Prix.
Toute tarification doit faire l’objet d’un acte du conseil d’administration de l’EPLE. Cet acte sera une des pièces jointes à l’ordre de recette afin que le comptable puisse exercer son contrôle.
Pour les objets de faible valeur marchande, les prestations de service répétitives nécessitant peu de matière et les objets fabriqués en série, le conseil d’administration pourra se contenter d’arrêter un prix unitaire qui sera périodiquement révisé. Dans le cadre des prestations de service et des objets vendus en magasin, cela permettra l’affichage des prix pour les clients et facilitera l’émission des ordres de recette selon une périodicité (qui peut être par exemple mensuelle) avec à l’appui un état récapitulatif détaillé.
Pour les objets confectionnés non suivis en stock et pour les autres prestations de service, les prix ou les modalités de calcul des prix sont votés par le conseil d’administration en tenant compte du coût de la matière d’œuvre, des charges de fonctionnement et d’une évaluation du coût de la main d’œuvre. Le coût de la matière d’œuvre pourra éventuellement faire l’objet d’un coefficient de revalorisation par rapport au prix d’achat par l’EPLE. Les charges de fonctionnement (viabilisation, utilisation des machines, petits consommables, frais administratifs, d’assurance, etc…) pourront être évaluées forfaitairement ou avec un coefficient correcteur. L’estimation du coût de la main d’œuvre pourra résulter d’un pourcentage du coût de la matière d’œuvre ou résulter de l’application d’un barème en fonction des travaux réalisés.
Dans votre cas on peut faire un acte de ce style (pour une SEGPA ca passe) :
Les préparations culinaires faites dans le cadre de l'enseignement..... par la section...... sont des exercices pédagogiques et à ce titre ne sont pas facturées aux élèves les ayant réalisées. Certaines de ses préparations peuvent être proposées aux personnels au titre des objets confectionnés moyennant
au choix
une participation financière fixe de 3 euros par préparation
une participation financière égale au coût des matières premières + 10 %
Cette tarification englobe la totalité des frais généraux.
Adopté par le CA dans sa séance du....
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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !