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 Dépense TA investissement

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TTA
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MessageSujet: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Mar 16 Déc 2014 - 14:49

Bonjour , j'ai un gros doute face à une facture , une imprimante 3 D  c'est bien éligible à la TA en OPC ?


Merci
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coffeeman
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coffeeman


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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Mar 16 Déc 2014 - 15:55

Ben oui si c'est pour la pédagogie.
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TTA
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Mar 16 Déc 2014 - 16:03

Merci , comme je suis complétement HS j'ose poser une autre question qui méritera le sort "bienveillant " je l'espère de vos avis :

les dépenses éligibles si je comprends bien doivent être en relation avec le pédago ( donc les rouleaux d'adhésifs , cutter et autres sont admissibles ? compte 6067 et 6068) sont exclues les dépenses de fonctionnement ( timbres, edf , chauffage ...)  , j'ai bien conscience du niveau de ma question , mais mon niveau d'analyse perso aujourd'hui n'est pas au top . Merci de votre indulgence.
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Mar 16 Déc 2014 - 16:37

"prise en charge de frais divers à caractère pédagogique incontestable concernant les élèves"
Le chauffage, les charges administratives, de viabilisation, etc... ne sont pas des frais à caractère pédagogique incontestable sinon il faut tout mettre en AP et non en ALO ;
de plus :
La nature des dépenses susceptibles d’être financées par les fonds reçus en provenance des versements exonératoires de la taxe d’apprentissage doit être en rapport avec les besoins spécifiques des formations technologiques et professionnelles pour lesquelles la taxe d’apprentissage est perçue,
donc pas de manuels d'histoire géo, de matériel d'EPS ou de livres du CDI.



Mais puisque c'est moi qui le dis, Dup' va sans doute trouver à redire.
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TTA
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Jeu 18 Déc 2014 - 8:12

Bonjour , fatigue alors c'est bon pour cette prise en charge par la TA


Citation :
donc les rouleaux d'adhésifs , cutter et autres sont admissibles ? compte 6067 et 6068 ?
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TTA
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Jeu 18 Déc 2014 - 9:09

abc  Embarassed
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Jeu 18 Déc 2014 - 10:53

TTA a écrit:
Bonjour , fatigue alors c'est bon pour cette prise en charge par la TA


Citation :
donc les rouleaux d'adhésifs , cutter et autres sont admissibles ? compte 6067 et 6068 ?
Est-ce une dépense à caractère pédagogique incontestable et en rapport avec les besoins spécifiques des formations technologiques et professionnelles pour lesquelles la taxe d’apprentissage est perçue ?
Si oui c'est permis, mais pas sur que l'adhésif soit un besoin spécifique d'une section technique ou professionnelle.
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TTA
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Jeu 18 Déc 2014 - 11:01

merci Vénérable Intendant , ce petit matériel est utilisé par une SEGPA , je pense donc que c'est bon ?
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1Jeu 18 Déc 2014 - 17:48

Tout dépend de la spécialité enseignée. Des cutters et de l'adhésif pour une section cuisine, va falloir développer les pièces justificatives.
Et l'imprimante 3D, il faudrait aussi justifier. Autant pour la technologie on voit bien la finalité (mais on n'a pas de TA pour la techno), autant pour la SEGPA couture l'argumentation devrait être un peu plus poussée. En tout cas si un ER me présente ça, je demanderai des explications.

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
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MessageSujet: Re: Dépense TA investissement   Dépense TA investissement Icon_minitime1

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