Bonjour,

Je suis entrain de formaliser deux marchés (pain et transport) pour une année reconductible 2 fois.

J'ai un souci sur la formulation de l'évolution du prix, si reconduction l'année suivante.
Le mode calcul peut il être basé sur l'évolution de l'indice des prix ou bien une autre solution peut elle être indiquée.
Notamment pour les transports avec le prix de diésel qui pourrait fortement évoluer.

ou bien le prix doit il être fixe.

Merci

On peut envisager une formule de révision ou une clause de ce type :


"Deux mois avant la date de reconduction l'entreprise retenue fera connaître par LR avec AR sa proposition d'évolution tarifaire pour une nouvelle année. En cas de rejet de la proposition de l'attributaire du marché l'établissement fera connaître dans le délai d'un mois son intention de ne pas reconduire le marché par LR-AR...."

Bonjour,

J'avais pensé à une formule de révision mais la solution proposée est pertinente.


Merci

Le problème avec les formules de révision de prix, c'est que c'est quand-même assez compliqué (cf le chauffage), et en plus il faut être abonné au Moniteur par exemple pour avoir les différents indices de révision à jour.
Donc le grand Sachem a raison, et on peut même ajouter une clause butoir ou de sauvegarde...