Dépense TA investissement

Invité

Bonjour , j'ai un gros doute face à une facture , une imprimante 3 D c'est bien éligible à la TA en OPC ?

Merci

Ben oui si c'est pour la pédagogie.

Invité

Merci , comme je suis complétement HS j'ose poser une autre question qui méritera le sort "bienveillant " je l'espère de vos avis :

les dépenses éligibles si je comprends bien doivent être en relation avec le pédago ( donc les rouleaux d'adhésifs , cutter et autres sont admissibles ? compte 6067 et 6068) sont exclues les dépenses de fonctionnement ( timbres, edf , chauffage ...) , j'ai bien conscience du niveau de ma question , mais mon niveau d'analyse perso aujourd'hui n'est pas au top . Merci de votre indulgence.

*** Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012

"prise en charge de frais divers à caractère pédagogique incontestable concernant les élèves"
Le chauffage, les charges administratives, de viabilisation, etc... ne sont pas des frais à caractère pédagogique incontestable sinon il faut tout mettre en AP et non en ALO ;
de plus :
La nature des dépenses susceptibles d’être financées par les fonds reçus en provenance des versements exonératoires de la taxe d’apprentissage doit être en rapport avec les besoins spécifiques des formations technologiques et professionnelles pour lesquelles la taxe d’apprentissage est perçue,
donc pas de manuels d'histoire géo, de matériel d'EPS ou de livres du CDI.

Mais puisque c'est moi qui le dis, Dup' va sans doute trouver à redire.

Invité

Bonjour , fatigue alors c'est bon pour cette prise en charge par la TA

Citation :: donc les rouleaux d'adhésifs , cutter et autres sont admissibles ? compte 6067 et 6068 ?

Invité

*** Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012

TTA a écrit:

Bonjour , fatigue alors c'est bon pour cette prise en charge par la TA

Citation :: donc les rouleaux d'adhésifs , cutter et autres sont admissibles ? compte 6067 et 6068 ?

Est-ce une dépense à caractère pédagogique incontestable et en rapport avec les besoins spécifiques des formations technologiques et professionnelles pour lesquelles la taxe d’apprentissage est perçue ?
Si oui c'est permis, mais pas sur que l'adhésif soit un besoin spécifique d'une section technique ou professionnelle.

Invité

merci Vénérable Intendant , ce petit matériel est utilisé par une SEGPA , je pense donc que c'est bon ?

Tout dépend de la spécialité enseignée. Des cutters et de l'adhésif pour une section cuisine, va falloir développer les pièces justificatives.
Et l'imprimante 3D, il faudrait aussi justifier. Autant pour la technologie on voit bien la finalité (mais on n'a pas de TA pour la techno), autant pour la SEGPA couture l'argumentation devrait être un peu plus poussée. En tout cas si un ER me présente ça, je demanderai des explications.

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).

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