Bonjour,

Nouvellement nomme, j'ai une question sur le budget.
Est-il possible de positionner les produits d'entretien et les EPI utilises en restauration en ALO?

Merci de vos reponses

Possible mais pas logique. Pourquoi ne pas retracer les charges du SRH dans le service concerné ? Et attention à inclure ces charges dans le calcul de la contribution entre services.

oiseau de printemps a écrit:

Nouvellement nomme, j'ai une question sur le budget.
Est-il possible de positionner les produits d'entretien et les EPI utilises en restauration en ALO?

C'est une très mauvais pratique. Cela revient à subventionner le SRH avec de l'argent qui devrait servir à faire fonctionner le collège. Or jusqu'à nouvel ordre, la priorité c'est de nourrir les cerveaux, avant les ventres.

Anonymous a écrit:

Bonjour,
Nouvellement nomme, j'ai une question sur le budget.
Est-il possible de positionner les produits d'entretien et les EPI utilises en restauration en ALO?
Merci de vos reponses

Alomero a écrit:

Possible mais pas logique. Pourquoi ne pas retracer les charges du SRH dans le service concerné ? Et attention à inclure ces charges dans le calcul de la contribution entre services.

Je me trompe peut être, mais il me semble que cette logique est à nuancer.
Certaines collectivités - dont la mienne par exemple - définissent (en même temps que la DIF) le pourcentage de contribution entre services.
Le montant restant au SRH reste donc celui du feu crédit nourriture, uniquement consacré à l'achat des denrées alimentaires.
Dans mon budget, la contribution entre services est répartie sur le service ALO. Elle intègre des dépenses liées à la viabilisation, aux EPI, aux produits divers dont ceux d'entretien.

L'intendant zonard a écrit:

Or jusqu'à nouvel ordre, la priorité c'est de nourrir les cerveaux, avant les ventres.

Ouais bah c'est une hérésie épicétou

Pourquoi une hérésie ?
Cela m'arrive tellement souvent d'avoir la tête dans le guidon que je me pose de moins en moins la question du "oui mais pourquoi ?".
Mais là, en l’occurrence, je ne trouve pas cela illogique :
Les parents paient X €
Sur ces X €, un certain montant partira pour l'achat des denrées alimentaires, achats retracés dans le SRH.
Ensuite, un certain % servira à la contribution entre services. Comme nous parlons bien là de la logistique, je ne  trouvais pas anormal de retracer ces dépenses dans le service ALO.
Mais comme je le disais, les pratiques semblent tellement différentes selon les académies que nous avons un dialogue de sourd

Concernant la viabilisation, cela peut s'entendre même si Volcan propose des clés de répartition. Mais les produits et d'autres charges identifiables doivent être retracées au SRH. Cela rentre dans le calcul des charges communes (ce qui n'est pas des denrées) mais pas dans celui de la contribution entre services. Mais à la limite tant que cette dernière couvre ces charges payées en ALO, ce n'est pas logique mais pas grave. Là où ça devient plus ennuyeux c'est quand cela se pratique sans que le décideur du taux de charges communes , EPLE ou CT, ne prenne la peine ou n'ait les éléments nécessaires pour vérifier que la contribution couvre ce qu'elle doit couvrir, ni plus ni moins, afin de respecter le principe d'autofinancement du SRH et sans le pénaliser non plus. Si la pratique diffère selon les académies, ou plutôt selon les CT, l'idée générale est quand même bien celle-ci il me semble. Mais je peux me tromper.

Alomero a écrit:

Concernant la viabilisation, cela peut s'entendre même si Volcan propose des clés de répartition. Mais les produits et d'autres charges identifiables doivent être retracées au SRH. Cela rentre dans le calcul des charges communes (ce qui n'est pas des denrées) mais pas dans celui de la contribution entre services.

Je ne comprends toujours pas la différence entre les charges communes et la contribution entre services. Dans mon budget, c'est une seule et unique notion.

Alomero a écrit:

Mais à la limite tant que cette dernière couvre ces charges payées en ALO, ce n'est pas logique mais pas grave. Là où ça devient plus ennuyeux c'est quand cela se pratique sans que le décideur du taux de charges communes , EPLE ou CT, ne prenne la peine ou n'ait les éléments nécessaires pour vérifier que la contribution couvre ce qu'elle doit couvrir, ni plus ni moins, afin de respecter le principe d'autofinancement du SRH et sans le pénaliser non plus. Si la pratique diffère selon les académies, ou plutôt selon les CT, l'idée générale est quand même bien celle-ci il me semble. Mais je peux me tromper.

Là nous sommes bien d'accord.
Il est évident que plus le SRH sera conséquent, plus la contribution entre services servira..... les autres services

Pimprenelle a écrit:

Je ne comprends toujours pas la différence entre les charges communes et la contribution entre services. Dans mon budget, c'est une seule et unique notion.

Va voir ici les précisions on ne peut plus claires de mon ourson préféré.

Merci pour ce lien qui précise un peu mes impressions.
Winnie a raison : la sincérité est bien mise à mal.
Mais finalement, AP, VE, ALO, SRH....
Tous ces services ont bien une seule et unique vocation: l'élève.

Pimprenelle a écrit:

Winnie a raison : la sincérité est bien mise à mal.
Mais finalement, AP, VE, ALO, SRH....
Tous ces services ont bien une seule et unique vocation: l'élève.

Sauf qu'actuellement, est-il juste de penser que le pourcentage de reversement du SRH abondé par les familles de DP, serve à acheter le Faf à train pour torcher l'oigne de "l'ensemble" des élèves (et du personnel) ?

Certains se sont cassés le fion pour écrire un bidule appelé M9-6, rubrique SRH, tout y est y'a qu'à lire, c'est même à jour sur le site du taulier.
Notamment: le crédit "nourriture" c'est ce qui reste après les transferts décidés par la CT et les frais de fonctionnement du service (sachant qu'en absence de compteurs divisionnaire on utilise la technique du transfert entre services, ce qui signifie que ce transfert ne peut concerner QUE la viabilisation).
On applique sans se prendre le chou épicétou.

Anonymous a écrit:

Bonjour,
Nouvellement nomme, j'ai une question sur le budget.
Est-il possible de positionner les produits d'entretien et les EPI utilises en restauration en ALO?
Merci de vos reponses

Bon....
Oiseau de printemps n'est pas revenu.
Et maintenant, c'est moi qui reste sur ma faim.
Je n'ai toujours pas compris votre positionnement sur cette question.

Alomero a écrit:

Possible mais pas logique. Pourquoi ne pas retracer les charges du SRH dans le service concerné ? Et attention à inclure ces charges dans le calcul de la contribution entre services.

V.M.B a écrit:

Certains se sont cassés le fion pour écrire un bidule appelé M9-6, rubrique SRH, tout y est y'a qu'à lire, c'est même à jour sur le site du taulier.
Notamment: le crédit "nourriture" c'est ce qui reste après les transferts décidés par la CT et les frais de fonctionnement du service (sachant qu'en absence de compteurs divisionnaire on utilise la technique du transfert entre services, ce qui signifie que ce transfert ne peut concerner QUE la viabilisation).
On applique sans se prendre le chou épicétou.

Vos réponses. Je n'y comprends rien.
Entre la différence de  notion : charges communes et contribution entre services.
Et l'annonce d'un transfert qui ne pourrait concerner que la viabilisation.

Je me répète, mais depuis 3 ans, mes frais liés aux produits d'entretien et aux EPI sont retracés dans le service ALO.
Depuis 3 ans, je n'ai eu aucune observation à ce sujet, ni de ma collectivité, ni  de mon rectorat,
et depuis 3 ans, mon transfert - dont le taux est décidé par ma collectivité - est d'un montant supérieur à celui de ma viabilisation (si j'enlève les dépenses liées au gymnase et aux logements de fonction) , donc il faut bien que je mette cette contribution au service d'autre chose que la viabilisation.

Je vous titille, non pas parce que je m'obstine dans ma position, mais parce que j'aimerais vraiment comprendre pourquoi j'ai tort dans la logique de construction de notre  budget.
Pour le moment, je réponds donc oui à la question initiale.  

Et puis, qu'avez-vous donc avec cet epicétou ?
C'est l'expression favorite de ma belle mère

Tu n'as pas tort, c'est ta CT puisqu'elle décide d'un taux qui ne correspond à rien et t'oblige à chercher comment équilibrer le tout en faisant le grand écart. La bonne solution est de laisser les établissements décider du taux de ce qui ne sera pas consacré à l'achat de denrées (taux de charges communes) car chaque établissement a son propre équilibre financier. Et si vraiment une partie doit être payée en ALO cela ne peut couvrir que la viabilisation et faire l'objet d'une contribution entre services. Une partie des charges communes va donc en ALO par le biais d'une contribution pour couvrir la viabilisation et le reste demeure au SRH pour payer tout sauf les denrées alimentaires.

Les recettes liées au service de restauration et d’hébergement (SRH).

Le premier travail dans la préparation budgétaire consiste à calculer les recettes liées au SRH.

Les recettes du service de restauration et d’hébergement (SRH) sont généralement constituées par le produit des frais scolaires payés par les familles, les commensaux et les hébergements extérieurs.

Pour les élèves au forfait on prend les effectifs de demi-pensionnaires et d’internes et on calcule la recette correspondante par rapport au tarif communiqué par la collectivité de rattachement. A noter que les gestionnaires prudents et expérimentés tiennent compte dans le calcul de leur effectif des remises d’ordre à venir (voyages, stages, maladie)  en minorant leur effectif de demi-pensionnaires de quelques unités pour le calcul des produits. Pour les élèves au ticket et les commensaux on se base sur les effectifs issus du logiciel PRESTO et des moyennes apparaissant dans les comptes financiers des exercices précédents.

 

Une fois le montant global des recettes du SRH calculé toute la difficulté tient à la répartition qui en est faite au niveau des dépenses. Les recettes du SRH sont destinées à couvrir l’ensemble des dépenses du service qui doit normalement s’équilibrer en prenant en compte la totalité des charges nécessaires à son fonctionnement : la nourriture bien entendu mais également les fournitures, la viabilisation, les contrats d’entretien, la maintenance, le nettoyage, l’administratif, etc…

Concernant les charges de personnel les collectivités ont pour la plupart conservé un reversement à leur profit d’un pourcentage de certaines recettes ; c’est l’ancien FARPI dont le montant est généralement fixé par la collectivité à 22,5 % des droits constatés et le cas échéant des hébergements.

Pour la prise en compte budgétaire des autres charges plusieurs techniques sont utilisées.

• La prise en compte de la totalité des dépenses dans le service de restauration sans reversement au service général. Des clés de répartition et des pourcentages permettent d’affecter partiellement des factures « globales » comme celles de la viabilisation, entre le service ALO et le service SRH.
  
• [size=13]La fixation par la collectivité de rattachement ou le CA d’un pourcentage sur les recettes qui fera l’objet d’un reversement au service ALO pour tenir compte des charges payées en totalité à ce service mais qui concernent aussi pour partie le fonctionnement de la restauration (viabilisation, administration, etc….).[/size]
  
• [size=13]Un système mixte prévoyant la prise en compte directement au service SRH de factures ou partie de factures lorsque l’affectation est facilement déterminable, et un pourcentage reversé au service ALO pour la part des factures dont les montants sont non identifiables faute, par exemple, de compteurs divisionnaires pour la viabilisation.
  Il y a pratiquement autant de manière de fonctionner pour les charges retranscrites au service SRH qu’il y a de collectivités, et il faut donc se référer aux consignes de la CTR en la matière ou définir sa propre pratique avalisée par le CA.
  Il n’en reste pas moins qu’un pourcentage de reversement basé uniquement sur les sommes payées par usagers du service sans lien avec la réalité des charges ne reflète aucunement les dépenses réelles du service et fausse le principe de sincérité budgétaire et « d’autonomie financière » du SRH. De plus en plus les collectivités cherchent à connaître le coût réel de ce service annexe qui n’a pas vocation à financer ou à être financé par les autres services ouverts au budget via les reversements pour charges communes.
   
  Il faut garder à l’esprit que l’exactitude du montant des crédits ouverts au service SRH est importante dans la mesure ou les crédits de ce service ont un caractère estimatif et doivent être réajustés en fin d'exercice en fonction des recettes effectivement constatées (instruction codificatrice M9-6 - paragraphe 2.1.2.5.2). On ne peut donc pas dépenser en fonction des crédits ouverts au budget mais uniquement à hauteur des recettes réelles. A savoir que si les effectifs du SRH évoluent en cours d’année (notamment à la rentrée de septembre) on pourra toujours rectifier les prévisions budgétaires par DBM 22 ; votre comptable vous indiquera la procédure. C’est d’ailleurs pourquoi le calcul du crédit nourriture et de la situation financière du SRH sont une des priorités du nouveau gestionnaire à son arrivée en septembre.
   
  Pour la préparation budgétaire je conseille de faire les calculs pour les produits du SRH « au brouillon », puis de les vérifier à l’aide du logiciel de préparation budgétaire avec la saisie informatique, ce qui limitera les risques d’erreurs.
  De manière générale il est d’ailleurs préférable de travailler le budget hors du logiciel GFC. De le faire par exemple à l’aide d’un tableur Excel comme celui figurant en annexe. Cela permet plus de souplesse, une comparaison des services en recettes et dépense plus évidente et une manipulation des sommes sur chaque ligne plus simple pour les ajustements nombreux lors de la phase préparatoire. De plus ce « document maison » pourra servir pour la présentation du budget aux membres du CA et constituer une part importante du rapport de l’ordonnateur. Enfin, cette double saisie (tableur puis GFC) sert de vérification des calculs et sécurise la préparation budgétaire.[/size]
  

Bonsoir,

Merci à tous les deux pour vos réponses, qui éclairent donc mes interrogations.

volcan a écrit:

Pour la prise en compte budgétaire des autres charges plusieurs techniques sont utilisées.

La fixation par la collectivité de rattachement ou le CA d’un pourcentage sur les recettes qui fera l’objet d’un reversement au service ALO pour tenir compte des charges payées en totalité à ce service mais qui concernent aussi pour partie le fonctionnement de la restauration (viabilisation, administration, etc….).

C'est donc ce choix qui a été opéré par ma collectivité. Cela me rassure de savoir que cette technique est autorisée.

volcan a écrit:

Il n’en reste pas moins qu’un pourcentage de reversement basé uniquement sur les sommes payées par usagers du service sans lien avec la réalité des charges ne reflète aucunement les dépenses réelles du service et fausse le principe de sincérité budgétaire et « d’autonomie financière » du SRH. De plus en plus les collectivités cherchent à connaître le coût réel de ce service annexe qui n’a pas vocation à financer ou à être financé par les autres services ouverts au budget via les reversements pour charges communes

Je suis d'accord avec toi.
Maintenant, j'avoue honteusement que cette technique m'arrange bien : j'ai un gros SRH, et donc un montant élevé de contribution entre services. Cette contribution me permet d'être vraiment à l'aise au moment de l'élaboration du budget. Quid en effet du principe de sincérité budgétaire, et de l'autonomie du service spécial de restauration. Mais je profite de cette technique

Bon week end à tous

Petite précision : j'ai fait un peu ma kakou dans cette réponse.
Mais je n'en suis pas très fière.
Alors je souhaite m'expliquer.
Cette grosse contribution entre services ne se fait que  parce que nous sommes cuisine centrale à destination de la commune.
Cuisine centrale que ne m'apporte aucune gloire : le rectorat refuse de la prendre en compte dans mes effectifs. Pas de NBI supplémentaire. Je reste un petit collège catégorie 2, malgré mes approximatifs 930 000 € de budget.
Et cuisine centrale qui apporte bien peu de contre-partie aux agents territoriaux en charge de cette responsabilité bien supérieure aux autres agents.
Alors en effet, j'avoue.
Je me dis que cette cuisine centrale, grâce à la contribution entre services, permet de nous rendre à tous des conditions de  travail plus agréable.
Ce n'est pas la participation des parents de nos élèves qui nous permet cette souplesse.
Mais cette activité secondaire qui n'est pas reconnue par ma hiérarchie.
Et c'est un peu ce côté obscur du système  qui me permet de ne pas devenir amère.
Voilà.
J'ai dit.

Les choses sont mal fichues car la NBI dépend de la catégorie de l'établissement et cette dernière est basée sur le nombre d'élèves mais pas de demi-pensionnaires. A la limite, tu pouvais compenser avec ta prime de régisseur mais pas énormément et une fois intégrée dans la PFR puis dans l'IFSE, c'est devenu transparent.

J'ai comme l'impression que tu es le dindon d'une farce élaborée par trois acteurs (CTR, mairie, CE) et avec un quatrième larron, le rectorat, qui ne voit sans doute pas pourquoi ce serait à lui d'assumer cette décision d'organisation qu'il n'a pas prise. C'est moche comme situation