Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
SSD interne Crucial BX500 2,5″ SATA – 500 Go à 29,99€
29.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Remise d'ordre

Aller en bas 
AuteurMessage
MOREAU P.
Invité




Remise d'ordre Empty
MessageSujet: Remise d'ordre   Remise d'ordre Icon_minitimeLun 3 Oct 2016 - 10:53

bonjour

la remise d'ordre est-elle obligatoire lorsque l'établissement ferme deux jours (les 4 et 5 juillet 2016 le collège n'a pas accueilli les élèves pour cause de réforme du collège). Doit-on faire une régularisation sur les familles?
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21441
Date d'inscription : 15/12/2012

Remise d'ordre Empty
MessageSujet: Re: Remise d'ordre   Remise d'ordre Icon_minitimeLun 3 Oct 2016 - 11:42

Les remises d'ordre sont définies par la collectivité de rattachement ou, si délégation, par le CA de l'établissement. Aucune RO ne peut en principe être valide sans cet acte.
Il est "normal" qu'une RO soit accordée dès lors que le SRH est fermé. A noter que si il n'y a pas de cours mais que le SRH fonctionne la RO n'est pas obligatoire ; ceci bien entendu dans le respect du RI tel que précisé ci-dessus.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
MOREAU P.
Invité




Remise d'ordre Empty
MessageSujet: Remise d'ordre   Remise d'ordre Icon_minitimeLun 3 Oct 2016 - 12:32

Merci pour l'info. Je me renseigne donc
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Remise d'ordre Empty
MessageSujet: Re: Remise d'ordre   Remise d'ordre Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Remise d'ordre
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Débet, remise gracieuse et prise en charge du coût de la remise
» 83% de remise
» Remise
» partenariat public-privé
» remise de principe

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: