Avenant à un MP - forme ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
Xiaomi Poco M6 Pro (8 Go / 256 Go) Noir
Voir le deal
159.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Avenant à un MP - forme ?

Aller en bas 
AuteurMessage
Avenant
Invité




Avenant à un MP - forme ? Empty
MessageSujet: Avenant à un MP - forme ?   Avenant à un MP - forme ? EmptyJeu 6 Nov 2014 - 13:51

Bonjour,

J'ai un MP de fourniture de repas à cause de travaux (- de 90000€). Ce marché doit se poursuivre car les travaux ne sont pas terminés.

Dans le marché que j'ai écrit, il est marqué possibilité d'avenant dans les 2 mois précédant la date anniversaire (je suis bon sur le délai de 2 mois). Procédure par LAR adressée au prestataire.

Mais n'étant pas un spécialiste, y-a-t-il des formalités particulières à intégrer dans l'avenant ?

Merci d'avance.
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
BASHAR


Nombre de messages : 1224
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

Avenant à un MP - forme ? Empty
MessageSujet: Re: Avenant à un MP - forme ?   Avenant à un MP - forme ? EmptyJeu 6 Nov 2014 - 14:50

Le formulaire EXE10 est bien fait...
Avec quelques articles du genre :

Objet de l'avenant : delai supplementaire
 ARTICLE 1er
Incidence financière s'il y a lieu...

ARTICLE DEUX
 
Toutes les autres clauses du marché initial demeurent applicables.
 
 
ARTICLE TROIS
 
L’entreprise renonce à tout recours pour des faits survenus antérieurement au présent avenant.
 


 
n  Incidence financière de l’avenant :
 
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l’accord-cadre :
(Cocher la case correspondante.)
   NON                                                            OUI
Revenir en haut Aller en bas
Merci bcp
Invité




Avenant à un MP - forme ? Empty
MessageSujet: Re: Avenant à un MP - forme ?   Avenant à un MP - forme ? EmptyJeu 6 Nov 2014 - 15:34

Merci forum .

C'est exactement ce qu'il me fallait, en plus c'est très formel Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Avenant à un MP - forme ? Empty
MessageSujet: Re: Avenant à un MP - forme ?   Avenant à un MP - forme ? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Avenant à un MP - forme ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Publication MAPA dans AJI
» Forme d'une délibération en C.A.
» APAE 2020
» forme des délibérations
» Forme d'une Facture

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: