Bonjour à tous,

Je viens de recevoir un courrier du Lycée mutualisateur (s'occupant des CUI de mon collège)  me demandant de fournir un justificatif permettant l’exonération de cotisation Urssaf, au titre de Contrat accompagnement dans l'emploi.

Bon là, clairement, on me parle chinois, ayant moins d'un an d'expérience, je ne vois pas ce que l'on me demande, et je suis très étonnée de  le recevoir de la part du Lycée qui s'occupe justement de cela.

Qu'en pensez-vous ?

De quel justificatif parlons-nous ?

Merci pour vos lumières.  

Ne jamais attendre de poster pour se relire ! Bref, désolée pour les coquilles dans le titre, cela ne fait pas très sérieux.

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Oups, effectivement, je n'étais pas connectée. Merci Grincheux.

Le mutualisateur ne doit faire que la paye.
Tu restes donc employeur avec toutes les prérogatives qui vont avec.
Lors de l'embauche d'un contrat aidé, il y a une convention avec Pole Emploi qui est signée. Lors de sa validation par l'ASP est généré du fait de la nature du contrat aidé un document d'exonération de charge.Ce document est bleu
Ce document est nécessaire pour le mutualisateur afin qu'il puisse savoir sur quel base de cotisation il doit calculer la paye.

Merci Gars du Doubs, je vais aller jeter un oeil dans son dossier.