Don/Échange de matériel entre lycée/collège voire écoles

Bonjour,

Ceci est mon premier message ici, et je ne suis pas gestionnaire d'établissement, ni même un fonctionnaire territorial ou de l'éducation nationale. En réalité je suis amené à accompagner, pour certaines régions, des lycées, mais également parfois des CFA, dans des démarches de développement durable.
Avec une des régions, nous avions pour idée de développer un réseau local de dons et d'échange de matériel entre lycées, mais également de l'ouvrir à d'autres EPLE comme des collèges voire même, pourquoi pas, à des établissements privés (collèges et lycées). Et pourquoi pas même à tout type d'établissement d'enseignement et de formation, donc les écoles, les CFA, les GRETA (ont-ils une gestion à part des lycées ?)…

Mais cela soulève plusieurs questions.
1. J'ai bien compris que de l'échange ou du don entre lycées est faisable et que c'est même couramment pratiqué. Mais en même temps, il me reste des zones d'ombres : peut-on tout donner ? Y a-t-il des cas plus compliqués que d'autres ?

2. Et entre lycées dépendant de 2 régions différentes, c'est faisable également ou ça pose problème ?

3. Le don/échange entre un lycées et un collège fonctionne-t-il de la même façon, ou bien comme ils dépendent de 2 collectivités différentes, c'est problématique ?

4. Même question pour le don avec un CFA, une école, et avec un établissement privé.

Bref, vous l'aurez compris, je n'y connais pas grand chose, à ce niveau de réflexion je n'ai pas forcément besoin d'être un expert mais seulement d'avoir les premières clés sur les principaux freins/leviers, cas simples et cas complexes.

Merci par avance si certains d'entre vous peuvent éclairer ma lanterne ! J'ai parcouru les différents sujets sur le don de matériel, mais je n'ai pas forcément pu y trouver de réponse à mes questions au-dessus, et je n'ai d'ailleurs pas toujours bien compris (les termes techniques m'échappant).

Pas fonctionnaire, mais amené à accompagner des collectivités locales
C'est donc un bureau d'étude privé qui se fait payer pour mettre en place un vide grenier...
Si c'est cela je ne pense pas que vous puissiez trouver une aide ici (ou alors il faudrait que nous puissions toucher une partie de la rémunération)
Si je me trompe, je vous présente mes plus sincères excuses anticipées (mais j'ai gros doute...)

Merci pour l'accueil !

Vous ne vous trompez pas puisque je l'ai bien précisé, j'accompagne plusieurs lycées pour le compte de régions. C'est donc en tant qu'assistance à maitrise d'ouvrage, suite à des appels d'offres.
Je viens ici questionner des professionnels suite à une réflexion commune avec le commanditaire dans le but de répondre à une demande qui, d'ailleurs, provient de quelques lycées. 
Estimer que « je me fais payer pour mettre en place un vide grenier » est, je trouve, une conception bien étrange, très hors-sol, de ma demande et plus largement de ma mission actuelle. Mais pourquoi pas. D'ailleurs que cette idée se concrétise ou non, ma rémunération sera la même, il va m'être difficile de vous payer.

Si j'étais salarié d'une association subventionnée ou ayant répondu à appel à projet ou appel d'offres, ma demande vous paraitrait plus acceptable et beaucoup plus désintéressée ?
Est-ce à dire que si je demande au chargé de mission éducation à l'environnement de la région avec laquelle nous nous questionnons de venir ici poser la même question, lui aura droit à une réponse, puisqu'il n'est pas du privé ?

Tant pis pour moi, mais merci au moins de la réponse.

Dans le cadre de notre projet de développement durable, nous donnons notamment du matériel informatique et audiovisuel à des écoles primaires, du matériel pédagogique à des collèges... Et nous sommes un lycée techniques. Nous présentons nos dons au CA et pas de souci. Bien au contraire.

On ne peut rien donner à une école primaire : elle n'a pas la personnalité juridique.

Bah écoute. on a donné et heureusement, car un PC avec un video fait le bonheur d'un prof qui enseigne auprès de nos enfants. Idem pour quelques PC, car expliquer l'informatique quand on n'a pas d'ordinateur, c'est pas évident...

Je pense que ce que le forgeron voulait préciser c'est que le don, en bonne et due forme (passage en CA et tutti quanti) à une école primaire n'est pas possible. Éventuellement un don à la mairie, avec pour destination in fine l'école primaire serait plus orthodoxe.

Walking Dead a écrit:

Bah écoute. on a donné

Je n'en doute pas. Mais à la mairie. Enfin j'espère.

Si ladite école primaire est affiliée à l'OCCE, il y a peut-être une possibilité par ce biais.

j'ai connu la pratique du don sans aucune formalité
les biens ne sont pas à l'inventaire (souvent des ordis de moins de 800€) ils sont souvent hors d'usage (vous avez vu un prof se séparer d'un truc à lui qui marche?)
Donc on donne de vieilles bécanes directement sans autre forme de procès...
Et que personne ne la ramène c'est une pratique courante
Chez moi j'ai déjà vu, mais bon faut pas non plus prendre les instits pour des Louis la Brocante donc on ne fait plus.

les vieux coucous sont sortis d'inventaire et on n'y peut rien si par hasard un instit passe par là au moment où on met les bidules au rebut et les récupère dans sa caisse!
simplifions que diantre, simplifions!

Groflo a écrit:

Merci pour l'accueil !

Vous ne vous trompez pas puisque je l'ai bien précisé, j'accompagne plusieurs lycées pour le compte de régions. C'est donc en tant qu'assistance à maitrise d'ouvrage, suite à des appels d'offres.
Je viens ici questionner des professionnels suite à une réflexion commune avec le commanditaire dans le but de répondre à une demande qui, d'ailleurs, provient de quelques lycées. 
Estimer que « je me fais payer pour mettre en place un vide grenier » est, je trouve, une conception bien étrange, très hors-sol, de ma demande et plus largement de ma mission actuelle. Mais pourquoi pas. D'ailleurs que cette idée se concrétise ou non, ma rémunération sera la même, il va m'être difficile de vous payer.

Si j'étais salarié d'une association subventionnée ou ayant répondu à appel à projet ou appel d'offres, ma demande vous paraitrait plus acceptable et beaucoup plus désintéressée ?
Est-ce à dire que si je demande au chargé de mission éducation à l'environnement de la région avec laquelle nous nous questionnons de venir ici poser la même question, lui aura droit à une réponse, puisqu'il n'est pas du privé ?

Tant pis pour moi, mais merci au moins de la réponse.

Si ce n'est qu'une question de niveau on peut appeler ça un vide cave.

Je m'interroge personnellement sur le vrai commanditaire ( maintenant que j'ai récupéré une partie de mes capacités cognitives ceci dit pour ceux que cela intéresse !). Qui peut être le commanditaire d'une telle demande ?

SAENESV a écrit:

Qui peut être le commanditaire d'une telle demande ?

Simplement un intello d'une CT qui c'est dit que l'on pouvait mutualiser les moyens entre bahuts
Plutôt que d'acheter 10 vidéos projecteurs à tous les bahuts, ils vont en acheter une vingtaine pour l'académie et mutualiser
C'est pas gagner...

Je ne sais pas. Ce genre d'idées est bien dans l'air du temps et des nouvelles politiques de développement durable. Ça doit être vrai. En revanche, je ne trouve pas que venir ici chercher l'info soit la démarche la plus pertinente. On trouve de tout sur les forums, y compris des âneries. Alors autant il est normal que des collègues viennent voir si d'autres collègues savent comment les aider rapidement dans des situations plus ou moins courantes, autant je trouve un peu léger de la part d'un cabinet privé de ne pas aller directement vers la réglementation, au risque d'y laisser sa crédibilité s'il n'a qu'une seule réponse qui est fausse, ou au risque de tourner en rond si les avis sont partagés.

Alomero a écrit:

On trouve de tout sur les forums, y compris des âneries.

Sauf pour ce qui nous concerne. Et un lecteur de passage s'en aperçoit vite !

Bozinchu a écrit:

j'ai connu la pratique du don sans aucune formalité
les biens ne sont pas à l'inventaire (souvent des ordis de moins de 800€) ils sont souvent hors d'usage (vous avez vu un prof se séparer d'un truc à lui qui marche?)
Donc on donne de vieilles bécanes directement sans autre forme de procès...
Et que personne ne la ramène c'est une pratique courante
Chez moi j'ai déjà vu, mais bon faut pas non plus prendre les instits pour des Louis la Brocante donc on ne fait plus.

V.M.B a écrit:

les vieux coucous sont sortis d'inventaire et on n'y peut rien si par hasard un instit passe par là au moment où on met les bidules au rebut et les récupère dans sa caisse!
simplifions que diantre, simplifions!

Pardon mais ceci me choque. Mon côté dinosaure.
Ici on pose un cadre : les ordis sont sortis du répertoire, puis récupérés par une asso dans le cadre d'une convention (politique de gestion des déchets, etc.). Si on en donne à des personnes physiques ou morales, c'est sur après accord du CA et on formalise par un écrit. C'est pas le supermarché non plus, ici. Même quand on a cédé tous les vieux cartons de papier listing aux écoles voisines, c'est passé par le CA.
Je préfère la transparence plutôt que les arrangements entre deux portes. Sinon les bruits ont vite fait de courir. D'ailleurs à une époque ça devait être la grosse fiesta, j'ai eu des demandes étonnantes de gens qui voulaient qu'on leur donne ceci ou cela, et qui ont été très surpris quand j'ai expliqué que non, je ne pouvais pas sortir dans la minute un vieux machin des réserves pour le mettre au c.l du camion garé comme par hasard à côté du portail.
De toute manière, on préfère vendre que donner

Pour finir, je rejoins Boz sur la demande de Groflo : un cabinet privé, qui a répondu à un appel d'offres et va se faire rémunérer à prix d'or, vient ici nous demander le cadre légal (avec visiblement une méconnaissance totale de ce qu'est la personnalité juridique ou le régime de propriété en EPLE, mais passons), et on lui répondrait en disant "ah ouais c'est une bonne idée" ? Sans moi. A ce moment-là autant que les régions organisent un groupe de travail avec des gestionnaires, ça coûterait moins cher.

Personne ne se pose la question de la propriété des biens concernés et de leur financement ?

Walking Dead a écrit:

Dans le cadre de notre projet de développement durable, nous donnons notamment du matériel informatique et audiovisuel à des écoles primaires, du matériel pédagogique à des collèges... Et nous sommes un lycée techniques. Nous présentons nos dons au CA et pas de souci. Bien au contraire.

Merci, voici qui m'apporte au moins un élément de réponse : cela semble techniquement possible.

SAENESV a écrit:

Je m'interroge personnellement sur le vrai commanditaire ( maintenant que j'ai récupéré une partie de mes capacités cognitives ceci dit pour ceux que cela intéresse !). Qui peut être le commanditaire d'une telle demande ?

Bozinchu a écrit:

SAENESV a écrit:

Qui peut être le commanditaire d'une telle demande ?

Simplement un intello d'une CT qui c'est dit que l'on pouvait mutualiser les moyens entre bahuts
Plutôt que d'acheter 10 vidéos projecteurs à tous les bahuts, ils vont en acheter une vingtaine pour l'académie et mutualiser
C'est pas gagner...

Si cela peut aider ou simplifier les choses, précisons. Ce point précis n'est pas en soi une commande, et encore moins une commande émanant de la région. Ma mission consiste à accompagner les lycées sur leurs démarches de développement durable et par conséquent de faciliter également leur mise en réseau pour qu'ils bénéficient entre eux de retours d'expérience des autres lycées engagés. La commande s'arrête là, en gros.
Lors de mes rencontres avec les lycées, il se trouve que certains personnels ont fait valoir le fait qu'ils avaient parfois dans leurs stocks du matériel divers encore en état mais qu'ils n'utilisaient plus pour x raisons et qu'ils rechignaient à le jeter. À l'inverse, il leur arrive parfois d'avoir besoin de matériel, et soit par demande directe à la région, soit par leurs propres moyens de contact avec des établissements qu'ils connaissent bien, ils essayent de voir s'il est possible de trouver ce matériel quelque part.
Après avoir fait part de ce questionnement à mon commanditaire (direction de l'environnement), l'idée d'une « bourse » d'échange entre établissements leur est apparue. Nous avons rencontré rapidement la direction de l'éducation qui nous a dit que cela se faisait déjà pour le matériel de restauration, et que si quelque chose de similaire doit se faire pour d'autres équipements et petits matériels, il faut juste faire attention car la région se retrouve à devoir répondre à des sollicitations imprévues (par exemple, lorsqu'un lycée récupère un équipement par un autre sans que la région ne le sache, que celui-ci tombe en panne et que l'établissement demande à le faire changer alors qu'initialement il n'était pas doté du matériel par la région. Ou bien encore parce que l'établissement est content de récupérer un nouvel équipement sans pour autant avoir pensé aux modalités d'installation, le personnel de la région étant alors appelé à la rescousse pour l'installation).
Lors de nos échanges, la question s'est posée de savoir si une telle « bourse d'échange » qui semble avoir un réel intérêt (économique et environnemental) pour la région et les établissements, pourrait dans l'idéal intégrer d'autres acteurs, à commencer par des collèges.
Pour synthétiser, pas de mission à proprement parler sur ce point qui dérive juste d'une demande des lycées dans le cadre d'un accompagnement et d'une animation plus générale sur les démarches de développement durable, type Agenda 21 scolaire.

Alomero a écrit:

Je ne sais pas. Ce genre d'idées est bien dans l'air du temps et des nouvelles politiques de développement durable. Ça doit être vrai. En revanche, je ne trouve pas que venir ici chercher l'info soit la démarche la plus pertinente. On trouve de tout sur les forums, y compris des âneries. Alors autant il est normal que des collègues viennent voir si d'autres collègues savent comment les aider rapidement dans des situations plus ou moins courantes, autant je trouve un peu léger de la part d'un cabinet privé de ne pas aller directement vers la réglementation, au risque d'y laisser sa crédibilité s'il n'a qu'une seule réponse qui est fausse, ou au risque de tourner en rond si les avis sont partagés.

Il va de soi que je n'attends pas de recevoir ici une parole d'or exempte de toute erreur, mais partant du principe que nous devons organiser prochainement des groupes de travail avec les établissements (ouverts aux enseignants, à la direction et aux gestionnaires) et que par conséquent, il est possible que le sujet revienne sur la table, j'essaye de questionner différents acteurs pour un premier niveau d'information afin d'avoir des billes en amont. Le service environnement de la région fait de même en interne. Tout naturellement, questionner un forum réunissant des professionnels directement touchés par cette idée (qui n'est pas la seule à avoir émerger et à poser question, évidemment) me semblait un premier pas assez logique.

Winnie a écrit:

Pour finir, je rejoins Boz sur la demande de Groflo : un cabinet privé, qui a répondu à un appel d'offres et va se faire rémunérer à prix d'or, vient ici nous demander le cadre légal (avec visiblement une méconnaissance totale de ce qu'est la personnalité juridique ou le régime de propriété en EPLE, mais passons), et on lui répondrait en disant "ah ouais c'est une bonne idée" ? Sans moi. A ce moment-là autant que les régions organisent un groupe de travail avec des gestionnaires, ça coûterait moins cher.

Je vois que les BE n'ont pas bonne presse. Penser que tous les cabinets « se font rémunérer à prix d'or » pour un travail sans vraie plus-value ou sans passion, c'est comme imaginer que tous les gestionnaires sont des acariâtres toujours à se plaindre et tous les proviseurs des carriéristes autoritaires. Ça s'appelle un stéréotype et depuis le temps que je travaille avec des établissements d'enseignement différents, j'ai vite compris à quel point ça n'avait pas de sens.
Pour autant, j'entends bien que d'arriver ainsi avec une telle demande sur un forum de spécialistes, qui prennent du temps bénévolement pour le faire vivre et s'entraider, peut par ailleurs lever des suspicions ou des réticences.
Merci donc à ceux qui y apportent des éléments de réponse.

Groflo a écrit:

Avec une des régions, nous avions pour idée de développer un réseau local de dons et d'échange de matériel entre lycées, mais également de l'ouvrir à d'autres EPLE comme des collèges voire même, pourquoi pas, à des établissements privés (collèges et lycées). Et pourquoi pas même à tout type d'établissement d'enseignement et de formation, donc les écoles, les CFA, les GRETA (ont-ils une gestion à part des lycées ?)…

Les Greta, considérez-les comme des entreprises : tout ce qu'ils dépensent est gagné à la sueur de leur front. Donc faire entrer les Greta dans une bourse avec des EPLE, c'est bizarre car les établissements publics ne peuvent pas donner quelque chose de significatif à un Greta sans qu'on risque de se faire critiquer pour subvention déguisée. Quant à l'inverse, c'est ce que les Greta font en permanence : ma structure arrosait de plus de 200 k€ par an son réseau d'établissements. Le faire en nature, aucun problème.

Groflo a écrit:

1. J'ai bien compris que de l'échange ou du don entre lycées est faisable et que c'est même couramment pratiqué. Mais en même temps, il me reste des zones d'ombres : peut-on tout donner ? Y a-t-il des cas plus compliqués que d'autres ?

Ce qui est à l'inventaire (acheté plus de 800 € HT) est surveillé, et on ne peut pas en disposer n'importe comment. Le reste c'est déjà plus simple. Ensuite il y a l'aspect sécuritaire : donner un matériel dangereux, c'est risquer de se retrouver responsable d'un accident causé par ledit matériel. S'il y a des certifications (cas des véhicules en particulier, avec le contrôle technique obligatoire), évidemment ce n'est plus le cas.

Groflo a écrit:

2. Et entre lycées dépendant de 2 régions différentes, c'est faisable également ou ça pose problème ?

Boarf, pourquoi pas ? De toutes manières il y aura bientôt un certain nombre de fusions... Les EPLE sont autonomes et libres, en capacité de contracter entre eux.

Groflo a écrit:

3. Le don/échange entre un lycées et un collège fonctionne-t-il de la même façon, ou bien comme ils dépendent de 2 collectivités différentes, c'est problématique ?

Si les collectivités ont financé par subvention un matériel immobilisé, ou doté en nature un matériel, il semble évident que l'avis de la collectivité en question est requis. Cela dit, la collectivité est (réputée) représentée au CA, et censée consulter les PV et délibérations du CA : après quoi qui ne dit mot consent, et basta. Mais c'est un peu olé-olé, à réserver à des situations légères.

Groflo a écrit:

4. Même question pour le don avec un CFA, une école, et avec un établissement privé.

Les écoles, cela a été dit, n'ont pas la personnalité juridique ; toutefois on peut quand même àmha envisager une délib en CA indiquant de manière unilatérale que l'on met à dispo un matos à l'école Machin, en mettant le nom d'une personne (directeur ou prof des écoles) comme interlocuteur. En général les conventions de mise à dispo disparaissent dans l'oubli, personne ne s'inquiétant plus vraiment un an plus tard, et si cinq ans après on pose des questions, on se fait prendre pour un archéologue. Mais c'est pas grave.

A part ça, aider en quoi que ce soit un établissement privé, si je suis dans le coin c'est un exocet dans le coin de la cheutron qu'on se ramasse !

Des idées : http://www.intendancezone.net/spip.php?article767

Bon courage,

Groflo a écrit:

Je vois que les BE n'ont pas bonne presse. Penser que tous les cabinets « se font rémunérer à prix d'or » pour un travail sans vraie plus-value ou sans passion, c'est comme imaginer que tous les gestionnaires sont des acariâtres toujours à se plaindre et tous les proviseurs des carriéristes autoritaires. Ça s'appelle un stéréotype et depuis le temps que je travaille avec des établissements d'enseignement différents, j'ai vite compris à quel point ça n'avait pas de sens.
Pour autant, j'entends bien que d'arriver ainsi avec une telle demande sur un forum de spécialistes, qui prennent du temps bénévolement pour le faire vivre et s'entraider, peut par ailleurs lever des suspicions ou des réticences.
Merci donc à ceux qui y apportent des éléments de réponse.

Je reconnais avoir été un peu désagréable. Je redis -sans animosité- que je ne comprends pas pourquoi vous êtes amenés à faire des recherches sur le sujet dans le cadre d'un appel d'offres, et j'aimerais bien en savoir un peu plus. Sachez, pour expliquer cette attitude, que le contexte actuel d'évolution de notre métier nous amène à être méfiants car on a souvent l'impression que l'on veut nous déposséder de nos fonctions.

Sinon des idées de recyclage, de mutualisation, de partage, c'est effectivement l'esprit du présent forum. Certaines collectivités ont déjà entrepris des démarches, et parfois les établissements le font entre eux sans attendre la demande de plus haut. Je connais de nombreux exemples, je pratique, mais l'anonymat auquel je tiens ici m'empêche de donner des exemples trop appuyés. C'est pourquoi je me demande si une consultation sous forme de sondage, pour lequel vous pourriez nous transmettre un lien, ne serait pas plus appropriée.