NewGest89
Invité
 |  Sujet: Voyage : autorisation de sortie de territoire  Mar 29 Mar 2016 - 15:08 | |
| Bonjour,
Un professeur organisateur d'un voyage me demande quels documents (autorisations) sont obligatoires...
J'ai seulement demandé une autorisation parentale, la carte d'identité,
Une autorisation de sortie de territoire est-elle obligatoire (voyage en Italie) ?
Une information à la préfecture doit-elle être faite ?
Il ne me semblait pas qu'on aurait toute la partie administrative à réaliser....
Merci, |
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gest911
*
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Date d'inscription : 13/08/2008
| | Sujet: Re: Voyage : autorisation de sortie de territoire Mar 29 Mar 2016 - 15:43 | |
| Pour ce qui concerne l'autorisation de sortie du territoire, elle a été supprimée. En revanche, pour les élèves qui n'ont ni la nationalité française ni celle d'un pays de l'UE, il faudra faire une déclaration à la préfecture (attention, les délais sont longs, à moins de connaître quelqu'un sur place  ). Les démarches sont faites chez moi par la secrétaire de direction. | |
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Winnie
Admin
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Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: Voyage : autorisation de sortie de territoire Mar 29 Mar 2016 - 17:42 | |
| http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=72758
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359
Souvent le rectorat a établi une belle circulaire qui récapitule les documents à établir, parfois même quand on est chanceux il y a des modèles. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
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| | Sujet: Re: Voyage : autorisation de sortie de territoire | |
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