- zipa a écrit:
- Bonjour, est-ce normal que l'AC fasse un rejet sur un OR lié à une dépense qui parait inadaptée à l'AC? Il me semble que l'opportunité de la dépense relève de la compétence de l'ordonnateur.
Le comptable lorsqu'il reçoit un OR sur subvention doit vérifier que les dépenses concernées entrent bien dans le cadre des modalités et l'objet de la subvention.
On n'est pas dans le cadre d'un contrôle de l'opportunité de la dépense puisque celui-ci n'existerait qu'au niveau du mandat ; mais du contrôle de la régularité de l'OR.
A noter que le comptable ne sait pas forcément si telle dépense est financée par la DGF, une subvention, etc... Ce n'est qu'au moment de la recette qu'il vérifie la concordance de la dépense avec la subvention.
Ainsi, pour la TA, c'est au niveau de l'OR que le comptable vérifie que les dépenses prises sur cette recette sont éligibles, et non lors des mandats (puisque le code activité n'est pas présent).
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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !