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 Coût de l'utilisation des locaux

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3 participants
AuteurMessage
Le gc kiditjrsnon
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Le gc kiditjrsnon


Nombre de messages : 91
Localisation : Oublie tt dans une cave de Gironde
Date d'inscription : 23/01/2007

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MessageSujet: Coût de l'utilisation des locaux   Coût de l'utilisation des locaux EmptyJeu 3 Mai 2007 - 11:53

Quelqu'un connaitrait-il la référence d'un texte précisant le coût que l'on peut demander pour la location d'une ou plusieurs salles de cours d'un établissement scolaire, après bien sûr convention en bonne et due forme et accord du CA si je ne me trompe?Question quoi
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Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: Coût de l'utilisation des locaux   Coût de l'utilisation des locaux EmptyJeu 3 Mai 2007 - 12:01

A ma connaissance, pas de texte. Ce serait d'ailleurs ridicule compte tenu des différences de situation.... ne serait-ce que chauffage ou pas durant la période concernée.
Si c'est en dehors des heures normales d'ouverture, la convention est signée par CE(avec autorisation du CA), CT, Maire et utilisateur (mieux vaut ne pas attendre le dernier moment)

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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BB Breizh
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BB Breizh


Nombre de messages : 1058
Localisation : Fondamentalement à l'Ouest!
Date d'inscription : 30/03/2006

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MessageSujet: Re: Coût de l'utilisation des locaux   Coût de l'utilisation des locaux EmptyJeu 3 Mai 2007 - 12:09

Une piste peut-être: demander, sur le secteur, à la mairie ou autre propriétaire de locaux, les tarifs qu'ils pratiquent pour de telles locations (pour des locaux aux caractéristiques équivalentes bien sûr).
C'est ce que nous avions fait pour déterminer un tarif de location de notre salle de sport.
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MessageSujet: Re: Coût de l'utilisation des locaux   Coût de l'utilisation des locaux Empty

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