Bonjour,
Je viens de récupérer dans mon groupement comptable un établissement qui vient d'ouvrir. Il n'a pour l'instant que les recettes des élèves du SRH, et il n'a pas encore reçu sa dotation de fonctionnement. Sa trésorerie va donc être très rapidement épuisée; mon établissement peut-il lui faire une avance et si oui, selon quelle procédure? je n'ai rien vu de cela dans la M9-6.

J'insiste si quelqu'un pouvait m'apporter un élément de réponse.

A priori ma réponse est négative. Il n'appartient pas à un EPLE de se faire banquier et donc prêteur. Pour moi ce serait un détournement de fonds (le vilain mot mais je n'en vois pas d'autre).
Pose toi la question : ferais-tu cela pour un établissement qui ne serait pas de ton agence ?

Il appartient aux autorités ayant décidé de l'ouverture de cet EPLE, la CT notamment, de veiller à la soutenabilité financière. COMMANDER C'EST PRÉVOIR !!! 
Pas de pognon= pas de paiements et la CT devra supporter les frais inhérents.
En tout cas prêt façon banque par un autre EPLE n'est pas envisageable.

Complètement d'accord.
Si tu te hasardais à la chose tu t'exposerais. En effet, au vu de quelle pièce justifierais-tu ton ordre de paiement?
Il t'appartient de signaler la prochaine difficulté de trésorerie à l'ordonnateur qui alertera la CT et le rectorat.

Il faut pourrir la CT, en lui disant que les parents d'élèves pourraient avoir la très mauvaise idée d'en parler à la presse.

La banque c'est un métier qu'on peut exercer librement ? Y'a pas de réglementation des établissements bancaires ?

Merci à tous pour vos réponses

:rire:J'avais vu faire ça par un grand expert AC il y a qq années dans une cité scolaire... C'était assez courant... Bref ! Bref !