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 Comment éditer une DBM qui a été refusée.

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3 participants
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Blaise
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Blaise


Nombre de messages : 20
Date d'inscription : 16/11/2010

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MessageSujet: Comment éditer une DBM qui a été refusée.   Comment éditer une DBM qui a été refusée. EmptyMer 12 Nov 2014 - 12:43

Bonjour,

Qui connaît la procédure pour éditer une DBM refusée lors du CA. (J'ai beau chercher je ne trouve rien).

Merci.
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Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22139
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

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MessageSujet: Re: Comment éditer une DBM qui a été refusée.   Comment éditer une DBM qui a été refusée. EmptyMer 12 Nov 2014 - 13:02

il n'y a pas de document puisque la DBM n'existe pas.
Ce n'est pas la même chose en cas de refus des autorités de contrôle..

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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MOA
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MOA


Nombre de messages : 2166
Age : 66
Date d'inscription : 22/03/2007

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MessageSujet: Re: Comment éditer une DBM qui a été refusée.   Comment éditer une DBM qui a été refusée. EmptyMer 12 Nov 2014 - 13:11

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Saisir le rejet et effectivement la DBM n'aura jamais existé...
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MessageSujet: Re: Comment éditer une DBM qui a été refusée.   Comment éditer une DBM qui a été refusée. Empty

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Comment éditer une DBM qui a été refusée.
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