Délai Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -17%
SSD interne Crucial SSD P3 1To NVME à ...
Voir le deal
49.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Délai

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Véronique32
Invité




Délai Empty
MessageSujet: Délai   Délai EmptyJeu 2 Juil 2015 - 13:28

Bonjour à tous,

J'ai quelques petites questions concernant différents délais : 

- dans le cadre d'un MAPA, lorsqu'on demande des échantillons, combien de temps a-t-on pour les tester entre la date buttoir de remise des offres et l'attribution du marché?

- combien de temps a-t-on pour étudier les candidatures à un MAPA?

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21411
Date d'inscription : 15/12/2012

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyJeu 2 Juil 2015 - 22:05

Alors quand je suis pas là personne répond ?
Normalement dans votre MAPA vous indiquez une durée de validité de l'offre ; en général 60, 90 jours... c'est le délai dont vous disposez en principe et durant lequel le fournisseur est tenu par son offre.
C'est pareil pour les échantillons sauf si vous avez convenu d'un délai pour les renvoyer le cas échéant.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Flouette
***
***
Flouette


Nombre de messages : 1770
Age : 50
Localisation : DANS LE TARDIS
Date d'inscription : 17/02/2010

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 2:19

volcan a écrit:
Alors quand je suis pas là personne répond ?

J'allais le faire, Boss, tu m'as précédée d'une minute !
Revenir en haut Aller en bas
http://fr.wikipedia.org/wiki/Blanche-Neige
LuckyLoser
***
***
LuckyLoser


Nombre de messages : 1737
Age : 119
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 6:32

volcan a écrit:
Alors quand je ne suis pas là, personne ne répond ?

grrr  çà fait rien de la journée, et dès que cela arrive, c'est pour brailler...
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 21411
Date d'inscription : 15/12/2012

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 9:42

J ai bossé moi monsieur et eu des discussions hyper intéressantes. C est vraiment un plaisir d échanger avec les collègues de la DAF.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
LuckyLoser
***
***
LuckyLoser


Nombre de messages : 1737
Age : 119
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 11:53

volcan a écrit:
J ai bossé moi monsieur et eu des discussions hyper intéressantes. C est vraiment un plaisir d échanger avec les collègues de la DAF.

Toi, qui connaît du beau monde dans les hautes sphères, peux-tu leur demander pourquoi il faut utiliser un compte de liaison 447 "autres impôts, taxes et assimilés" pour le versement transport (633.1) alors qu'il faut utiliser un compte de liaison 431 "sécurité sociale" pour le FNAL (633.2) qui fait aussi partie des "Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)" (633), sachant que les deux sont versés au même organisme, l'URSSAF.
Subsidiairement, pourquoi utiliser un compte de liaison 431 "sécurité sociale" pour le RDS au lieu et place du compte 447 ? Je n'oublie pas non plus que le compte 447 est un compte utilisé pour les ordres de paiement:

"3.2.1.1.1 Les ordres de paiements à l’initiative de l’ordonnateur
Sont émis à l'initiative de l'ordonnateur les ordres de paiement relatifs :
- à la contribution au remboursement de la dette sociale et autres impôts (comptes 447) ;"

"3.2.7.7.2 Compte 447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés
Le compte 447 est crédité du montant des différents impôts et taxes dus par l'établissement par le débit de la subdivision concernée du compte 63. Il est débité par le crédit d'un compte de trésorerie des règlements effectués par un ordre de paiement de l’ordonnateur."


Cela te fera une discussion intéressante pour la prochaine fois... Mr green
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23835
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 18:16

LuckyLoser a écrit:
Toi qui connais du beau monde dans les hautes sphères, peux-tu leur demander pourquoi il faut utiliser un compte de liaison 447 "autres impôts, taxes et assimilés" pour le versement transport (633.1) alors qu'il faut utiliser un compte de liaison 431 "sécurité sociale" pour le FNAL (633.2) qui fait aussi partie des "Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)" (633), sachant que les deux sont versés au même organisme, l'URSSAF.
Subsidiairement, pourquoi utiliser un compte de liaison 431 "sécurité sociale" pour le RDS au lieu et place du compte 447 ? Je n'oublie pas non plus que le compte 447 est un compte utilisé pour les ordres de paiement:

"3.2.1.1.1 Les ordres de paiements à l’initiative de l’ordonnateur
Sont émis à l'initiative de l'ordonnateur les ordres de paiement relatifs :
- à la contribution au remboursement de la dette sociale et autres impôts (comptes 447) ;"

"3.2.7.7.2 Compte 447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés
Le compte 447 est crédité du montant des différents impôts et taxes dus par l'établissement par le débit de la subdivision concernée du compte 63. Il est débité par le crédit d'un compte de trésorerie des règlements effectués par un ordre de paiement de l’ordonnateur."


Cela te fera une discussion intéressante pour la prochaine fois... Mr green
LuckyLoser, je sais effectivement que tu aimes bien les discussions pointues comme cela. Bon, j'ai eu pratiqué tout ça, plus maintenant : mais le 447 je ne l'utilisais pas, c'est pour les problèmes de régularisation (en fin d'exercice au vu de la DADSU...). Le RDS est l'exact petit frère de la CSG, il faut lui appliquer le même traitement.

Le FNAL et le versement transport, bien que tous deux versés à l'URSSAF qui centralise, ne sont pas gérés par les mêmes organismes ; l'un est un fonds, donc qui constitue des réserves, l'autre est un financement courant. Je trouve donc parfaitement logique qu'ils ne soient pas sur la même subdivision du compte 633.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Délai Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
LuckyLoser
***
***
LuckyLoser


Nombre de messages : 1737
Age : 119
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 20:09

Mon Lapinou banlieusard, ma question fait référence à la dernière mouture de la M 9.6, que l'on trouve sur le remarquable site Gestionnaire 03 , grand œuvre du Fondateur. Dans la planche consacrée aux écritures de la paie (annexe 7, planche 20), il  nous est demandé d'utiliser le compte de liaison 447 pour le seul "versement transport" (633.1) alors que pour les autres contributions, taxes,... assises sur les salaires (par exemple, la RDS et le FNAL), il faut utiliser le compte 431. Devant cette contradiction, je m'interroge... et je questionne.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23835
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai EmptyVen 3 Juil 2015 - 20:27

LuckyLoser a écrit:
Mon Lapinou banlieusard, ma question fait référence à la dernière mouture de la M 9.6, que l'on trouve sur le remarquable site Gestionnaire 03 , grand œuvre du Fondateur. Dans la planche consacrée aux écritures de la paie (annexe 7, planche 20), il  nous est demandé d'utiliser le compte de liaison 447 pour le seul "versement transport" (633.1) alors que pour les autres contributions, taxes,... assises sur les salaires (par exemple, la RDS et le FNAL), il faut utiliser le compte 431. Devant cette contradiction, je m'interroge... et je questionne.
Mhhh.. La TS et le versement transport ont un caractère fiscal, et effectivement ça a bien sa place en 44. L'incohérence serait alors d'indiquer que le 447 est réputé ne servir qu'à des OP, alors justement que le paragraphe que tu cites dit implicitement qu'il s'agit bien des suites d'un mandat. (saletés d'annexes pas paginées et non référencées dans la table des matières !)

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Délai Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Contenu sponsorisé





Délai Empty
MessageSujet: Re: Délai   Délai Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Délai
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» délai
» délai envoi Budget et DBM
» delai de jugement de la crc
» délai marché -report de TA -
» delai de paiement

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: