Bonjour,

Un enseignant veut organiser un voyage du vendredi au dimanche.

Est-ce toléré d'organiser sur le week-end ?

Merci

Circulaire du 03/08/2011 :

Les sorties scolaires facultatives sont celles qui s'inscrivent plus largement dans le cadre de l'action éducative de l'établissement. Organisées par le chef d'établissement, elles ont lieu en totalité ou en partie pendant le temps scolaire. Elles incluent notamment les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires facultatives comprenant une ou plusieurs nuitées. Les voyages scolaires se déroulant en totalité pendant la période des vacances mais qui sont organisés dans les mêmes conditions par le chef d'établissement sont également considérés comme des sorties scolaires facultatives.

... totalité des vacances ou WE pour moi c 'est pareil.

Nous sommes obligés de gérer les sorties se déroulant tout ou en partie sur temps scolaire. La question est de savoir si nous sommes obligés de refuser de prendre en charge une sortie se déroulant intégralement hors temps scolaire. Autant il y a obligation réglementaire dans le premier cas et ça ne se discute pas, autant il me semble qu'un CE peut décider que l'EPLE gérera le second cas et là c'est un rapport de force avec lui pour le faire changer d'avis. Non ?

Non.
La circulaire est parfaitement explicite: "Les voyages scolaires se déroulant en totalité pendant la période des vacances mais qui sont organisés dans les mêmes conditions par le chef d'établissement sont également considérés comme des sorties scolaires facultatives". On ne peut pas être plus clair.
Alors au nom de quoi refuserions-nous de les prendre en charge ?

Quand est-ce qu'on finira de tordre enfin le cou à cette notion de temps scolaire qui n'a plus cours en matière de sorties et voyages facultatifs ?
En termes de gestion budgétaire et comptable, on n'a rien à dire.
Ça n'est plus qu'un problème de responsabilité du CE vis-à-vis des parents d'élèves. Si ça ne les dérange pas, on organise, on budgète, le comptable paye, et en cas de pépin la MAÏF assure comme elle l'a toujours fait.

A noter que, participation des familles ou pas, ce type de sorties-voyages, au demeurant uniquement facultatif, doit passer en CA.

Donc si le FSE organise une sortie un samedi avec des profs et des élèves du collège ça doit être considéré comme une sortie scolaire?
Chez moi ils me font le coup et je part du principe qu'une association fait ce qu'elle veut le week-end.
J'ai tout faux?

petite gest a écrit:

Donc si le FSE organise une sortie un samedi avec des profs et des élèves du collège ça doit être considéré comme une sortie scolaire?
Chez moi ils me font le coup et je part du principe qu'une association fait ce qu'elle veut le week-end.
J'ai tout faux?

On parle d'une organisation de l'EPLE et le FSE que je sache n'est pas l'EPLE mais une association de droit privée. La question porte sur une sortie faite par l'établissement scolaire.

Ce que fait le FSE, l'AS, l'Amicale des personnels, le club des retraités, l'Association des joyeux pétanqueurs.... toutes associations privées le samedi, dimanche et autres jours de la semaine je m'en tamponne le coquillard du moment que ce n'est pas dans le bahut.

néthou a écrit:

"Les voyages scolaires se déroulant en totalité pendant la période des vacances mais qui sont organisés dans les mêmes conditions par le chef d'établissement sont également considérés comme des sorties scolaires facultatives".

Oui mais ici, il s'agit d'un voyage hors temps scolaire ET hors vacances, non ?

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué...

La notion en cause ici, c'est celle de temps scolaire; comme aurait pu dire Mr de La Pallisse, soit c'est du temps scolaire (8H-17H, par exemple), soit c'est en dehors. Vacances, week-ends, du mardi soir au mercredi matin, etc..., c'est du pareil au même.

Si la circulaire autorise les voyages en période de vacances on peut légitimement penser qu'à fortiori elle les autorise les WE ; surtout qu'il y a nombre d'établissements qui travaillent le samedi.