Bonjour,

je suis de retour dans le métier après deux ans d'absence et je me demande quels sont les éléments à faire voter avec le budget ?

liste des contrats et convention ?

et délégation donnée au CE de signer contrats, MAPA ... ?

liste des familles avec estimation des montants ? (pour justifier de la politique de l'établissement / marchés)?

tarifs autres que ceux fixés par Région

tableau des amortissements ?

...

merci de m'aider à y voir plus clair

Salut,

normalement tu as un CA avant le budget à la rentrée scolaire ou quelques semaines après pour faire voter ton découpage par trimestre, les tarifs de DP ( commensaux et élèves), tarifs des dégradations ( carnets, cartes, manuels scolaires, dégradations diverses...), contrats pluriannuels et conventions, des DBM s'il y en a besoin, la gestion des logements de fonction, les bilan des voyages scolaires, bilan pédagogique, délégation du CE, remises gracieuses ou pas, projet de voyages

nbvcxw a écrit:

Bonjour,

je suis de retour dans le métier après deux ans d'absence et je me demande quels sont les éléments à faire voter avec le budget ?

liste des contrats et convention ?

et délégation donnée au CE de signer contrats, MAPA ... ?

liste des familles avec estimation des montants ? (pour justifier de la politique de l'établissement / marchés)?

tarifs autres que ceux fixés par Région

tableau des amortissements ?

- Contrats et conventions et marchés pluriannuels avec reconduction.
- La délégation ne concerne que les marchés (même si parfois les marchés donnent lieu à signature d'un contrat)
- C'est l'EPA.... le vote du CA n'est pas obligatoire.
- Oui mais les tarifs ne sont à revoter que si il y a modification ; inutile de les faire voter chaque année sauf si l'acte initial précisait leur caractère annuel.
- Pareil pas besoin de vote chaque année.

En plus :
Modalités de reversement ou de calcul des charges du SRH si pas précisées par la collectivité.
Les sorties et voyages.