF détenait encore des locomotives au charbon....

Ne me dis pas que toi aussi tu fais partie de cette classe de français qui regardent l'assiette de leur voisin en priant tous les jours pour qu'elle ne se vide plus vite que la tienne, au lieu de te battre pour que la tienne se remplisse d'autant..... Si les cheminots étaient des privilégiés, les enfants de députés iraient bosser à la SNCF, pas à l'Assemblée Nationale................Indignons nous des vrais privilégiés, ceux qui nous gouvernement au lieu de nous bouffer la gueule entre nous....