Bonjour,

J'ai la chance d'avoir des contrats aidés d'établissements rattachés. Cette question est a destination des pros, de ceux que le contrats aidés ne rebutent pas.

j'ai eu une absence, donc un bulletin en négatif sur le mois de décembre pour une absence au mois de novembre pour un contrat qui se finit, bien sûr en novembre.

L'établissement mutualisateur ma prélevé le mois de novembre en entier, le mandat pour ordre et l'or corresponde à ce prélèvement. Seulement, il y a un bulletin en négatif qui diminue en décembre la paye de novembre. Que faire ?

j'ai eu cette idée:

ordre de réduction de recette et de reversement sur le mois de novembre correspondant au bulletin en négatif+ une demande au bénéficiaire de me rembourser le net reçu et à l'établissement mutualisateur de rembourser les charge prélevée indument.

Qu'en pensez-vous ? Sachant l'argent récupéré sera rendu à l'asp par un op .

Cordialement,

Exact.
Ordre de reversement et réduction de recette de la valeur du salaire négatif total. Disons 1000.00. Tu as donc un solde de ce montant au c/4632.
Le mutualisateur te rembourse les charges, sisons 300.00. Ton nouveau solde au 4632= 700.00
Il te reste à recouvrer auprès du salarié le trop perçu de 700.00

Pour l'ASP, attend de voir les correctifs qu'elle te demandera.