Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Sad
**
**



Nombre de messages : 550
Date d'inscription : 15/01/2015

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:00

Bonjour chers collègues,

J'ai reçu du matériel info du Rectorat. Pour faire mon mandat pour ordre, il me faut ouvrir mes crédits par DBM. Mais sauriez-vous quel code activité utiliser s'agissant d'une dotation Etat ?
Merci de votre aide.


Dernière édition par Sad le Mer 18 Nov 2015 - 10:07, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21452
Date d'inscription : 15/12/2012

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:02

DBM de niveau 2 comme pour une subvention.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
plouf!
Invité




Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:04

Bonjour,

si c'est une dotation, c'est le rectorat qui règle la facture donc pas l'EPLE.
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21452
Date d'inscription : 15/12/2012

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:06

plouf! a écrit:
Bonjour,

si c'est une dotation, c'est le rectorat qui règle la facture donc pas l'EPLE.
On est d'accord on parle de dotation en nature qui veut si le donateur le demande qu'on fasse un mandat et un ordre de recette pour ordre afin que ce matériel apparaisse en inventaire. L'opération est "blanche" pour l'établissement. C'est similaire au don en nature au titre de la TA.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Sad
**
**



Nombre de messages : 550
Date d'inscription : 15/01/2015

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:07

Merci de votre rapidité.
volcan a écrit:
DBM de niveau 2 comme pour une subvention.
Oui, c'est bien ce que je comptais faire, mais j'interroge sur le code activité. Je n'ai rien dans ma liste des codes activité Etat qui collerait avec une dotation... Et le courrier, émanant du service info, ne se préoccupe que du montant total, pas du code activité...
Revenir en haut Aller en bas
N@n@rd (Volcan)
Modérateur
Modérateur
N@n@rd (Volcan)


Nombre de messages : 21452
Date d'inscription : 15/12/2012

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:08

Un code 0DOTA puisqu'on ne peut créer de code 1.
Faut pas se prendre la tête pour ça Very Happy

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Sad
**
**



Nombre de messages : 550
Date d'inscription : 15/01/2015

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:12

Merciii ! Wink
Revenir en haut Aller en bas
plouf!
Invité




Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 10:16

Sinon il y a le 13TIC

Merci pour l'info!
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 11:20

13 c'est de la LOLF et correspond à un BOP, à éviter donc. coder à 0 épicébon.
en revanche de "dotateur" doit fournir les prix individuels des matos.
Revenir en haut Aller en bas
cocobeloeil
*
*
cocobeloeil


Nombre de messages : 328
Localisation : far far away
Date d'inscription : 12/10/2012

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 17:09

00red'hot Very Happy  Vive le rock!
Revenir en haut Aller en bas
Dup'
Invité




Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Mer 18 Nov 2015 - 22:21

ça dépend, si c'est un bien financé sur BOP141 ou 230, pourquoi pas un code 1?

Bon,il faudrait que le rectorat le précise... 0...
Revenir en haut Aller en bas
cocobeloeil
*
*
cocobeloeil


Nombre de messages : 328
Localisation : far far away
Date d'inscription : 12/10/2012

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Jeu 19 Nov 2015 - 0:03

sérieusement, je pense que c'est du bop 214, et on ne peux pas créer de nouveaux codes 1 sur prépabud, donc il est possible de créer un code en 01.
Revenir en haut Aller en bas
cocobeloeil
*
*
cocobeloeil


Nombre de messages : 328
Localisation : far far away
Date d'inscription : 12/10/2012

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Jeu 19 Nov 2015 - 0:49

après réflexion, c'est plus souvent du 141, j'ai toujours des cas un peu spécifiques, qui ne s'appliquent pas partout.
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Jeu 19 Nov 2015 - 8:47

ça peut pas être du 13xxx, si c'est ça alors c'est du BOP, si c'est du BOP c'est fongible, le CA a t il la possibilité de rendre fongible une dotation en nature?
le rectorat a peut être pris le blé sur ses crédits LOLF, mais ce n'en n'est plus quand ça arrive chez nous EPLE.
Revenir en haut Aller en bas
amadeus3
.
.



Nombre de messages : 47
Date d'inscription : 04/09/2014

Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1Lun 25 Jan 2016 - 8:53

Bonjour, fait-on des ordres de recettes pour dotation en nature? sur quel compte?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Empty
MessageSujet: Re: Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?   Dotation en nature du rectorat - quel code activité ? Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
Dotation en nature du rectorat - quel code activité ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ouverture crédits sous quel code activité ?
» Code d'activité
» Code activité
» Code activité
» Modification codes activités

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: