Bonjour,

je "tombe" sur une facture (qui doit se renouveler d'année en année, c'est ma première année ici) concernant la revue "association des professeurs de biologie et de géologie".

Ne connaissant pas cette revue, je me pose des questions sur le bien fondé du paiement de celle-ci par le collège. (surtout au compte 6186)

Si des personnes connaissent cette revue, peuvent-ils me dire ce qu'ils en pensent ?

Merci.

C'est de la documentation professionnelle pour les profs de Svt, donc 6181.
Par ailleurs, tu n'es pas là pour faire du contrôle d'opportunité ; s'il y a facture, c'est qu'il y a eu commande validée par l'ordonnateur.
Donc tu ne te poses pas de question, tu mandates au 6181 en prenant sur les crédits de Svt.

Même chose pour les profs de physique. J'achète et je paie puisque l'ordo signe le bon de commande

nopasaran a écrit:

C'est de la documentation professionnelle pour les profs de Svt, donc 6181.
Par ailleurs, tu n'es pas là pour faire du contrôle d'opportunité ; s'il y a facture, c'est qu'il y a eu commande validée par l'ordonnateur.
Donc tu ne te poses pas de question, tu mandates au 6181 en prenant sur les crédits de Svt.

S'il y a eu commande, il y a eu bon de commande ; sauf à considérer qu'il s'agit d'un marché pluriannuel avec tacite reconduction.
Donc chez moi tout abonnement ou réabonnement fait l'objet d'un bon de commande annuel, sinon il n'y a pas paiement de la facture.

Il s'agit sans doute de l'abonnement à la revue de l'APBG, non ?
Il n'y a pas de commande spécifique, effectivement. L'asso envoie la facture directement, comme d'autres maisons d'édition ou autres asso (AJI fait pareil) au titre du renouvellement.
Soit l'abonnement est renouvelé, avec l'accord des profs et de l'ordo, et tu paies la facture.
Soit l'abonnement est interrompu, un mot sur la facture et fax en retour que l'abonnement ne sera pas reconduit, que la facture est à annuler.

volcan a écrit:

nopasaran a écrit:

C'est de la documentation professionnelle pour les profs de Svt, donc 6181.
Par ailleurs, tu n'es pas là pour faire du contrôle d'opportunité ; s'il y a facture, c'est qu'il y a eu commande validée par l'ordonnateur.
Donc tu ne te poses pas de question, tu mandates au 6181 en prenant sur les crédits de Svt.

S'il y a eu commande, il y a eu bon de commande ; sauf à considérer qu'il s'agit d'un marché pluriannuel avec tacite reconduction.
Donc chez moi tout abonnement ou réabonnement fait l'objet d'un bon de commande annuel, sinon il n'y a pas paiement de la facture.

TACITE RECONDUCTION

p.c.c. Frankin

St .

Bonjour,

Un abonnement sur 2 années scolaires (2022 à 2024) à destination des enseignants requiert-il l'accord du CA?

Salut les collègues,

Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande ci-après.

Bonne journée.

Le peintre a écrit:

Salut les collègues,

Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande ci-après.

Bonne journée.

Tout ce qui dépasse la limite de l'année civile doit faire l'objet d'un vote du CA. En effet, tu impactes 2 exercices budgétaires (même pour un contrat d'un an, du 1er septembre au 31 aout par exemple).

Merci le chat!

il me semble avoir vu quelque part que les abonnements ne sont plus considérés comme des contrats à cheval sur 2 exercices budgétaires,et pouvaient être considérés comme une exception à ce principe, relevant de la délégation au chef d'établissement.

dédé a écrit:

il me semble avoir vu quelque part que les abonnements ne sont plus considérés comme des contrats à cheval sur 2 exercices budgétaires,et pouvaient être considérés comme une exception à ce principe, relevant de la délégation au chef d'établissement.

Oui pour les abonnements pour une année scolaire payables en totalité sur un seule exercice mais là on parle d'un abonnement pour 2 années, payables chaque année ?

volcan a écrit:

Oui pour les abonnements pour une année scolaire payables en totalité sur un seule exercice mais là on parle d'un abonnement pour 2 années, payables chaque année ?

ok, merci pour la réponse,précision bien utile