Bonjour,

Je souhaiterais avoir un avis sur la situation suivante:
L'association Sportive de mon lycée organise un stage plein-air en juin pour 50 élèves de seconde.
Traditionnellement, le lycée prend en charge la part des 5 accompagnateurs (1 500 €).
Est-ce normal, étant donné que ce n'est pas le lycée qui organise ce voyage ?

Le CA peut toujours décider de faire un don à l'AS. Rien ne l'interdit...

Est-ce pendant le temps scolaire et avec des profs d'EPS? Si oui, pourquoi n'est-ce pas organisé par le lycée?

Laulau27 a écrit:

L'association Sportive de mon lycée organise un stage plein-air en juin pour 50 élèves de seconde.

Il y a gestion de fait.

Sauf si le stage est du samedi au dimanche, et dans ce cas il n'y a pas lieu de missionner des accompagnateurs, à moins de vouloir en faire quand même un voyage scolaire.

Laulau27 a écrit:

Bonjour,

Je souhaiterais avoir un avis sur la situation suivante:
L'association Sportive de mon lycée organise un stage plein-air en juin pour 50 élèves de seconde.
Traditionnellement, le lycée prend en charge la part des 5 accompagnateurs (1 500 €).
Est-ce normal, étant donné que ce n'est pas le lycée qui organise ce voyage ?

Un EPLE ne peut payer une dépense relevant d'une association privée. Soit l' AS organise et paye tout avec éventuellement une subvention de l'EPLE, soit c'est l'EPLE qui organise avec éventuellement un don de l'association.
Tout autre montage est à proscrire.

Dans l'absolu on ne paye pas la part des accompagnateurs
On subvention une association qui fait ce qu'elle veut des sous qu'elle a...
Nuance

Même pas, sur le temps scolaire c'est organisation bahut point. Sur le temps scolaire c'est prise en charge comptable ou gestion de fait et toutes façons les élèves restent sous la responsabilité du bahut sauf convention.

Combien de fois faudra-t-il répéter que la notion de temps scolaire n'intervient pas ?
Ce n'est pas une notion comptable, et la définition officielle des sorties et voyages scolaires précise noir sur blanc que ces machins peuvent être organisés "pour tout ou partie" sur le temps scolaire.

Si c'est l'AS qui organise, comme dit plus haut, l'établissement peut faire un don acté en CA, et l'AS gère ensuite.


(et si on veut être vicieux, on peut explicitement affecter le don au paiement des frais accompagnateurs, histoire de voir si le Rectorat va le retoquer au motif qu'il s'agit d'un "financement déguisé par l'EPLE les familles"... )

Et tu fais quoi de la responsabilité de l'établissement des élèves sur le temps scolaire ? Désolé mais une sortie sur le temps scolaire même en partie seulement est une sortie scolaire. Donc organisation bahut.

Tu confies tes enfants à un lycée et on te le rends en morceaux à la fin de la journée, qui est responsable ?

RETU a écrit:

Même pas, sur le temps scolaire c'est organisation bahut point. Sur le temps scolaire c'est prise en charge comptable ou gestion de fait et toutes façons les élèves restent sous la responsabilité du bahut sauf convention.

Pas pour moi.
Imaginons qu'une association lambda, de macramé ou de belote coinchée, propose un voyage à ses membres. Certains membres décident de participer à ce voyage qui se trouve être pendant une période scolaire. Eh bien l'association se débrouille, en ce qui me concerne les gamins sont absents de cours (ce n'est pas mon problème) et de la cantine (ça, j'en tiens compte pour les effectifs, mais ce motif d'absence ne donne pas droit à une remise d'ordre). Je me contrefiche des modalités d'organisation et de financement du bousin.
[mode coup de g....]Le sport "scolaire" est une belle hypocrisie. Je m'étonne que les syndicats de chefs d'établissements et d'enseignants ne soient pas plus virulents sur le sujet. On a quand même un drôle de mélange entre la structure publique et l'association, avec l'implication obligatoire du CE qui se retrouve bombardé président (il me semblait que la base dans une association c'était le volontariat) et des enseignants pour qui la participation est comprise dans le temps de service, sans parler de tous les cours qui sautent à cause des compétitions UNSS, des moyens indirectement mis à disposition de l'association, et j'en passe.[/mode coup de g....]

Winnie a écrit:

Eh bien l'association se débrouille,

Sauf qu'on n'est pas le cas d'une association qui se débrouille, on est dans le cas où le bahut confie des enfants à une association j'espère avec l'autorisation des parents et où les enfants restent sous la responsabilité du bahut sauf convention .

A moins que cela se fasse en douce du CE et que 50 élèves sèchent les cours, je ne vois pas comment on peut faire semblant d'ignorer la chose pour ne pas avoir à l'organiser.

RETU a écrit:

Tu confies tes enfants à un lycée et on te le rends en morceaux à la fin de la journée, qui est responsable ?

Le chef d'établissement.
Mais certainement pas le GM ou l'AC qui doit payer un don acté en CA à l'AS.
Pour la partie budget, je ne vois pas au nom de quoi, une fois le principe de la sortie décidé, le GM pourrait s'opposer à ce que l'EPLE fasse un don à l'AS. Tu peux t'abstenir ou voter contre en CA, mais après, bonjour l'ambiance. De toute façon, la question de responsabilité concerne les parents d'élèves, qui voteront comme ils veulent.
Tu informes loyalement le CE que pour toi, ça ne devrait pas se faire, mais s'il tient à son truc, il en prend la responsabilité.

Il me semble qu'il y a d'autres combats à mener, notamment si le CE tient à tout prix à ce que en dehors du don l'établissement participe financièrement d'une manière ou d'une autre à ce type de sortie organisé par l'AS. Dans ce cas-là oui, il faut monter au créneau. Pas pour l'aspect temps scolaire, mais pour l'aspect gestion de fait.

Bozinchu a écrit:

On subvention une association qui fait ce qu'elle veut des sous qu'elle a...
Nuance

Pas tout à fait d'accord ; l'AS présente son rapport d'activité au CA chaque année. Si le don de l'EPLE ne figure pas à la bonne place, il y a lieu à remboursement.
Tel est mon avis...

RETU a écrit:

Sauf qu'on n'est pas le cas d'une association qui se débrouille, on est dans le cas où le bahut confie des enfants à une association j'espère avec l'autorisation des parents et où les enfants restent sous la responsabilité du bahut sauf convention

A ma connaissance l'établissement n'est pas responsable des élèves lors des sorties UNSS, c'est bien l'association qui est responsable. Elle souscrit d'ailleurs une police d'assurance à cet effet.
L'autorisation des parents pour une manifestation non gérée par l'établissement mais par une association, effectivement c'est nécessaire. Mais si c'est l'association qui organise, c'est à elle de récupérer les autorisations. Et je ne comprends pas pourquoi les enfants resteraient sous la responsabilité de l'établissement

Winnie a écrit:

Et je ne comprends pas pourquoi les enfants resteraient sous la responsabilité de l'établissement  

On tourne en rond

Mad Max a écrit:

Bozinchu a écrit:

On subvention une association qui fait ce qu'elle veut des sous qu'elle a...
Nuance

Pas tout à fait d'accord ; l'AS présente son rapport d'activité au CA chaque année. Si le don de l'EPLE ne figure pas à la bonne place, il y a lieu à remboursement.
Tel est mon avis...

on s'en fout de ton avis

comme le bahut donne une subvention de fonctionnement et non fléchée "accompagnateurs" je ne vois pas comment dans le rapport d'activité tu pourrais voir ce que le FSE a fait des sous

RETU a écrit:

Winnie a écrit:

Et je ne comprends pas pourquoi les enfants resteraient sous la responsabilité de l'établissement  

On tourne en rond

On dirait.
Pardon de revenir à la charge, mais je ne comprends toujours pas. Il me semble que pour le temps du voyage, comme pour le temps des activités sportives du mercredi, les parents confient leur progéniture à l'AS, pas à l'établissement.

Je sais pas.

Mais avec une sortie de 50 élèves avec 5 accompagnateurs pour un coût de 300 écus par accompagnateur j'ai l'impression qu'il s'agit d'une sortie sur plusieurs jours.

Si tu vas au casino, avec 300€ par personne, t'es pas sur de tenir plus d'une demi-journée

Moustachiù est mon idole.