Bonjour,
Un de mes établissements rattachés traine à finaliser ces OR.
Quelle incidence si on bascule et que les OR n'ont pas été fait?
Doit-on passer par l'extourne obligatoirement alors que les crédits sont en classe 4?
Merci

On peut faire des OR et des mandats pour ordre en N-1 après bascule sans souci.... ca m'arrive tous les ans.

Mais alors dans quel cas utilise t'on la recette en extourne ?

OR de prise en charge de subvention utilisée sur Mandat d'extourne.

MISA1 a écrit:

Mais alors dans quel cas utilise t'on la recette en extourne ?

Quand il n'est pas possible de savoir exactement le montant de la recette et que l'on souhaite rattacher la recette à l'exercice...

Les recettes sur subventions spécifiques (comme le rappelle justement MOA) font parties de la catégorie
la recette devant être émise du montant de la dépense...

mais bon c'est quand même assez rare...

Merci !! Enfin j'ai compris !!

MISA1 a écrit:

Merci !! Enfin j'ai compris !!

Tu as compris une explication faite par Boz !!??!! 

MISA1 a écrit:

Mais alors dans quel cas utilise t'on la recette en extourne ?

Reversement du GRETA pour les actions menées dans l'Ets dans l'année. Le montant est en général connu un peu plus tardivement.

Bonjour,

Peut-on passer des écritures en n-1 après l’installation  du cofi et le transfert des BE et des DS ?

Oui si tu n'as pas soldé les 6 et les 7. Non dans le cas contraire.
Sinon, une recette oubliée sur l'exercice précédent donne lieu à une recette exceptionnelle sur l'exercice en cours au compte 771
Si tu peux faire ta recette sur le bon exercice, n'oublie pas ensuite de modifier ton BE 2017 en suivant et renvoie le COFI au comptable.
Dans tous les cas, prends l'attache de ton AC pour savoir si c'est encore possible. Seul lui/elle pourra te dire si c'est trop tard ou pas

Merci pour la réponse.
Le problème c'est que c'est une recette d'un gros montant, mais c'est vrai que ça peut toujours être une recette exceptionnelle en 17...

Il n' est pas sérieux de revenir sur l exercice n-1 si les bilans d entrée ont été repris. D ailleurs cela ne doit pas être possible puisque qu à ce stade les classes 6 et 7 doivent être soldées. Ou alors faut que je revoie tout de ma façon de bosser. Donc OR en 2017 au compte intéressé et non en 77.

Désolé de te contredire, mais si ma mémoire est bonne, le compte intéressé en N+1 ça marche pour les dépenses, mais les recettes doivent être faites en 77 en N+1.
Point 3-2-10-8-2 de la M9-6 :
Au compte 771 figurent essentiellement les libéralités reçues (dons et legs) sans affectation spéciale
ainsi que les produits exceptionnels sur opérations de gestion afférentes à des exercices antérieurs.
Notamment, sont inscrits à ce compte, les produits omis accidentellement au cours d'un exercice antérieur.


Pour les BE, perso je les reprends mano sans attendre que le COFI paraisse dès lors que ma gestion est terminée

Merci pour la précision.
Cela se discute quand même car le passage que tu cites de la M9-6 prête à confusion.

La même M9-6 indique:
"3.2.10.8 Compte 77 - Produits exceptionnels
Le champ d'application du compte 77 est défini par le caractère exceptionnel, c'est-à-dire non courant, inhabituel de ces produits par rapport auxquels se définissent, a contrario, les produits de l'exploitation courante et normale de l'établissement."

Or un OR oublié, lorsqu'il concerne une subvention par exemple, est un produit lié à l'exploitation courante de l'EPLE. C'est pourquoi je préfère l'affecter en compte 74.
De plus cela ne fausse pas les SIG.
Imputer en recette exceptionnelle génèrerait du résultat exceptionnel, ce qui n'est pas juste.

S'il s'agit d'une subvention je partage l'avis du cavalier... qui du coup n'est plus solitaire.

C'est bon en effet de rompre parfois avec la solitude

Pour une subv affectée dont les dépenses sont réalisées sur l'année, entièrement d'accord.
J'avoue que je me poserais plus de question pour une subv affectée dont les dépenses ont été faites en N-1 et l'OR oublié... Le but du 77 est bien de montrer que c'est exceptionnel et qu'il n'y a pas lieu de chercher une correspondance entre l'OR et la dépense.
A mon avis, les deux points de vue sont admissibles

Bonjour,
petite question concernant les OR sur subventions affectées:
pour faire court, je reprends depuis 15 jours une gestion en urgence sur un établissement voisin (de multiples absences durant l'année 2020 de la gestionnaire en poste et beaucoup de retard dans les écritures, bref..)
les urgences ont été traitées, sachant qu'il y avait beaucoup de dossiers urgents
je viens de me rendre compte maintenant que les recettes sur subventions n'ont pas été faites ou en partie (carnets, manuels fonds sociaux....)
le comptable ne veut plus que je touche à 2020 me disant que c'est trop tard, qu'il faut avancer dans le compte fi
j'hésite: dois-je forcer et traiter en urgence ces recettes? pour moi la difficulté étant qu'il est compliqué de retrouver les documents (dont les notif de subventions), mais si j'ai compris (pas sûre) il ne demande que la liste des mandats comme PJ pour l'OR, dans ce cas ce serait plus rapide (sauf que je vais avoir du mal à vérifier si la subvention n'est pas épuisée..)
ou tant pis, j'envoie la compta et je traite ces OR sur 2021?

On est début février et je pense qu'il est largement encore temps de passer des OR de subventions pour 2020. Je pense même que c'est plus que souhaitable pour avoir un résultat de l'exercice qui soit sincère et reflète la réalité.
Avec une situation des dépenses et des recettes et une classe 4 un comptable en une heure peut te dire quels sont les OR de subventions à faire.
La classe 4 permet de vérifier si la subvention n'est pas épuisée et si l'OR a été fait. Il faut que le comptable s'implique un minimum dans ce travail de reprise de l'exercice 2020 ; c'est quelque part son intérêt et celui de l'établissement plus que celui de faire un cofi rapidement.

sans être spécialiste de compta géné, il me semble aussi que cela va drôlement fausser le résultat de l'exercice...
en comparant la SDE et SDR, je vois bien tous les OR qui n'ont pas été fait, je n'ai pas la classe 4, et ne suis pas certaine qu'il veuille me la fournir, puisqu'il ne veut plus que je touche à 2020, il me reste donc à fouiller le bureau pour retrouver les notifs , en gros c'est sur BOP 141 et fonds sociaux de mémoire, après je peux les saisir, et essuyer ses foudres, peu m'importe...

A mon avis il conviendrait d'en parler à l'ordonnateur car c'est aussi son compte financier et si les OR ne sont pas fait cela le met en cause dans ce qui reste SA gestion, vis à vis du rectorat et de la CT (bref il va passer pour un incompétent). De plus cela va fausser le FdR et impacter la gestion en 2021 de son établissement.
Il est urgent qu'il prenne son téléphone et discute fermement avec le comptable.
Sans dec le cofi c'est avant le 30 avril ; pas le 28 février... et il n'a qu'à faire ses autres bahuts avant.

merci pour les conseils, je vais donc essayer de tout faire pour bien passer ces OR et rendre une situation à peu prés propre sur 2020 (au moins, pour 2021, on a un peu plus de marge! )
la situation est délicate, d'abord je ne suis pas gestionnaire de cet établissement, juste là en renfort, et je sens comme une tension entre l'ordo et le comptable, disons qu'on n'est pas aidé...
mais je vais faire au mieux, si je peux!

Tant que le module cofi n’est pas installé et que tu n’as pas transféré le fichier tu peux faire les OR, le comptable sera bien obligé de les accepter ou de justifier un rejet.