je souhaiterais quelques précisions concernant les acomptes.
La M9-6 prévoit l'utilisation du 4091 et l'émission d'un OP sans plus de précision.
Or quand on va regarder la planche d'écriture, l'exemple présenté concerne un voyage qui a lieu sur l'exercice suivant.
L'utilisation de l'acompte puis du mandat pour ordre permettant de rattacher la charge au bon exercice.
Mais qu'en est-il pour un voyage qui se déroulerait en juin avec un acompte versé deux mois plus tôt, donc sur le même exercic.
Faut-il faire un mandat pour verser l'acompte ou faut il faire un OP?
Merci pour vos avis

mandat sans aucune hésitation

Dans tous les cas on peut faire un mandat. J'utilise la technique des charges constatés d'avance. Si je verse un acompte en novembre 2017 pour un voyage qui aura lieu en mars, je fais en fin d'exercice un reversement réceptionné au 486.

Bonjour, je sollicite votre avis sur cette planche, admettons qu'un voyage se déroule sur N+1, et facture d'acompte en N. Si je lis ce schéma, le mandat du montant de l'opération doit se faire intégralement en N et non en N+1 ? non ?

je dirais surtout que ce mandat est très mal fait

C'est à dire ?

  Merci

Pardon je voulais dire que ce document est très mal fait
on ne voit absolument pas le N le N+1 ...
c'est pas très pédagogique (pourtant c'est le but premier de ce schéma)

Donc pour résumer:

Acompte versé en année N pour prestation en N+1 : ordre de paiement ( compta géné) 4091

Acompte versé en année N pour une prestation à réaliser en année N : mandat compta budgétaire

J 'ai bon ou pas ?

On dira oui...
Même si on peut aussi pratiquer différemment

Bonjour,
Cette planche d'écriture est issue de l'annexe 7 planche 13 de la M9.6!!!

Je pense que la M9-6 est claire sur le sujet puisqu'elle parle du débit du c/4091 (donc d'un OP) dans tous les cas.

Bonjour,

je suis dans la situation du posteur initial.

Voyage sur l'année N et versement d'acompte sur N également.

Mon comptable me demande de verser l'acompte par OP et non par mandat.

La méthode est laissée à l’appréciation du comptable?

Non.
Si l'ordo veut faire un mandat pour un acompte en N pour voyage en N+1 il le fait et le comptable accepte.Mais si le gestionnaire et le comptable sont des partenaires comme ici, le gestionnaire indique qu'il a un acompte à payer sur une opération en N+1 et le comptable choisit l'OP.

Par contre si c'est acompte en N pour voyage en N également la question ne se pose pas : c'est un mandat, pas un OP.

Surtout si acompte en N pour voyage en N, pas d'OP, mais bien sûr un mandat.

Ici pour que cela vienne de l'ordo, mandat également si acompte N pour voyage en N+1.
Suivi d'un reversement réceptionné au 486x.