RO diverses et variées

Bonjour,

Le règlement de la CTR  étant plus que flou s’agissant des situations ci-dessous vos avis m’intéressent

Remises d'Ordre :

·         Pour pratique religieuse
·         Pour fermeture établissement centre d’examen
·         Pour rattrapage pont mois de mai

Merci

1) c'est anormal mais oui
2) les cours sont suspendus mais l'établissement et le SRH restent ouverts ; donc non
3) non

A noter que faute d'un acte de la CT ou du CA les prévoyant, aucune RO ne peut être acceptée par le comptable sans mettre en jeu sa responsabilité.

volcan a écrit:

1) c'est anormal mais oui
2) les cours sont suspendus mais l'établissement et le SRH restent ouverts ; donc non
3) non

A noter que faute d'un acte de la CT ou du CA les prévoyant, aucune RO ne peut être acceptée par le comptable sans mettre en jeu sa responsabilité.

Merci volcan !