pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -11%
Smartphone 6.36 ” Xiaomi 14 (12 Go / 256 Go
Voir le deal
641 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain

Aller en bas 
AuteurMessage
cocobeloeil
*
*
cocobeloeil


Nombre de messages : 328
Localisation : far far away
Date d'inscription : 12/10/2012

pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain Empty
MessageSujet: pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain   pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain EmptyJeu 18 Juin 2015 - 16:13

je dois rémunérer une lecture d'un auteur affilié à l'AGESSA, une déclaration de diffuseur et une note de droits d'auteur présentant un tarif brut détaillant les cotisations qui seront reversées par l'auteur à l'AGESSA vous suffiraient-elles ? Peut-être demander un document attestant l'affiliation de l'auteur?
Revenir en haut Aller en bas
 
pièces justificatives pour rémunération d'un écrivain
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» pièces justificatives rémunération
» Abandon des pièces justificatives pour les facture de moins de 230 €
» Pièces justificatives
» Pièces justificatives pour un Ordre de Paiement pour ordre - compensat
» Dépenses N3 et pièces justificatives

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: