Bonjour à tous,
Nous avons passé un MAPA pour des photocopieurs. un candidat a été retenu et nous fait donc parvenir son contrat.
Nous avions précisé dans le CCP:
"La maintenance comprend l’entretien complet des matériels (...) Par conséquent, aucune pièce de rechange ne pourra être
facturée au lycée quelle que soit la cause du changement de ladite pièce".

Or sur le contrat, il est fait état de la prise en charge par la société de toutes les pièces de rechange a l'exception de la carte réseau et des périphériques.
Avant de réclamer la modification de la clause, je voulais votre avis sur la pertinence de notre demande et la possibilité de son acceptation pour une pièce aussi spécifique qu'une carte réseau.

Merci d'avance de vos conseils.

Bonne journée.

Si tu as défini un cahier des charges, c'est pas pour signer un contrat type ensuite.
Le prestataire a signé - donc accepté - les termes de ton cahier des charges.

Trop souvent les gestionnaires se font avoir, notamment par les marchands de photocopieurs.
Un marché fait correctement est un contrat. On ne signe donc rien à coté. Il ne peut y avoir deux contrats différents pour une même prestation.
Les pièces du marché SONT LE CONTRAT.

Le prestataire doit donc soumettre un contrat de maintenance correspondant aux attentes du cahier des charges et non un contrat type qu'ils se font un plaisir de mettre en place une fois la mise en concurrence terminée.

Thurston Moore a écrit:

Le prestataire doit donc soumettre un contrat de maintenance correspondant aux attentes du cahier des charges et non un contrat type qu'ils se font un plaisir de mettre en place une fois la mise en concurrence terminée.

Si le marché est correctement fait le prestataire retenu a répondu au cahier des charges de l'établissement au besoin en précisant son offre (son "contrat" de maintenance). L'EPLE a jugé cette offre conforme et acceptable. Tous les documents sont là il est parfaitement inutile de les compléter par d'autres qui n'auraient aucun caractère contractuel.

VMB dirait que leur contrat type il se le mettent où je pense. Des fois ils ont du mal à comprendre mais au final ils savent bien ce qu'est un marché si on se donne la peine d'être ferme et pro.

Le Boss a tout résumé.