Vendre un véhicule cédé par une association

Naguère, dans les années 80 un véhicule fut cédé à la SEGPA en contrepartie de prestations ( nous étions déjà sous le régime socialiste au moment du tournant de la rigueur: 1983).

Today on veut vendre ce véhicule à un collègue avant la mainmise de la présidence sur tous les organes de presse.

Sachant que ce bien a été cédé par une personne morale de droit privé, que la T.A n'a rein a voir la dedans. Pensez- vous que nous puissions proposer la vente au C.A sans que cela ne dégénère en guerres pricocholines admintratives .

Je jure que j'ai regardé les discussions précédentes et que j'ai usé et abusé de la fonction recherche sans trouver une espèce de cas d'espèce de ce genre précis.

peresevere a écrit:

Naguère, dans les années 80 un véhicule fut cédé à la SEGPA en contrepartie de prestations ( nous étions déjà sous le régime socialiste au moment du tournant de la rigueur: 1983).

Today on veut vendre ce véhicule à un collègue avant la mainmise de la présidence sur tous les organes de presse.

Sachant que ce bien a été cédé par une personne morale de droit privé, que la T.A n'a rein a voir la dedans. Pensez- vous que nous puissions proposer la vente au C.A sans que cela ne dégénère en guerres pricocholines admintratives .

Je jure que j'ai regardé les discussions précédentes et que j'ai usé et abusé de la fonction recherche sans trouver une espèce de cas d'espèce de ce genre précis.

Déjà un véhicule cédé en contrepartie de prestations, c'est à dire du troc ça craint. J'espére que ce don a fait l'objet d'une décision du CA et qu'il figure à l'inventaire. Pour moi c'est les Domaines, point à la ligne.

les domaines sont competents pour les biens etat seulement.

en l espece .la voiture est propriete eple

Merci , Jaurès aimer trancher mais voici ma réponse qui doute comme une truie et me met la puce à l'oreille .

eins
je vais voir ce qu'il en est de l'inventaire dans lequel des choses sont inventées parfois, mais je ne vais pas perdre trop de temps et pour avancer...en deux temps trois mouvements ( zwei Zeiten drei Bewegungen )
zwei

- Juste je vais en parler à l'A.C par estime personnellle
- juste ensuite je vais proposer au C.E une délibération pour le C.A afin que les A.C puissent se régaler en exerçant leur pouvoir de contrôle basé sur la science administrative, le droit coutumier , le hasard et la nécessité .

drei
En plus "si j'aurais" du temps à perdre ( et non pas "si Jaurès" du temps perdu...) et "si j'aurais" de l'énergie à revendre je pourrais en cas de rejet de la décision par les A.C
- affirmer au C.A que l'autonomie des EPLE est factice et que les parents les collègues et les élèves sont méprisés puis
- téléphoner aux A.C pour sous entendre que les parents les collègues et les élèves sont méprisables....
bref , mettre un peu d'animation dans un monde méprisant qui ne se pose plus la question de savoir pourquoi ils ont assassiné Jaurès

http://fr.wikipedia.org/wiki/Science_administrative.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Le_Hasard_et_la_N%C3%A9cessit%C3%A9
http://perso.orange.fr/mondalire/puce.htm

Euh, et un Lexomil, ça ferait pas l'affaire ?

Ou une petite camomille ? c'est vrai que le ton très corrosif interpelle ? autre problème sous-jacent ?? fortes pressions ?? pourtant la problématique a déja été traitée : le truc est inscrit à l'inventaire et pour le sortir pour destruction tout a déja été dit, pour le sortir pour vente il faut passer par la case "désaffectation" et c'est un peu (beaucoup ) plus long . si le bien n'est pas inscrit à l'inventaire, un problème se pose pour le vendre : je passerais par une délib du CA pour obtenir la désaffectation .

Oui un lexomil avec une camomille ça peut aider d'allier l'allothérapie et l'homéopathie.